Résultats de recherche | Vie Publique

100 résultats pour votre recherche "recherche industrielle"

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  • 71 - Rapport relatif au statut et aux conditions de travail des jeunes chercheurs et des jeunes enseignants-chercheurs

    30/09/2007

    Dans le cadre de la réforme de l'enseignement supérieur, notamment du chantier « jeunes chercheurs », le Conseil supérieur de la recherche et de la technologie a été chargé d'établir des recommandations, concernant le statut et les conditions de travail des jeunes chercheurs et des jeunes enseignants-chercheurs. Le rapport s'articule sur trois axes. En premier lieu, il aborde la formation doctorale : écoles doctorales, statut de doctorant et mode de recrutement, durée de la thèse, financement, encadrement, ouverture de la recherche doctorale vers les entreprises. Le deuxième axe s'interroge sur la manière de valoriser le titre de docteur en dehors des carrières académiques, dans les secteurs public et privé, et présente le rôle du Crédit Impôt Recherche (CIR). Le troisième axe donne les conditions de recrutement des jeunes chercheurs : âge, parité, offres de carrières de recherche dans les EPST (Etablissement public à caractère scientifique et technologique), EPIC (Etablissement public à caractère industriel et commercial), EPCSCP (Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel), la revalorisation des grilles en contexte concurrentiel. Ces trois axes sont traités selon une même approche : l'état du droit, les éléments de problématique, les propositions des organisations représentatives, les recommandations du Conseil. De nombreuses annexes illustrent ce rapport.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 72 - Perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2020-2050 : rapport de la commission Energie présidée par Jean Syrota - Volume 1

    01/10/2007

    Le présent volume « Perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2020-2050 » constitue la synthèse des travaux engagés par la commission Energie, mise en place en mai 2006 par le Centre d'analyse stratégique et rassemblant les différents acteurs concernés : élus, partenaires sociaux, administrations nationales et européennes, opérateurs et industriels, associations de consommateurs, organismes de recherche, etc. Il est complété par un second volume reprenant l'intégralité des rapports des cinq groupes de travail (consulter le volume 2) : rapport du groupe 1 « Enseignements du passé » (Président : Michèle Pappalardo); rapport du groupe 2 « Perspectives offre/demande mondiales » (Président : Olivier Appert) ; rapport du groupe 3 « Évolutions technologiques » (Président : Alain Bugat) ; rapport du groupe 4 « Orientations européennes » (Président : André Merlin) ; rapport du groupe 5 « Scénarios énergétiques » (Président : Thierry Chambolle).

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 73 - Perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2020-2050 : rapports des groupes de travail de la commission Energie présidée par Jean Syrota - Volume 2

    01/10/2007

    Les deux volumes du rapport « Perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2020-2050 » présentent les travaux engagés par la commission Energie mise en place en mai 2006 par le Centre d'analyse stratégique et rassemblant les différents acteurs concernés : élus, partenaires sociaux, administrations nationales et européennes, opérateurs et industriels, associations de consommateurs, organismes de recherche, etc. Le premier volume constitue une synthèse (consulter le volume 1) ; ce second volume reprend l'intégralité des rapports des cinq groupes de travail thématiques : rapport du groupe 1 « Enseignements du passé » (Président : Michèle Pappalardo); rapport du groupe 2 « Perspectives offre/demande mondiales » (Président : Olivier Appert) ; rapport du groupe 3 « Évolutions technologiques » (Président : Alain Bugat) ; rapport du groupe 4 « Orientations européennes » (Président : André Merlin) ; rapport du groupe 5 « Scénarios énergétiques » (Président : Thierry Chambolle).

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 74 - Sites et blogs

    02/10/2007

    environnement industriel et des risques"> Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
    Dossiers d'actualite


  • 75 - Nos dossiers

    02/10/2007

    de la filière nucléaire et développement de la recherche sur les énergies renouvelablesLa prévention des risques technologiques et industriels majeurs

    Rubrique : Dossiers d'actualite


  • 76 - Les aides des collectivités territoriales au développement économique

    30/11/2007

    Ce rapport examine les différents dispositifs d'aide en faveur du développement économique mis en place depuis le début de la décentralisation il y a vingt-cinq ans, par les régions, les départements, les communes et les divers établissements publics locaux. Il souligne la grande complexité et le manque de coordination des dispositifs existants. Il constate également la faible portée économique de la plupart des dispositifs, et chiffre le coût administratif de gestion de ces aides à près de 25 % des montants versés. Le rapport estime par ailleurs que les dispositifs actuels, datant pour la plupart d'une époque où l'emploi industriel dominait, ne sont pas adaptés à une économie mondialisée. La Cour des comptes suggère donc une refonte de l'ensemble des dispositifs pour mettre en place un système centré sur l'amélioration de l'environnement des entreprises. Il suggère notamment que les collectivités territoriales et l'Etat améliorent l'accueil des entreprises, notamment les infrastructures et que les aides favorisent la recherche et le développement et l'emploi.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 77 - Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des projets d'équipement naval militaire

    13/02/2008

    Les programmes d'équipement militaire représentent la moitié des dépenses d'équipement de l'Etat et impliquent des dépenses publiques étalées sur de nombreuses années. Moteurs pour la recherche de pointe, ils conditionnent l'activité et l'emploi dans de nombreux sites industriels. Ce rapport de la Mission d'évaluation et de contrôle fait l'état des programmes engagés ou en projet pour l'équipement naval militaire : sous-marins d'attaque Barracuda, frégates européennes multi-missions (FREMM), deuxième porte-avions. Il donne les caractéristiques techniques des programmes, leur coût, leur financement (tributaire de contraintes budgétaires), leur mutualisation (coopérations européennes, exportations). Il insiste sur les enjeux stratégiques : maintien des compétences et protection des savoir-faire, pérennisation de l'activité industrielle et de l'emploi. Une large place est donnée au compte-rendu des auditions.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 78 - Une stratégie industrielle pour les marchés du futur

    27/06/2008

    Pierre Gattaz, Président de la Fédération des industries électriques, électroniques et de communication (FIEEC) a été chargé par le Secrétaire d'Etat aux entreprises et au commerce extérieur, d'établir un rapport « permettant d'identifier les marchés porteurs de demain ainsi que les conditions nécessaires du succès au regard des spécificités » des secteurs de la FIEEC. Le rapport identifie tout d'abord des marchés porteurs d'innovation et de croissance (« efficacité » énergétique des bâtiments, éco-conception et gestion des matières premières, sécurité du territoire, des réseaux, des personnes et des biens, e-sante, etc.). Il avance ensuite un certain nombre de propositions visant à accompagner le développement des marchés, notamment en renforçant l'attractivité des emplois, ainsi que la recherche et l'innovation. Il présente enfin une méthode basée sur quatre propositions : intégrer une démarche « pôles de marché » dans les « pôles de compétitivité » ; recréer une solidarité entre les petites, moyennes et grandes entreprises dans une approche d'« écosystèmes de croissance » ; impulser une stratégie européenne sur le secteur ; créer un Conseil stratégique industriel de l'énergie, du numérique et du développement durable, en lien avec les Conseils existants et les industries et services concernés.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 79 - Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur la taxation de l'industrie du médicament

    30/06/2008

    La taxation de l'industrie pharmaceutique constitue un thème de débat récurrent lors de l'examen des projets de loi de financement de la sécurité sociale. En effet, au côté des impositions de droit commun et des mesures fiscales dérogatoires dont elles peuvent bénéficier, les entreprises du médicament sont assujetties à un ensemble de taxes spécifiques qui se sont multipliées au fil du temps. Si le rapport estime qu'il n'est pas illégitime, dans un contexte marqué par un important déficit de l'assurance maladie, de faire contribuer une industrie dont les produits sont largement solvabilisés par notre système de protection sociale, il préconise néanmoins de réfléchir à la cohérence de ces taxes avec, d'une part, le développement des mécanismes incitatifs en faveur de la recherche et, d'autre part, les dispositifs de régulation des dépenses d'assurance maladie existant par ailleurs. C'est la raison pour laquelle la commission des finances du Sénat s'est attachée à croiser les enjeux industriels et budgétaires, ainsi qu'à mettre en perspective les questions auxquelles la France doit faire face en ce domaine, à savoir maîtriser les dépenses d'assurance maladie et assurer l'efficience des politiques publiques, tout en maintenant et développant l'attractivité de la France pour un secteur à forte valeur ajoutée, confronté à d'importantes mutations liées à la globalisation.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 80 - Les nanomatériaux : sécurité au travail

    01/07/2008

    Les nanomatériaux sont composés de structures dont une des dimensions varie entre 1 et 100 nanomètres (nm), qui leur confèrent des propriétés physico-chimiques particulières. Les nanomatériaux et les nanotechnologies représentent un domaine de la recherche scientifique et de l'industrie en pleine expansion. Leur utilisation dans les industries et les laboratoires de recherche peuvent engendrer des risques sanitaires pour les travailleurs et les populations riveraines. Ce rapport établit une évaluation des risques selon l'identification des dangers (toxicité humaine, écotoxicité, risque d'explosion) et la nature et la durée de l'exposition. Il analyse l'enquête menée sur les pratiques des établissements industriels et des laboratoires. Il présente les mesures de protection des travailleurs mises en oeuvre par l'Allemagne et la Grande-Bretagne et les moyens utilisés (différents filtres, vêtements, gants...). Il donne les aspects réglementaires et les recommandations de bonnes pratiques et insiste sur la signalisation du risque (traçabilité et archivage des informations, suivi médical...).

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


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