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24 résultats pour votre recherche "réseau fluvial"

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  • 1 - Programmation des investissements de voies navigables de France sur le réseau  fluvial existant

    05/01/1998

    Le rapport constate la diversité des fonctions assurées par le réseau navigable dont moins de la moitié est réellement utile au transport de marchandises. Il propose une segmentation des voies suivant leurs vocations en quatre catégories. Après avoir défini trois niveaux de service différents, il propose une estimation voie par voie du coût de la remise en état correspondante. Il chiffre aussi les moyens à consacrer à l'entretien, la maintenance et l'exploitation. Il constate alors que les ressources annuelles actuelles de V.N.F. ne lui permettent même pas d'assurer la moitié des besoins recensés. Il propose donc que l'Etat et V.N.F. concentrent leurs moyens sur la partie du réseau la plus utile au transport de marchandises et présente suivant l'augmentation éventuelle des ressources trois scénarios de financement et leurs conséquences.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 2 - Réseau Seine-Escaut Canal Seine Nord Europe : 10 propositions pour réussir un projet majeur de relance de la croissance, pour le développement durable de la France et de l'Europe

    05/05/2015

    Le projet européen Seine-Escaut consiste en la réalisation d’une liaison fluviale à grand gabarit entre la France, la Belgique et les Pays-Bas au sein du corridor multimodal européen Mer du Nord - Méditerranée. Le maillon central de cette liaison, le canal Seine-Nord Europe, permettra de relier le bassin de la Seine aux 20 000 km du réseau fluvial européen à grand gabarit et son réseau de ports intérieurs, approfondissant considérablement l’hinterland des grands ports maritimes français. Dans le prolongement d’un premier rapport rendu public en décembre 2013, M. Rémi Pauvros, député, a été chargé d’une nouvelle mission sur la reconfiguration du projet et des actions entreprises par le gouvernement en 2014.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 3 - Le développement du transport fluvial

    17/08/2004

    Après avoir présenté les données actuelles des transports de marchandises par camions et leur impact sur l'environnement, le rapport s'appuie sur l'exemple rhénan pour examiner les avantages notamment financiers du transport de conteneurs par voie fluviale et son application dans le réseau fluvial Nord, de l'Ile-de-France et le réseau Saône-Rhône. Il examine par ailleurs les moyens nécessaires pour accélérer cette massification par l'amélioration des tirants d'eau, le doublement des écluses et la connexion avec les transports maritimes.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 4 - Amélioration des conditions d'accès et de traitement des trafics fluviaux dans les zones et les ports maritimes

    31/07/2003

    Le mode de transport fluvial, réputé le plus respectueux de l'environnement, permet d'écouler des flux importants de marchandises et se trouve de ce fait, être une bonne alternative au transport routier. Une bonne synergie entre le transport fluvial et le transport maritime est cependant nécessaire. Le présent rapport présente les trafics fluviaux dans les ports maritimes de Dunkerque, du Havre, de Rouen, Nantes Saint-Nazaire, Bordeaux et Marseille. Il étudie les conditions de navigation des bateaux dans les eaux maritimes (législation maritime, réglementation fluviale, pilotage, sécurité et matières dangereuses...), le traitement des trafics fluviaux dans les ports ("monopole" des dockers, outillage différent de ceux qui servent pour les navires, ouvrages d'accostage, priorité d'utilisation) ; il fait l'état des particularités de chaque port et analyse les freins au développement du trafic fluvial (réseau et structure de la profession). Il émet enfin des recommandations sur les conditions de navigation des bateaux et le traitement des trafics fluviaux. En annexe, il présente notamment les tonnages des trafics fluviaux et les différentes marchandises transportées en provenance ou à destination des ports maritimes autonomes en 1992, 1997 et 2002.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 5 - Réseaux de transport : la commission Mobilité 21 fixe des priorités [20130702]

    02/07/2013

    amélioration des réseaux routiers, fluviaux et ferroviaires existants (notamment la modernisation du fret ferroviaire et des liaisons ferroviaires de

    Rubrique : En bref


  • 6 - Chronologie 2013

    10/01/2014

    de donner la priorité à l'entretien et l'amélioration des réseaux routiers, fluviaux et ferroviaires existants et renvoie la plupart des projets de

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 7 - Aqua Domitia : projet de programme d'extension du réseau hydraulique de la région Languedoc-Roussillon

    16/09/2011

    Commission nationale du débat public (CNDP)La Commission nationale du débat public organise un débat un programme d'extension du réseau hydraulique

    Rubrique : Débats et consultations


  • 8 - Mission de reconfiguration du Canal Seine Nord Europe Réseau Seine-Escaut - Un projet pour la relance de la croissance

    11/12/2013

    Projet à fort enjeu économique, européen et énergétique, le Canal Seine Nord Europe vise à relier, via la voie fluviale, deux grandes régions de l’Europe du Nord, le Bassin Seine/Oise et le Bassin Nord Pas-de-Calais/Benelux, permettant de constituer le réseau Seine Escaut. En avril 2013, une mission conjointe du Conseil général de l’environnement et du développement durable et de l’inspection générale des finances a rendu un rapport sur ce projet, faisant le constat d’une « situation d’échec, en particulier en raison d’une dérive des coûts ou encore d’une surestimation des trafics et des recettes de péage » et recommandant « un report du projet à une période économique plus favorable ». C’est dans ce contexte que M. Rémi Pauvros, député, a été missionné par le ministre en charge des transports, afin de reconfigurer le Canal Seine Nord Europe. Cette mission avait pour objectif de revoir les caractéristiques du projet pour en réduire le coût, sans en changer les objectifs fondamentaux, de revisiter le volet financier et le mode de réalisation et de permettre de présenter dès le premier semestre 2014 un projet reconfiguré afin de pouvoir bénéficier de financements européens au taux maximum sur la période 2014-2020.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 9 - Projet de loi d'orientation des mobilités

    27/11/2018

     réseaux réseaux routiers, ferroviaires et fluviaux , la désaturation des grands noeuds ferroviaires et le désenclavement routier des villes moyennes et

    Rubrique : Panorama des lois


  • 10 - Transports : vers une stratégie d'investissement dans les "mobilités du quotidien"

    08/02/2018

    le fil conducteur de la nouvelle stratégie est au développement de la mobilité du quotidien et à la rénovation des réseaux existants de transport

    Rubrique : En bref


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