Résultats de recherche | Vie Publique

235 résultats pour votre recherche "réseau les acteurs de l"

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  • 41 - Aménagement du territoire, enseignement supérieur et recherche : entre proximité et excellence

    19/03/2008

    L'enseignement supérieur et la recherche sont des leviers importants aussi bien pour le rayonnement international de la France que pour la compétitivité de ses territoires : tel est le constat du présent rapport. Estimant essentiel de conforter et de rééquilibrer le système d'enseignement supérieur et de recherche, qui souffre d'un manque de lisibilité tant au niveau national qu'international, le CES ouvre des pistes qui visent à renforcer les synergies : mise en réseau des sites, articulation des dispositifs, partenariat des acteurs et partage des financements.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 42 - L'oenotourisme : une valorisation des produits et du patrimoine vitivinicoles

    20/04/2007

    Comment valoriser le tourisme vitivinicole (oenotourisme) en associant tourisme rural et découverte de la production vitivinicole française ? La mission confiée par le ministre de l'agriculture et de la pêche à Paul Dubrule, visait « à faire un état des lieux sur les possibilités offertes par le tourisme en lien avec la viticulture en élargissant le champ de réflexion au-delà des vins eux-mêmes pour prendre en compte les modalités et l'environnement de la production viticole avec mention particulière des paysages ». L'auteur était par ailleurs invité à formuler des propositions pour la valorisation de cette activité, qui s'organisent autour de quatre champs : construire une culture commune de valorisation par l'oenotourisme du patrimoine vitivinicole français, avec deux éléments essentiels : les paysages et l'architecture ; accroître la lisibilité de l'offre touristique et viticole ; mettre l'oenotourisme en réseau avec les autres formes de tourisme ; former ensemble les acteurs de l'oenotourisme.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 43 - Surveillance sanitaire en France en lien avec l'accident de Tchernobyl - Bilan actualisé sur les cancers thyroïdiens et études épidémiologiques en cours en 2006

    24/04/2006

    L'accident de Tchernobyl, survenu le 26 avril 1986, a eu pour conséquence sanitaire dans les pays de l'Est les plus exposés, une épidémie de cancers de la thyroïde observée dès 1990 chez l'enfant et actuellement chez les jeunes adultes. En France, le cancer de la thyroïde est rare et de bon pronostic. Cependant l'augmentation de ces cancers depuis plus de vingt ans et le passage du nuage radioactif au dessus de la France en 1986 ont amené l'Institut de veille sanitaire (InVS) à rechercher l'existence éventuelle d'un lien entre l'accident de Tchernobyl et cette augmentation. Pour répondre à cette question, l'InVS pilote depuis 2000 une démarche nationale pluridisciplinaire impliquant de nombreux acteurs, notamment les registres du cancer regroupés au sein du réseau Francim.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 44 - Evaluation du dispositif d'amélioration des relations entre les CETE et les services territoriaux

    22/03/2005

    Une circulaire de mai 2000 avait pour objet l'amélioration des relations entre les centres d'études techniques de l'équipement (CETE) et les services territoriaux. Ce rapport s'interroge sur la façon dont les objectifs définis en 2001 ont été atteints, sur la manière d'améliorer les relations entre les CETE et les services territoriaux du ministère dans le cadre de sa réorganisation : comment organiser le réseau territorial constitué par les DGRE (directions régionales de l'équipement), les DDE (ou DAL - directions de l'aménagement local), les CETE, les CIFP (centres interrégionaux de formation professionnelle) et autres services spécialisés ? De quels leviers les DGRE (avec CETE, sans CETE) ont-ils besoin pour exercer leur autorité ? Quels dispositifs de concertation doit-on mettre en place et avec quels acteurs ? De quelles informations doivent disposer ces acteurs ? Comment articuler la stratégie d'ensemble du Réseau scientifique et technique - RST (portée a priori par le futur programme Stratégie), les politiques nationales des directeurs de programmes sectoriels, le rôle de têtes de réseaux des CETE joué par les STC (services techniques centraux), avec les orientations locales mises en oeuvre par les services et orchestrées par les DGRE ? En conclusion, le rapport recommande de maintenir les instances de concertation et de régulation, présentes et à venir.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 45 - Economie : pour une nouvelle politique industrielle

    18/01/2005

    des réseaux La future agence représentera un nouvel acteur de l'innovation aux côtés de l'agence nationale pour la valorisation de la recherche, l

    Rubrique : En bref


  • 46 - Information et éducation à la santé, notamment en matière de sexualité, des femmes et hommes, jeunes et adultes, des « quartiers »

    31/12/2004

    Ce rapport a pour objet de promouvoir une éducation à la vie affective, relationnelle et sexuelle des jeunes (les relations entre les hommes et les femmes dans les quartiers y étant stéréotypées) et de donner l'accès à l'information et à l'éducation à la santé et aux questions liées à la sexualité des jeunes filles et femmes de l'immigration. Il fait une analyse critique des modes et circuits d'information et d'éducation à la sexualité et propose une évolution et une adaptation des pratiques : favoriser et renforcer la prévention et l'information sur la santé et la sexualité, accentuer la mise en réseau des multiples acteurs, promouvoir et développer la formation des acteurs-intervenants, sensibiliser les médias.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 47 - Développement des technologies de l'information dans les Départements d'Outre-mer : suivi dans les Départements d'Outre-mer des décisions du Conseil Interministériel d'Aménagement et de Développement Numérique du Territoire de Limoges (juillet 2001) : rapport de mission à monsieur le Secrétaire d'Etat à l'Outre-mer

    30/04/2002

    Le rapport présente le contexte général dans lequel les Technologies de l'Information et de la Communication (TIC) se développent dans les départements d'Outre-mer, ainsi que les politiques menées dans ce domaine tant au niveau national que local. Il traite de la téléphonie mobile (marché, couverture des territoires, évolution vers le GPRS et l'UMTS). Il étudie les usages et les services basés sur le haut débit (grand public, secteur privé, acteurs locaux) et la situation des réseaux à haut débit dans chacun des départements d'Outre-mer. Il présente le réseau RENATER, son rôle, ses usages, les équipements des écoles. Il propose également une défiscalisation pour le développement des TIC dans l'Outre-mer.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 48 - Du Droit et des libertés sur l'internet

    31/05/2000

    Le rapport constate les pratiques déjà existantes d'autorégulation sur l'internet par les instances nationales ou internationales, les acteurs du réseau, professionnels, associations, ou internautes (codes de bonne conduite, démarche de labélisation, règles de nommage des sites). Il pose la question des nouveaux défis posés à la régulation publique (par la loi, le règlement ou le juge) qui ne peut être une simple transposition de la régulation de la communication audiovisuelle ou de la télématique. Il propose la création d'un organisme de corégulation (un forum des droits sur l'Internet) avec des domaines d'intervention privilégiés sur les contenus illicites et préjudiciables, la protection des libertés, du consommateur, de la concurrence, sur la propriété intellectuelle. Un organisme qui n'a pas une mission de contrôle mais de médiation, participant à des actions internationales, et doté d'un financement propre (financement public et cotisations des membres).

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 49 - Internet : enjeux juridiques : rapport au ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace et au ministre de la culture

    31/12/1997

    Rapport présentant le cadre législatif et réglementaire applicable à l'Internet, notamment pour la protection de l'individu et de l'ordre public ainsi que la protection du consommateur, selon quatre axes : en premier lieu, présentation du fonctionnement du Réseau (historique, acteurs, normes...) ; ensuite, évocation des possibilités d'application du droit positif à l'Internet, du dispositif législatif actuel et des manières d'adapter le deuxième au premier ; troisièmement, l'exemple des Etats-Unis, du Canada et de l'Union européenne, plus particulièrement de l'Allemagne et de la Grande-Bretagne ; enfin, énumération de propositions qui privilégient notamment l'autocontrôle et la clarification des responsabilités sur le Réseau.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 50 - Rapport sur la réforme du CFCE, du CFME et de l'ACTIM

    30/06/1996

    La fusion du CFCE, du CFME et de l'ACTIM ayant été proposée par le rapport d'étape puis validée par la suite, le présent document s'attache, dans un premier temps, à proposer une démarche pragmatique pour la mise en oeuvre de la réforme (démarche en deux étapes, création d'un GIP...), puis précise ce que pourraient être les missions du nouvel organisme (intelligence économique, constitution d'un pôle promotion autour de l'ACTIM et du CFME...) ainsi que ses rapports avec les autres acteurs du dispositif d'appui au commerce extérieur (organisations professionnelles, réseau consulaire, collectivités territoriales...).

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


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