Résultats de recherche | Vie Publique

100 résultats pour votre recherche "recherche industrielle"

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  • 1 - La Transformation de la représentation patronale en France : CNPF et CGPME

    30/11/1995

    Devant la crise de la représentativité patronale et le constat que le syndicalisme s'affaiblit en France et dans le monde depuis la fin des années 70 se pose la question du pluralisme patronal. & Etude des différents types de représentation patronale, des structures de l'action collective au CNPF et à la CGPME, du taux d'adhésion et de la représentativité des organisations patronales, enfin se pose la question de l'avenir de ces organisations dans une société post-industrielle.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 2 - Le Comportement des entreprises en matière de temps de travail et de travail posté : une approche par des données de panel

    30/11/1995

    Après une première partie problèmatique et une deuxième partie soulignant l'intérêt et les difficultés des analyses effectuées à partir de données de panel, analyse des déterminants structurels du temps de travail et de travail posté et du comportement cyclique des entreprises.& Enfin, présentation de données complémentaires sur le taux d'utilisation des équipements qui permet d'éclairer le potentiel de réorganisation des entreprises.& Important corpus d'annexes.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 3 - Les Capacités de Superphénix comme outil de recherche : rapport

    30/06/1996

    Evaluation de la capacité de Superphénix à fonctionner comme outil de recherche afin de savoir si le programme et les objectifs assignés par le décret du 11 juillet 1994 peuvent être réellement concrétisés.& Le décret, renouvelant l'autorisation de création par la Société NERSA d'une centrale nucléaire à neutrons rapides, précise que l'exploitation du réacteur a pour finalité la recherche et la démonstration (démontrer la capacité d'un réacteur à neutrons rapides à produire de l'électricité à un niveau industriel, évaluer le fonctionnement de ce type de réacteur en consommateur net de plutonium, étudier ses possibilités de destruction des déchets à vie longue).

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 4 - Globalisation et création-destruction d'emplois : étude comparative France, Grande Bretagne, Italie

    30/11/1996

    Analyse de la relation entre la mondialisation des entreprises et l'emploi dans les pays développés méritant une attention particulière dorénavant étant donné l'intégration croissante et accélérée des économies nationales dans l'économie mondiale jointe à un contexte de chômage élevé.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 5 - France - Japon : l'emploi en détail : essai de socio-économie comparative : rapport final

    30/11/1996

    La première partie de l'étude compare les niveaux et systèmes d'emploi dans le commerce de détail en France et au Japon tant au niveau quantitatif que qualitatif. La seconde partie contient des réflexions à caractère plus général sur les comparaisons internationales en matière d'emploi et sur les méthodes socio-économiques pour les mener à bien.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 6 - Rapport d’évaluation n° 3 de la Commission nationale d'évaluation relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs

    15/09/1997

    Au cours de l’exercice Juillet 1996 - Juin 1997, la Commission nationale d’évaluation a effectué 12 auditions des acteurs de la loi (ANDRA, CEA, COGEMA, EDF) et entendu 4 experts : Carlo Rubbia (CERN – Suisse) sur l’axe 1 de la loi « Séparation – Transmutation », ainsi que Jean-Paul Minon (ONDRAF – Belgique), Claes Thegerström (SKB – Suède) et Colin Allan (EACL – Canada) sur le problème de la réversibilité au titre de l’axe 2 de la loi. Deux auditions ont été consacrées respectivement à la stratégie industrielle et à la stratégie de recherche, mais la date de ces deux séances (28 mai et 23 avril 1997) ne permet, dans ce rapport, qu’une première appréciation de ces présentations, dont l’étude devra être approfondie au cours du second semestre 1997. Plusieurs membres de la Commission se sont rendus aux Etats-Unis pour rencontrer les organismes gouvernementaux concernés par la gestion des déchets nucléaires, et au Canada pour rencontrer les diverses instances de EACL (Energie atomique du Canada) et visiter l’important site de recherches en laboratoire souterrain au Manitoba (URL – Pinawa et laboratoires de Whiteshell). La Commission a également consacré 9 séances plénières ou partielles à la rédaction de ce document, qui est présenté aux Ministères et à l’Office parlementaire des choix scientifiques et technologiques, le 10 septembre 1997, puis aux acteurs de la loi et à la presse. L’évaluation porte sur les trois axes de recherche définis par la loi.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 7 - Rapport d’évaluation n° 4 de la Commission nationale d'évaluation relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs

    15/10/1998

    L’évaluation des recherches, selon la mission qui a été confiée à la Commission par l’article 4 de la loi du 30 décembre 1991, a été poursuivie. Le rapport n° 4 correspond aux auditions tenues de septembre 1997 à juin 1998. De nombreux aspects importants ont déjà été étudiés dans le rapport sur la réversibilité, demandé par le Gouvernement à la Commission et remis en juin 1998. Ce rapport et les recommandations formulées dans celui-ci ont été approuvés unanimement par les membres de la Commission nationale d’évaluation et remis au Gouvernement en octobre 1998. Pour ce rapport n° 4, la Commission a évalué l’évolution des recherches sur les trois axes de la loi et a porté une attention particulière à l’adéquation du plan-programme des recherches aux objectifs fixés par la loi de 1991 et aux scénarios de la stratégie industrielle envisageables à court et à long terme et présentés lors des auditions, aux recherches spécifiques relatives à chacun des trois axes de la loi et à l’inventaire des déchets de haute activité et à vie longue. Le rapport comporte en outre le suivi des sujets de recherche et des recommandations présentées dans les rapports précédents. La cohérence des recherches explicitées dans le plan-programme par rapport aux exigences de la loi de 1991 et à la stratégie industrielle a été évaluée à partir des présentations faites, des documents de synthèse remis par les acteurs de la loi et de la synthèse préparée par la Direction de la technologie du MENRT ainsi que de la stratégie de l’EDF présentée le 8 janvier 1998 à la CNE. La Commission a procédé à cette évaluation par référence aux orientations gouvernementales rappelées par le Conseil interministériel du 2 février 1998 et aux orientations stratégiques exprimées dans le rapport de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques du 11 juin 1998.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 8 - Réflexions sur la réversibilité des stockages

    31/12/1998

    La première partie du rapport rappelle le cadre législatif, réglementaire et jurisprudentiel, existant tant au niveau national que communautaire et international, de la réversibilité du stockage des déchets radioactifs. Une deuxième partie porte sur les motivations de la réversibilité (méfiance du public vis-à-vis des organismes en charge du stockage, souci des générations futures). Un troisième chapitre pose les critères à satisfaire pour la réversibilité d'un stockage géologique : sûreté à tous les stades de stockage, protection de l'homme et de son environnement, coût et compétitivité industrielle, protection contre la malveillance. Les dernières parties précisent les déchets auxquels ce concept s'applique et pour quelle durée et les recherches à mener d'ici 2006 pour la faisabilité du projet.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 9 - La Technologie et l'innovation : rapport au ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, au ministre des finances et de l'industrie et au secrétariat d'Etat à l'industrie

    31/12/1998

    Ce document constitue le rapport de la mission confiée à Henri Guillaume le 31 juillet 1997 par Claude Allègre, Dominique Strauss-Kahn et Christian Pierret. Pour étudier de façon globale les politiques de l'innovation et de la technologie en France, l'auteur développe les thèmes suivants : - le couplage entre la recherche publique et le monde économique, - les mesures fiscales et financières, notamment pour la création d'entreprises innovantes, - le dispositif du transfert et de diffusion de la technologie, - le financement public de la recherche industrielle.

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  • 10 - Plomb dans l'environnement : quels risques pour la santé ?

    01/01/1999

    Le rapport présente les travaux du groupe d'experts réunis par l'INSERM dans le cadre de la procédure d'expertise collective pour répondre aux questions posées par les ministères en charge de la santé et de la recherche sur l'impact en santé publique de l'exposition des personnes au plomb : quelles sont les données physiologiques et psychopathologiques récentes sur l'imprégnation par le plomb et ses conséquences ? Quelles sont en France les différentes sources d'exposition environnementales - industrielles et domestiques - au plomb? Quelles mesures sont prises pour soustraire les populations au risque toxique et les résultats obtenus ?

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