Résultats de recherche | Vie Publique

102 résultats pour votre recherche "programmes technologiques"

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  • 81 - Recherche : vers une organisation décentralisée

    19/01/2006

    Au mois de novembre 2005, au moment où le gouvernement présentait son projet de loi de programme pour la recherche actuellement en discussion au

    Rubrique : En bref


  • 82 - Recherche : l'Europe investit dans la santé animale

    21/01/2005

    La Commission européenne a lancé, le 16 décembre 2004, une plate-forme technologique sur «la santé animale dans le mondeUne plate-forme technologique 

    Rubrique : En bref


  • 83 - Stocker plus de carbone dans les sols : un enjeu pour le climat et pour l'alimentation

    15/03/2018

    Les sols peuvent stocker davantage de carbone qu’ils n’en émettent, dans certaines conditions, encore soumises à des incertitudes d’un point de vue scientifique. Stocker plus de carbone dans les sols présente un intérêt majeur, d’une part, pour compenser les émissions anthropiques de CO2, d’autre part, pour renforcer la sécurité alimentaire. Les programmes de recherche qui, par une meilleure connaissance des sols, permettront de mettre en oeuvre des pratiques favorables au stockage de carbone dans les sols agricoles et forestiers notamment, telle l’initiative « 4 pour 1 000 », doivent être poursuivis et encouragés, estime l’OPECST.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 84 - Les alliances : une nouvelle dynamique pour la recherche - Compte rendu de l’audition publique du 23 novembre 2010 et de la présentation des conclusions, le 15 février 2011

    21/04/2011

    Dans le cadre de la mise en œuvre de la stratégie nationale de recherche et d'innovation (SNRI), se sont créées des alliances thématiques, regroupant les principaux acteurs de la recherche publique par secteur, afin qu'ils élaborent des programmes transversaux et nouent des partenariats avec les entreprises travaillant dans le même domaine (santé, énergie, numérique, environnement, ou encore sciences humaines et sociales). L’audition organisée par l'Office parlementaire avait pour objet de faire un premier bilan d'étape, afin de mesurer l'apport de ces nouvelles structures au développement et à la valorisation de la recherche française.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 85 - Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires. Deuxième partie : la reconversion des stocks de plutonium militaire. L'utilisation des aides accordées aux pays d'Europe centrale et orientale et aux nouveaux Etats indépendants

    05/04/2001

    Le rapport présente les motifs d'inquiétude dans les domaines de la sûreté et de la sécurité nucléaires en Europe centrale et orientale depuis la fin de la guerre froide et le démantèlement des armes nucléaires. Il rappelle la reconversion à des fins civiles des stocks de plutonium militaire, se demande si le plutonium est un déchet dangereux ou une ressource énergétique. Il expose les programmes de démantèlement américain, russe, européen et canadien. Il fait le bilan des actions engagées par l'Union européenne en faveur des installations nucléaires civiles d'Europe centrale et orientale et présente les actions à venir.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 86 - Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les moyens de la sécurité civile, l'exemple de l'unité d'instruction et d'intervention de la sécurité civile n° 7 (UIISC7)

    09/07/2014

    Basée à Brignoles, l’UIISC 7 correspond à l'une des trois formations militaires de la sécurité civile (ForMiSC) placées pour emploi auprès du ministre de l'intérieur. Comme ses deux homologues, elle dépend de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises (DGSCGC) et son budget est arrêté dans l'enveloppe prévue au titre du programme « Sécurité civile » de la mission « Sécurités ». Historiquement tournée vers la lutte contre les feux de forêts et la protection de l'environnement du pourtour méditerranéen, l'UIISC 7 a ensuite étendu ses capacités dans le domaine des risques technologiques et de la protection des populations afin de répondre aux besoins opérationnels. Elle dispose en outre d'une forte capacité de projection sur les théâtres d'opération où s'exerce la solidarité internationale dans le domaine de l'urgence (tremblement de terre en Haïti en 2010, tsunami au Japon en 2011...). Elle tient enfin un rôle important dans le domaine de l'instruction et de la formation des sapeurs-sauveteurs militaires. De ce fait, l'UIISC 7 est soumise à une activité soutenue (19 246 hommes-jours en 2013) qui se décompose en une activité opérationnelle dépendante des aléas de l'actualité et une activité de formation et d'entraînement. Ses performances sont jugées satisfaisantes avec des taux d'activités opérationnelles et d'engagement opérationnel de, respectivement, 82 % et 63,3 % en 2013. Le présent rapport d’information a pour objet de mieux cerner les contraintes de ces unités et les défis qu'elles doivent relever tant au quotidien que sur le moyen et le long terme, compte tenu du contexte budgétaire.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 87 - Les ressources documentaires pour la recherche au sein des sites universitaires

    25/02/2013

    Ce rapport étudie les obstacles et les progrès en matière d’accès aux ressources documentaires pour la recherche au sein des sites universitaires, dans une situation où le passage au numérique a dupliqué une organisation documentaire fragmentée. Les voies d’amélioration sont : l’identification à l’aide d’un référentiel commun des moyens et achats documentaires globaux de chaque site ; le signalement national des fonds documentaires de recherche dans le système universitaire de documentation (Sudoc) ; la mise en oeuvre de plans de conservation partagée ; une politique d’accès aux ressources électroniques homogène pour la communauté scientifique du site ; la coordination des programmes de numérisation avec les programmes nationaux ; la mutualisation de la formation des utilisateurs comme des personnels de bibliothèque et de documentation des universités et des établissements publics à caractère scientifique et technologique (E.P.S.T.) ; la mise en oeuvre d’une enquête statistique nationale embrassant l’ensemble de la documentation et de la fonction I.S.T. (Information scientifique et technique) à l’échelle de chaque site universitaire.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 88 - Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 54ème session ordinaire - 2008 - de cette Assemblée

    22/07/2008

    Le présent rapport revient sur les travaux de la Délégation française lors de première partie de la cinquante-quatrième session de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (UEO). Les thèmes abordés sont les suivants : actions entreprises dans le cadre de la politique étrangère de sécurité et de défense (bilan de la présidence slovène de l'Union européenne au 1er semestre 2008, révision de la stratégie européenne de sécurité, etc.), actualité géopolitique (évolution dans les Balkans occidentaux, politique de défense russe, etc.), évolution technologique (acquisition d'équipements de défense, avions de combat sans pilote, programmes européens GMES et GALILEO, etc.). Le rapport s'interroge sur l'avenir de l'Union occidentale, compte tenu notamment du refus exprimé par les Irlandais de ratifier le traité de Lisbonne. Il revient en outre sur les priorités de la France pour relancer l'Europe de la défense dans le cadre de la Présidence française, pour l'année 2008, de l'Union de l'Europe Occidentale, et de l'Union européenne du 1er juillet au 31 décembre 2008.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 89 - Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport d'activité 2003

    12/07/2004

    Sont présentés dans ce rapport les dates, chiffres clés et événements marquants de l'année 2003 ainsi que les activités liées aux différentes missions du Conseil supérieur de l'audiovisuel (gestion des fréquences, autorisations et conventions, contrôles des programmes, activité contentieuse, avis ...). On peut noter, dans les sujets abordés par le rapport, la progression de l'action du CSA en matière de protection de l'enfance et de l'adolescence à la télévision, la poursuite de la mise en place de la TNT (télévision numérique terrestre) ainsi que le développement des télévisions locales hertziennes et de l'offre radiophonique. Le Conseil revient également sur les chantiers relatifs à l'adaptation et à l'assouplissement du cadre juridique de l'audiovisuel induits par les rapprochements des secteurs des communications et de l'audiovisuel (phénomène de la "convergence technologique").

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 90 - Rapport de la Mission d'expertise des données budgétaires des laboratoires publics

    27/02/2004

    Le rapport de la mission d'expertise porte sur le budget des organismes de recherche, leur évolution et les modalités d'affectation des moyens humains et financiers aux laboratoires en 2004. La première partie du rapport présente un historique des crédits budgétaires alloués depuis 1990 aux EPST (établissements publics scientifiques et technologiques) et à la recherche universitaire. Pour compléter son information, la mission a également étudié les comptes financiers puis s'est penché sur l'évolution des effectifs des établissements de recherche. Le rapport fait apparaître une très grande hétérogéneité de la structure financière des laboratoires caractérisée par une multiplicité des sources de financement. Parallèlement, le financement des organismes de recherche a subi dans la période récente des variations de forte amplitude. Cette évolution résulte de la conjonction de deux facteurs : l'absence de maîtrise par les EPST de la progression de leurs dépenses et l'ajustement important de leurs ressources décidé par la tutelle. Ce phénomène s'explique par la sous consommation par les unités de recherche d'une partie des autorisations de programme qui leur sont notifiées annuellement et entraîne ainsi une crainte des laboratoires de voir baisser l'engagement de l'Etat et ce, en dépit de la progression des dépenses réelles sur 2000-2002.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


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