Résultats de recherche | Vie Publique

254 résultats pour votre recherche "recherche industrielle"

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  • 1 - La Technologie et l'innovation : rapport au ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, au ministre des finances et de l'industrie et au secrétariat d'Etat à l'industrie

    31/12/1998

    Ce document constitue le rapport de la mission confiée à Henri Guillaume le 31 juillet 1997 par Claude Allègre, Dominique Strauss-Kahn et Christian Pierret. Pour étudier de façon globale les politiques de l'innovation et de la technologie en France, l'auteur développe les thèmes suivants : - le couplage entre la recherche publique et le monde économique, - les mesures fiscales et financières, notamment pour la création d'entreprises innovantes, - le dispositif du transfert et de diffusion de la technologie, - le financement public de la recherche industrielle.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 2 - Economie : miser sur la recherche et l'innovation

    07/10/2008

    Conseil préconise « un accroissement très sensible et pérenne de l'effort public » en matière de formation supérieure et de recherche particulièrement

    Rubrique : En bref


  • 3 - Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la sûreté des installations industrielles et des centres de recherche et sur la protection des personnes et de l'environnement en cas d'accident industriel majeur

    29/01/2002

    Après la catastrophe de Toulouse survenue le 21 septembre 2001 (AZF), une Commission d'enquête sur la sûreté des installations industrielles et des centres de recherche et sur la protection des personnes et de l'environnement en cas d'accident industriel majeur a été créée. Le rapport présente les auditions de 400 personnes et le compte-rendu de visite de 17 sites de production en France. Il estime que la sûreté des installations industrielles est une exigence absolue. Pour la rendre efficace, la Commission émet 90 propositions pour réduire les risques industriels.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 4 - Recherche : quel développement en entreprise ?

    17/05/2006

    Nationale de la Recherche (ANR), Agence de l'Innovation Industrielle (AII), OSEO

    Rubrique : En bref


  • 5 - Industrie : l'Agence de l'innovation industrielle

    30/08/2005

    Quant à l'Agence nationale de la recherche , elle est chargée de soutenir les recherches fondamentale et appliquée et de contribuer au transfert des

    Rubrique : En bref


  • 6 - Pour une nouvelle politique industrielle

    17/01/2005

    Faiblesse de l'effort de recherche et du développement industriel de la France par rapport à celui de ses concurrents, trop grande spécialisation industrielle dans des secteurs de faible technologie, tel est le constat présenté par Jean-Louis Beffa. Pour relancer l'industrie française, la mission appelle à une politique forte de soutien aux industries de haute technologie, telle qu'elle existe aux Etats-Unis ou au Japon, et à la promotion par l'Etat de programmes technologiques industriels de long terme, appelés "Programmes Mobilisateurs pour l'Innovation Industrielle", faisant appel à la coordination des acteurs publics et privés et pouvant constituer un mode de coopération européenne. La mise en oeuvre de cette politique industrielle nécessite par ailleurs la création d'une "Agence de l'Innovation Industrielle" dont les missions principales seraient les suivantes : sélection, évaluation et suivi précis des programmes mobilisateurs pour l'innovation industrielle, fonction de prospective et veille technologique.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 7 - Politiques industrielles pour l'Europe

    31/12/2000

    Le rapport étudie la situation de l'Union européenne, comparée à celle des Etats-Unis, en matière de politique industrielle et d'innovation, notamment dans les technologies de l'information, de la communication et de la biologie ; il fait le point sur les politiques industrielles menées en Europe, remarque le décrochage par rapport aux Etats-Unis, en termes de spécialisation industrielle, de recherche-développement, d'innovation et de brevets, de renouvellement du tissu industriel. Il propose trois scénarios de convergence canalisée, de politiques horizontales de compétitivité ou d'action volontariste. La discussion du rapport analyse les différents éléments qui contribuent à l'innovation et au développement technologique : relations entre politiques concurrentielle, commerciale et technologique, dispositif et financement d'appui à la recherche dévoloppement, propriété intellectuelle et brevets, investissements internationaux et stratégie de localisation des grandes firmes, situation dans les technologies de l'information et dans les biotechnologies, politique industrielle en France et apports de la géographie économique.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 8 - Rapport au Parlement sur le crédit d'impôt recherche remis en application de l'article 34 de la Loi de programme n° 2006-450 pour la recherche

    08/12/2006

    Ce rapport a été rédigé dans le cadre de l'article 34 de la loi de programme n° 2006-450 du 18 avril 2006 pour la recherche qui prévoit que « le Gouvernement remet au Parlement, avant le 1er octobre 2006, un rapport établissant l'évaluation économique du crédit d'impôt pour dépenses de recherche effectuées par les entreprises industrielles et commerciales ou agricoles...". Il présente tout d'abord le dispositif du crédit d'impôt recherche, établit des comparaisons internationales et donne le résultat d'entretiens et d'enquêtes en ligne auprès d'entreprises. Il procède ensuite à l'analyse économétrique de l'impact du crédit impôt recherche et évalue les travaux à effectuer pour poursuivre cette analyse. Il constate les évolutions en cours et émet des propositions pour faire connaître le crédit d'impôt en renforçant les actions de communication et en présentant les mesures envisagées dans la loi de finances 2007.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 9 - Quel est le rôle de l'UE en matière de recherche ?

    11/11/2018

    Les programmes-cadre de recherche et développement technologique (PCRDTsûres ou encore la recherche marine et la bioéconomieLa recherche et l

    Rubrique : Découverte des institutions


  • 10 - Le crédit impôt-recherche : quel bilan depuis 1983 ?

    07/09/2015

    permet par ailleurs d'inciter les grands groupes industriels à installer ou maintenir leur centre de recherche en France

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


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