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  • 1 - Rapport sur la détermination, la mesure et le suivi des risques psychosociaux au travail

    12/03/2008

    Dans le cadre de la mission qui leur a été confiée par le ministre du travail, des relations et de la solidarité, les auteurs s'attachent tout d'abord à identifier les concepts liés aux divers risques psychosociaux : le stress, problème de santé le plus répandu dans le monde du travail et sur lequel le rapport se penche plus particulièrement, ainsi que le phénomène lié aux harcèlements et violences au travail. Ils examinent ensuite l'ensemble des indicateurs de risques disponibles ou à mettre en oeuvre, les dimensions du stress qu'ils explorent ainsi que leurs intérêts respectifs. Constatant qu'aucun indicateur existant ne vérifie les conditions requises pour une approche simultanée des aspects médicaux et sociaux de ces risques, les auteurs préconisent la création d'un indicateur global tiré d'une enquête psychosociale évaluant simultanément les conditions sociales de travail et l'état psychologique du sujet. Huit autres propositions sont présentées en fin de rapport parmi lesquelles le recensement des suicides de salariés au travail et la réalisation d'une analyse psychosociale de ces suicides (« autopsie psychologique ») ou encore le lancement d'une campagne publique d'information sur le stress au travail.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 2 - Les installations de cogénération sous obligation d'achat

    01/01/2007

    La cogénération est la production simultanée d'énergie mécanique et de chaleur. L'énergie mécanique sert généralement à faire tourner un alternateur pour produire de l'électricité. La chaleur est récupérée sous forme d'eau chaude ou de vapeur. Ce rapport présente les conditions à satisfaire pour tirer le meilleur parti de l'intérêt écologique et économique de la cogénération au gaz naturel. La cogénération doit tout d'abord se substituer à des moyens de production alimentés par des énergies fossiles, couvrir ensuite des moyens concomitants de chaleur et d'électricité et enfin permettre la réalisation d'économies de réseau. Le rapport estime que la France ne réunit pas ces conditions, et ce, pour trois raisons (structure de la production électrique, très faiblement utilisatrice d'énergies fossiles ; remplacement des énergies fossiles par des énergies renouvelables dans le cadre de la politique française de réduction des émissions de gaz à effet de serre ; avantages limités de la cogénération au gaz naturel dus au cadre public dans lequel celle-ci s'est développée). Au final, le rapport fait le bilan coût-avantage de la cogénération au gaz naturel. Il estime nécessaire le maintien du parc existant à l'horizon 2015, ce qui suppose de repenser le dispositif de tarification actuel dans des conditions économiques et écologiques acceptables.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics