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235 résultats pour votre recherche "réseau les acteurs de l"

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  • 1 - Développement rural : le réseau rural français est lancé

    10/12/2008

    Ce réseau est destiné à permettre aux acteurs du monde rural (agriculteurs, forestiers, associations environnementales, élusniveaux : un réseau 

    Rubrique : En bref


  • 2 - Stratégie ministérielle de réforme : ouverture du réseau scientifique et technique - Rapport du groupe de travail

    31/07/2005

    Le Réseau Scientifique et Technique de l'Equipement (RST Equipement) est constitué par 30 organismes qui regroupent 14 500 personnes, dont 800 agents scientifiques et techniques. Ils travaillent sur toutes les activités du ministère ; on y trouve par exemple Météo France, l'IGN, l'IFREMER. Ce rapport analyse la situation du RST et les évolutions en cours. Il étudie la façon dont il serait possible d'ouvrir le réseau aux collectivités territoriales - notamment aux départements et aux intercommunalités - et de développer les partenariats avec les collectivités, les universités, les professionnels et les acteurs européens et internationaux. On trouvera en annexe un document de l'Assemblée des départements de France (ADF), daté de mars 2005, portant sur l'avenir du RST.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 3 - Un réseau d'agences pour la vie étudiante

    08/09/2008

    La loi du 16 avril 1955 a créé un réseau d'établissements publics nationaux à caractère administratif : le Centre National des oeuvres Universitaires et Scolaires (CNOUS) et 28 Centres Régionaux des oeuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) chargés de veiller à l'amélioration des conditions de vie et de travail des 2 300 000 étudiants de l'enseignement supérieur et de leur permettre de mieux réussir leurs études (restauration, logement, bourses, etc.). Ce rapport présente le réseau des oeuvres universitaires et ses enjeux alors que se dessinent de profondes mutations dans l'enseignement supérieur. Dans le prolongement de la loi du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités (LRU), Denis Lambert, Président de l'Association des directeurs de CROUS, propose ainsi la mise en place d'un réseau d'Agences pour la vie étudiante, rénové et modernisé. Ses propositions visent à simplifier les démarches des étudiants et à renforcer localement la collaboration entre les acteurs de la vie étudiante, dans une logique de sites.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 4 - Le réseau franco-allemand des écoles maternelles bilingues « Elysée 2020 »

    11/12/2018

    Axe fort de la coopération éducative franco-allemande, le réseau des écoles maternelles bilingues « Elysée 2020 » vise à favoriser le développement de la langue allemande en France par un apprentissage précoce et une réflexion dès l’amont sur la continuité du parcours. La mission d’inspection générale juge indéniable la plus-value de ce dispositif pour la réussite globale de l’élève, mais aussi pour la dynamisation et la motivation de l’équipe pédagogique, dont il contribue à faire évoluer les pratiques et qu’il mobilise fortement autour la coopération éducative franco-allemande. Le présent rapport dresse un état des lieux du réseau français des écoles maternelles inscrites dans le dispositif, sur la double base de visites d’écoles en académie au cours desquelles la mission d’inspection générale a rencontré de multiples acteurs de terrain (inspecteurs de l’éducation nationale, inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux, conseillers pédagogiques langues vivantes, directeurs d’écoles, professeurs des écoles, agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles), et d’une analyse des questionnaires auxquels ont répondu des inspecteurs d’académie-directeurs académiques des services de l'éducation nationale des départements concernés, des directeurs d’école et des enseignants.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 5 - Projet d'arrêté portant approbation des prescriptions techniques prévues à l'article R. 554-29 du code de l'environnement et modification de plusieurs arrêtés relatifs à l'exécution de travaux à proximité des réseaux

    27/10/2016

    arrêté concerne un grand nombre d' acteurs , et en premier lieu les maîtres d'ouvrage et entreprises qui prévoient des travaux à proximité des réseaux 

    Rubrique : Débats et consultations


  • 6 - Réseaux à hauts débits : nouveaux contenus, nouveaux usages, nouveaux services : rapport présenté à M. le secrétaire d'Etat à l'industrie

    30/09/2000

    L'analyse du développement des réseaux et services à hauts débits, en particulier en terme d'usages et de services offerts pour les particuliers comme pour les entreprises et le secteur non marchand révèle à la fois leur importance pour la croissance et l'emploi mais également les difficultés de mise en place tant pour l'adaptation des différents acteurs (fournisseurs de contenus, PME, télécommunication, acteurs publics) que pour la définition de modèles économiques en pleine évolution. Afin d'éviter les risques de disparités d'accès à ces technologies et les difficultés liées aux différentes réglementations, il convient à l'Etat de montrer l'exemple en tant qu'acteur et entrepreneur. Une action conjuguée des pouvoirs publics sur le dévoppement des contenus et services et sur les infrastructures de coeur de réseau et de distribution des hauts débits permettra de répondre à ces défis. En favorisant l'implantation des hauts débits dans les collectivités locales l'Etat répondra également au risque de fossé numérique en assurant la cohésion sociale sur l'ensemble du térritoire.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 7 - Les réseaux de soins

    20/09/2017

    L’IGAS a été saisie en 2016 d’une mission d’évaluation des réseaux de soins, conformément à la Loi Le Roux du 27 janvier 2014. Ces réseaux de soins reposent sur des conventions conclues entre des organismes d’assurance maladie complémentaire et des professionnels de santé. Ces derniers s’engagent contractuellement à respecter des tarifs plafonds pour une liste de produits/prestations, avec des garanties de qualité ou de service associées. Ces réseaux de soins n’ont véritablement pris leur essor qu’au milieu des années 2000, avec la création de « plateformes de gestion » : CarteBlanche, Istya, Itelis, Kalivia, Santéclair et Sévéane. En 2016, 45 millions d’assurés avaient potentiellement accès à ces réseaux, qui regroupent, chacun, plusieurs milliers de professionnels de santé (optique, aides auditives, dentaire notamment). Au cours de ses investigations, la mission a rencontré l’ensemble des acteurs concernés au niveau national et en régions (près de 200 personnes). Ce rapport établit ainsi, pour la première fois, un bilan approfondi des réseaux de soins : parts de marché ; conséquences pour les patients en termes d’accès aux soins et de reste à charge ; impacts sur les prix pratiqués par les professionnels, etc.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 8 - Les conditions favorisant une meilleure articulation des démarches d'inspection contrôle entre les réseaux territoriaux, ARS et DRJSCS/DDI (domaine social) et leurs partenaires nationaux et locaux

    25/04/2013

    Le présent rapport a pour objectif de dégager les principales conditions visant à favoriser une meilleure articulation des démarches d’inspection contrôle entre les deux réseaux territoriaux : agences régionales de santé (ARS) et directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS)/directions départementales de la cohésion sociale (et de la protection des populations) DDCS (PP) et entre ceux-ci et leurs partenaires nationaux et locaux. Un précédent rapport, établi en avril 2012 par les inspecteurs territoriaux de l'IGAS, constatait une absence de synergie entre les politiques de contrôle exercées par les deux réseaux territoriaux et celles des autres services de l'Etat, de ses opérateurs ou agences et des collectivités territoriales, notamment les conseils généraux, même si quelques bonnes pratiques commençaient à émerger. Le présent rapport qui reprend une des recommandations du rapport susvisé propose notamment de conclure des partenariats en tenant compte des compétences, propres ou partagées, de chacun des acteurs et identifie trois niveaux de collaboration en fonction des liens existants entre les intervenants sur un territoire. Il conclut que compte tenu des contraintes lourdes qui pèsent sur les réseaux territoriaux et du caractère sensible que représente la politique d'inspection contrôle, un suivi régulier des recommandations des rapporteurs doit être organisé sous l'autorité du secrétariat général en charge des ministères sociaux, en lien étroit avec les directions d’administration centrale compétentes.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 9 - Configuration du réseau des conseillers pour les affaires sociales à l'étranger

    20/06/2006

    L'Inspection générale des affaires sociales a inscrit à son programme de travail 2005, une analyse de la configuration du réseau des conseillers pour les affaires sociales à l'étranger. Pour éclairer cette question, la mission a fait le choix d'analyser le fonctionnement sur place de neuf conseillers pour les affaires sociales dans six lieux différents. A l'issue de sa mission effectuée d'octobre 2005 à mars 2006, la mission a montré notamment que le périmètre actuel de mission ne correspond pas totalement aux besoins des acteurs institutionnels du champ social et que la répartition géographique n'est pas fondée sur une réflexion stratégique. A l'issue de son enquête, la mission a formulé des propositions d'amélioration du dispositif qui s'articulent autour de huit grands axes de préconisations et d'un mode opérationnel de mise en oeuvre.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 10 - Loi du 4 août 2014 facilitant le déploiement d'un réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l'espace public

    06/08/2014

    Le texte permet à l'Etat ou à un opérateur national d'implanter, en accord avec les acteurs locaux concernés, des infrastructures deexploitation du

    Rubrique : Panorama des lois


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