Résultats de recherche | Vie Publique

254 résultats pour votre recherche "recherche industrielle"

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  • 31 - Nanotechnologies : les enjeux

    30/11/2011

    les acquis de sa recherche fondamentale en applications industrielles et commerciales

    Rubrique : En bref


  • 32 - Stratégie nationale de culture scientifique, technique et industrielle

    09/03/2017

    Conçue pour 5 ans, la stratégie nationale de culture scientifique, technique et industrielle (S.N.C.S.T.I.) est intégrée au Livre blanc de l’enseignement supérieur et de la recherche et sera évaluée tous les deux ans par le Parlement. Son objectif : éclairer les citoyen(ne)s et leur donner les moyens de renforcer leur curiosité, leur ouverture d’esprit et leur esprit critique. Le rapport propose un zoom sur les principaux points de la stratégie et sur sa mise en oeuvre.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 33 - Formation à la propriété industrielle, vision nationale, européenne et internationale, évolutions à donner au CEIPI

    22/06/2011

    Dans son rapport, le groupe de travail "Formation à la propriété industrielle, vision française, européenne et internationale, évolutions à donner au CEIPI" formule 16 recommandations, privilégiant trois axes : renforcer et développer la recherche en propriété intellectuelle (en lien avec la formation), faire évoluer l'outil de formation en fonction des professions de la propriété intellectuelle, adapter les ressources et la gouvernance pour permettre l'émergence de cet outil de formation et de recherche et son positionnement au niveau international.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 34 - Evaluation des centres de culture scientifique, technique et industrielle

    01/07/2006

    Créés à partir de 1979, les CCSTI (Centres de culture scientifique, technique et industrielle) poursuivent les objectifs suivants : favoriser l'accès des jeunes aux carrières scientifiques et apporter aux adultes le sens de l'innovation scientifique en organisant des expositions, des cycles de conférences, des ateliers, des animations en partenariat avec des organismes de recherche et les universités locales. Dans le cadre de la mise en oeuvre du protocole de labellisation des CCSTI par le ministère chargé de la recherche, une mission a été confiée à l'IGAENR pour évaluer ces différents centres et le rôle qu'ils jouent dans la diffusion de la culture scientifique et technique.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 35 - Recommandations pour un développement durable des biocarburants en France : rapport du groupe de travail sur les biocarburants

    15/01/2006

    Comment réduire de façon importante les émissions de CO2 d'origine fossile et sortir le transport de sa dépendance énergétique du tout pétrole ? Avec comme point de départ la volonté de développer de façon durable les biocarburants, les auteurs du rapport définissent trois priorités : "à court terme réaliser les plans biocarburants actuels en recherchant l'efficacité énergétique et le moindre recours aux énergies fossiles avec un coût acceptable pour la collectivité", "disposer des outils de modélisation pour évaluer finement les coûts de revient et l'efficacité énergétique des différentes filières, en particulier en prenant en compte les évolutions possibles de la PAC" ; "préparer la transition vers les carburants de synthèse issus de la biomasse en priorisant des programmes de Recherche et Innovation Industrielle à la fois sur les problématiques des ressources et sur celles des technologies".

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 36 - Appel à la générosité publique : contrôle du compte d'emploi des ressources de l'Institut Pasteur - 2009 - 2011

    03/05/2013

    L’inspection générale des affaires sociales est intervenue au titre de l’article 42 de la loi du 28 mai 1996 pour contrôler la gestion par l’institut Pasteur des ressources collectées auprès du public et des subventions reçues par la fondation. Le contrôle porte sur les exercices 2009, 2010 et 2011. Il n’a pas porté sur les activités de recherche. Les constats établissent que, sur la période examinée, les pouvoirs de la direction générale ont été développés au détriment de ceux du conseil d’administration, notamment en matière de gestion financière, d’orientation relative à la valorisation de la recherche ou de pilotage du réseau international. Le rapport fait état d’un ensemble de problèmes résultants des modalités de gestion de l’Institut, qu’il appelle à réviser. Une partie importante des dons et legs est statutairement affectée aux fonds propres. Pour l’Institut Pasteur, ce dispositif est justifié par le fait que la recherche est une activité de long terme. L’Inspection relève pour sa part que la communication de la fondation indique pour l’essentiel aux donateurs que la totalité des fonds va immédiatement aux équipes de recherche ; d’autre part, que l’affectation en fonds propres conduit nécessairement à mettre en place une politique de placements financiers, porteuse de risques qui devraient être mieux maîtrisés ; enfin, que le suivi analytique des fonds tel qu’assuré par l’institut Pasteur sur la période sous revue n’assure pas une traçabilité complète jusqu’à l’affectation aux travaux de recherche. La mission relève en outre que le dispositif statutaire d’affectation aux fonds propres conduit à un résultat d’exploitation déficitaire ; ce dispositif apparaît enfin incompatible en l’état avec la réglementation comptable. L’Institut Pasteur reçoit également des subventions de l’État. Le rapport souligne d’une part que l’Institut affiche une fragilité financière structurelle alors que le déficit résulte du développement des fonds propres, d’autre part, que les conditions d’utilisation des subventions sont insuffisamment cadrées. La mission appelle enfin à préciser et renforcer les dispositifs de gestion de l’activité de valorisation industrielle de la recherche.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 37 - Le dispositif médical innovant - Attractivité de la France et développement de la filière

    23/10/2012

    Le présent rapport s’intéresse à la filière française des dispositifs médicaux. Il commence par dresser un état des lieux économique et industriel du secteur en France, où les innovations et les entreprises sont nombreuses et le marché à fort potentiel. Il présente ensuite les difficultés du processus de valorisation industrielle de la recherche, en soulignant la grande hétérogénéité des pratiques et les mutations majeures en cours, notamment sous l’impulsion des investissements d’avenir. Le rapport décrit la complexité réglementaire de l’accès au marché français et à la prise en charge par l’assurance maladie. Cette complexité est jugée très défavorable aux entreprises françaises innovantes, alors même que ni la rigueur des textes, ni la logique des principes, ni la mise en oeuvre consciencieuse par de très nombreuses administrations n’ont permis d’éviter les fraudes récentes ou l’inflation des coûts. La mission a ensuite approfondi les caractéristiques des parcours de formation offerts dans ce secteur intensif en main-d’oeuvre de haut niveau qui gagne à disposer de talents habiles en innovation et de compétences interdisciplinaires. Enfin, le financement des entreprises a été passé en revue sans que de très fortes spécificités supplémentaires aient été relevées. Pour chacun de ces volets, et au vu de ses constats, la mission a formulé des propositions, détaillées en fin de chaque chapitre et regroupées dans la synthèse.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 38 - Rapport d'information déposé par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le devenir de l'industrie papetière et des industries dépendantes

    05/07/2006

    L'industrie papetière fait aujourd'hui face dans un cadre mondialisé et très concurrentiel à une surcapacité globale qui lui interdit de répercuter l'augmentation de ses coûts sur ses prix. L'origine de ces augmentations de coûts est multiple : explosion du prix de l'énergie, augmentation du coût de la ressource et coûts de transports notamment. S'y ajoute le fait que certaines entreprises françaises n'ont plus une taille les rendant compétitives au niveau mondial. Il en résulte d'importants problèmes économiques et sociaux. Face à ce constat, le rapport formule des propositions : mieux utiliser la forêt, mieux maîtriser le coût de l'énergie, développer la recherche, augmenter l'usage du papier recyclé, se garder de toute surenchère en matière environnementale, impulser au niveau européen une véritable politique industrielle, revitaliser les régions victimes de la fermeture des sites et soutenir la reconversion des personnels affectés par les mutations industrielles, encourager la recherche sur les usages nouveaux du chanvre, avancer la date de fin programmée des sacs de caisse non biodégradables prévue pour 2010, réunir un comité interministériel sur l'avenir de l'industrie papetière.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 39 - Crédit impôt recherche : un coût élévé, une efficacité difficile à montrer [20130912]

    12/09/2013

    Le crédit d'impôt recherche (CIR), créé en 1983 et réformé en 2008, permet aux entreprises de déduire de leur impôt des dépensesPour la Cour, le CIR

    Rubrique : En bref


  • 40 - Recherche : un plan d'action pour les neurosciences

    21/03/2007

    Dans son rapport, la mission dresse un bilan des forces et faiblesses de la recherche dans le domaine des neurosciencescomplément d'une politique

    Rubrique : En bref


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