Résultats de recherche | Vie Publique

254 résultats pour votre recherche "recherche industrielle"

Classement :

Montrer / Cacher les extraits
  • 11 - La politique spatiale de recherche et de développement industriel 

    30/06/2004

    "Si l'Europe spatiale n'existe pas sans la France, celle-ci ne saurait être une puissance spatiale sans l'Europe. Alors que se dessinent de nouvelles collaborations internationales, l'espace doit être désormais un chantier à l'échelle de l'Europe, afin de faire fructifier l'acquis scientifique et industriel d'un secteur aux enjeux stratégiques. Dans ce rapport, le Conseil économique et social analyse les conditions du maintien de l'autonomie d'accès de notre continent à l'espace." Source : Conseil économique et social

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 12 - Innovation et recherche technologique : Etat de la situation et bilan au 31 décembre 2005

    15/05/2006

    Le ministère de la recherche mène depuis plusieurs années des actions en faveur de l'innovation en soutenant la recherche partenariale entre le secteur public et le secteur privé, en encourageant le transfert et la diffusion de nouvelles technologies dans les entreprises, en suscitant des projets de création d'entreprises innovantes et en favorisant leur croissance. Les programmes qu'il finance préparent aussi l'intégration des jeunes diplômés dans les entreprises. Ce bilan 2005 est le dernier d'une série que la Direction de la technologie, en tant que telle, publie depuis 2001. Il permet ainsi de suivre les évolutions de ces activités en France et les actions accomplies par le ministère comme la préparation du Pacte pour la recherche et de la loi de programme qui vient d'être promulguée. Il prend également en compte la création des agences de moyens telles que l'Agence Nationale de la Recherche (ANR), l'Agence de l'Innovation Industrielle (AII) et OSEO.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 13 - Mesures de soutien à l'innovation et au développement technologique : bilan au 31 décembre 2001

    01/03/2002

    Le rapport décrit les différentes mesures visant à la création d'entreprises innovantes, au renforcement du partenariat entre la recherche publique et les entreprises, au développement de la recherche industrielle, et à l'intégration de jeunes chercheurs dans les entreprises ainsi que leurs objectifs et fait un état des principaux résultats fin décembre 2001.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 14 - Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la politique de recherche et de développement

    30/09/2003

    Ce rapport revient sur les faiblesses de la recherche européenne et sa trop lente montée en puissance alors même qu'elle est un enjeu crucial pour les Européens face à l'accélération et à l'attraction de la recherche américaine. Une fois ce constat établi, Daniel Garrigue propose des voies pour le redressement : affirmation d'un cadre institutionnel fort, définition d'une stratégie industrielle européenne, création de nouveaux instruments ("Conseil européen de la recherche" pour la recherche fondamentale), accroissement des moyens financiers...

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 15 - Rapport d’évaluation n° 3 de la Commission nationale d'évaluation relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs

    15/09/1997

    Au cours de l’exercice Juillet 1996 - Juin 1997, la Commission nationale d’évaluation a effectué 12 auditions des acteurs de la loi (ANDRA, CEA, COGEMA, EDF) et entendu 4 experts : Carlo Rubbia (CERN – Suisse) sur l’axe 1 de la loi « Séparation – Transmutation », ainsi que Jean-Paul Minon (ONDRAF – Belgique), Claes Thegerström (SKB – Suède) et Colin Allan (EACL – Canada) sur le problème de la réversibilité au titre de l’axe 2 de la loi. Deux auditions ont été consacrées respectivement à la stratégie industrielle et à la stratégie de recherche, mais la date de ces deux séances (28 mai et 23 avril 1997) ne permet, dans ce rapport, qu’une première appréciation de ces présentations, dont l’étude devra être approfondie au cours du second semestre 1997. Plusieurs membres de la Commission se sont rendus aux Etats-Unis pour rencontrer les organismes gouvernementaux concernés par la gestion des déchets nucléaires, et au Canada pour rencontrer les diverses instances de EACL (Energie atomique du Canada) et visiter l’important site de recherches en laboratoire souterrain au Manitoba (URL – Pinawa et laboratoires de Whiteshell). La Commission a également consacré 9 séances plénières ou partielles à la rédaction de ce document, qui est présenté aux Ministères et à l’Office parlementaire des choix scientifiques et technologiques, le 10 septembre 1997, puis aux acteurs de la loi et à la presse. L’évaluation porte sur les trois axes de recherche définis par la loi.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 16 - Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative au fonctionnement de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR) et à sa transformation en OSEO-ANVAR

    07/02/2007

    En application des dispositions de l'article 58-2° de la LOLF, la Cour des comptes a effectué une enquête sur la gestion passée de l'établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR), acteur de l'innovation dans les petites et moyennes entreprises (PME) et sa transformation en OSEO-ANVAR, société anonyme (SA) filiale à 100 % de l'EPIC OSEO. Ce rapport de la Commission des finances relève des dysfonctionnements comptables ayant caractérisé la gestion de l'ANVAR, ainsi que le manque de réaction de la majorité de son conseil d'administration face aux « errements » constatés par la Commission.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 17 - Les contrôles administratifs sur les entreprises industrielles

    01/10/2014

    Afin d'objectiver la réalité et le ressenti par les entreprises de la charge des contrôles et de rechercher les moyens de réduire cette charge, la mission a rencontré un échantillon d'entreprises industrielles. Les constats ainsi rassemblés peuvent donner des pistes d'approfondissement mais ne peuvent conduire à une extrapolation chiffrée à l'ensemble des entreprises françaises. Les entreprises se déclarent moins gênées par les contrôles que par la complexité croissante et l'instabilité des réglementations. Elles comprennent la nécessité et l'utilité des contrôles, mais souhaitent qu'ils soient moins générateurs d'aléas et qu'ils soient réalisés dans un climat de plus grande confiance. Les contrôles réalisés par des organismes privés agréés apparaissent comme le premier poste de «charge» des entreprises parmi les contrôles réglementaires, en augmentation régulière. S'agissant des contrôles réalisés par les administrations, la première préoccupation des entreprises est leur mode de déroulement, et la manière dont ils peuvent prendre du temps aux dirigeants de PMI. Le contrôle du crédit d'impôt «recherche» (CIR) représente pour les petites entreprises industrielles un enjeu majeur. Le temps consommé par les enquêtes et déclarations obligatoires a été mentionné par de nombreuses entreprises comme une charge pénalisante. La mission n'ayant pu converger sur la rédaction d'un rapport unique, deux rapports ont été rédigés : le présent rapport est celui des membres de la mission appartenant au CGEiet et au CGEDD.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 18 - Les comptes et la gestion de l'Office national d’études et de recherches aérospatiales (ONERA) - Exercices 2008 à 2013

    08/09/2015

    Créé en 1946, l'Office national d'études et de recherches aérospatiales est un établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC), doté de l'autonomie financière et placé sous l'autorité du ministre de la défense. En 2014, l’ONERA employait un peu plus de 1 850 agents pour un budget d’environ 250 M€. Il a pour mission, selon les termes du code de la défense, « de développer et d'orienter les recherches dans le domaine aérospatial ; de concevoir, de réaliser, de mettre en oeuvre les moyens nécessaires à l'exécution de ces recherches ; d'assurer, en liaison avec les services ou organismes chargés de la recherche scientifique et technique, la diffusion sur le plan national et international des résultats de ces recherches, d'en favoriser la valorisation par l'industrie aérospatiale et de faciliter éventuellement leur application en dehors du domaine aérospatial » Le présent rapport porte les exercices 2008 à 2013. La Cour des comptes estime que l’ONERA souffre de l’absence de réflexion stratégique aussi bien sur son positionnement concurrentiel et le périmètre de ses activités que sur son organisation territoriale. La Cour formule dix recommandations.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 19 - Pôles de compétitivité : 91 nouveaux projets retenus

    12/03/2009

    Le Gouvernement a présenté le 10 mars 2009 les résultats du 7ème appel à projets de recherche et développement (R&D) des pôles de compétitivitépôles

    Rubrique : En bref


  • 20 - Pôles de compétitivité : un 7ème appel à projets

    01/10/2008

    des pôles de compétitivité, un 7ème appel à projets de Recherche -Développement (R&D) a été lancé le 24 septembredestinés à faire travailler en commun

    Rubrique : En bref


Précédent - 1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6 - 7 - 8 - 9 - 10 - Suivant