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13 résultats pour votre recherche "réseaux câblés"

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  • 1 - Risques liés aux feux de câbles dans les tunnels RATP et SNCF

    01/05/2003

    Par lettre du 3 juillet 2002, le directeur des transports terrestres a demandé au vice-président du Conseil général des ponts et chaussées (CGPC) de désigner une mission d'étude pour analyser les incidents qui ont affecté des réseaux câblés de la RATP, notamment celui du 4 avril 2002 sur la ligne A du RER, et tenter d'apporter une réponse aux trois interrogations suivantes : y-a-t'il aujourd'hui un risque particulier d'incendie en espace confiné lié aux câbles à la RATP et à la SNCF ? Quelles en sont les conséquences possibles, à la fois en terme de sécurité publique et d'exploitation ? Des dispositions particulières en matière de prévention et de détection de départs de feu en milieu confiné doivent-elles être mises en oeuvre et renforcées ?

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  • 2 - Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réglementation des réseaux et services de communications électroniques

    31/12/2000

    Le rapport présente le nouveau cadre réglementaire défini par l'Union européenne pour les communications électroniques qui concerne tous les réseaux : télécommunications fixes et mobiles, télévision par câble, satellites, internet. Il aborde de nombreuses questions : le service universel, l'organisation de la concurrence, le pouvoir des autorités réglementaires nationales, le droit des utilisateurs, l'autorisation de réseaux, le traitement des données à caractère personnel et la protection de la vie privée...

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 3 - Pour une réforme de l'audiovisuel

    04/11/1981

    Les finalités du service public de l'audiovisuel et les trois principes d'organisation qui en découlent : 1 l'autonomie garantie par une haute autorité dotée de pouvoirs propres, le conseil national de l'audiovisuel y étant associé ; 2 la décentralisation (radios locales, télévision régionale, les réseaux câblés audiovisuels), ses règles d'organisation ; 3 l'incitation à la création : relations du cinéma et de la télévision, contenu, qualité des programmes, leur production et leur exploitation. Techniques nouvelles de création. Les moyens de la réforme (financiers et en personnel). Le système audiovisuel français dans le monde, le secteur périphérique (Radio Luxembourg, Radio Monte Carlo...). En annexes : liste des membres de la commission et de leurs collaborateurs, carte des centres de production régionaux.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 4 - Télévision numérique et haute définition

    25/10/2004

    Au moment où sont mises en place les opérations nécessaires au lancement de la Télévision numérique terrestre, le rapport estime nécessaire de préparer l'avenir de la télévision haute définition (TVHD) et étudie les stratégies possibles pour introduire la nouvelle norme de compression MPEG-4 dans les différents réseaux de diffusion. Il présente la TVHD dans tous ses supports (satellite, cable, réseau ADSL, TNT). A l'heure du développement de la télévision numérique, le rapport préconise l'arrêt définitif des émissions analogiques, initiative qui devrait devenir l'une des priorités de la politique audiovisuelle nationale, afin de faciliter l'introduction de nouveaux services innovants.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 5 - Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur les nouvelles routes de la soie

    30/05/2018

    Que sont les nouvelles routes de la soie, mises en oeuvre, à l'initiative du Président chinois, Xi Jinping, depuis 2013 ? Ces nouvelles infrastructures - routes, chemin de fer, ports, aéroports, réseaux de fibre optique, câbles sous-marins, réseaux électriques, réseaux de transports d'énergie, etc. - sont organisées autour d'un axe terrestre traversant l'Europe centrale, l'Asie centrale, la Russie, le Caucase, mais aussi la Turquie, l'Iran, l'Afghanistan et le Pakistan et d'un axe maritime reliant la Chine à l'Afrique orientale et à la Corne de l'Afrique. Les nouvelles routes de la soie s'étendent désormais vers l'Amérique latine et la zone arctique et concernent de nouveaux secteurs, en particulier le domaine spatial et le domaine numérique. Bien davantage qu'un réseau d'infrastructures, vecteur de croissance mondiale, ces routes constituent un instrument de développement intérieur et extérieur de la Chine et une déclinaison d'une vision géopolitique chinoise, c'est-à-dire d'une politique de puissance dans un cadre géographique déterminé. La France doit prendre part à cette initiative, dans un positionnement aussi lucide que dynamique, estime le rapport. Celui-ci affirme la nécessité de créer les conditions d'un équilibre satisfaisant dans les relations entre la Chine, la France et l'Europe. Il estime nécessaire de poser les bases d'un partenariat commercial fondé sur la réciprocité de l'ouverture des marchés, le respect de la concurrence, de la transparence et de la propriété intellectuelle, et un partenariat stratégique basé sur la coopération multilatérale et cartellisée.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 6 - UE : une stratégie pour relier l'Europe à l'Asie

    02/10/2018

    Il peut s'agir également des réseaux numériques, réseaux mobiles ou fixes, du câble au satellite, depuis la dorsale

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  • 7 - Rapport au Parlement sur l'intensité sonore en télévision - Années 2012-2013

    03/07/2014

    En application de la loi portant engagement national pour l’environnement, le Conseil supérieur de l’audiovisuel remet chaque année au Parlement un rapport sur le respect des chaînes de leur obligation de respecter un volume sonore égal sur l’ensemble de leur programmation. Le rapport portant sur les années 2012 et 2013 a comme point central la campagne de mesures réalisée sur ces deux années qui a permis d’évaluer l’application par les éditeurs des deux premières phases de la délibération sur l’intensité sonore adoptée par le Conseil le 19 juillet 2011. Les résultats obtenus montrent que les chaînes de la TNT aussi bien en définition standard qu’en haute définition ont fait de réels efforts afin de se conformer aux préconisations de la délibération. En revanche, certaines chaînes étrangères et certaines chaînes musicales diffusées sur les réseaux tiers (satellite, câble, ADSL…) peuvent atteindre des valeurs d’intensité sonore moyenne très différentes.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 8 - État de l'Internet en France : l'Arcep publie son deuxième rapport

    07/06/2018

    Ce rapport, remis au Parlement, se présente sous la forme d'un "bilan de santé" portant sur les différentes composantes des réseaux Internetpar débits

    Rubrique : En bref


  • 9 - Audiovisuel : vers un rapprochement CSA-ARCEP ?

    30/08/2012

    diffusion des programmes audiovisuels s'effectue de plus en plus par voie filaire (ADSL, câble , fibre optique, etc.), et sur une multiplicité

    Rubrique : En bref


  • 10 - Loi du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique

    18/12/2009

    L'objectif de ce texte est de faciliter le développement des réseaux à très haut débit sur tout le territoire et d'aider au passagesatellite, câble ou

    Rubrique : Panorama des lois


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