Résultats de recherche | Vie Publique

95 résultats pour votre recherche "recherche industrielle"

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  • 81 - Les activités économiques dans le monde liées à l'eau

    05/01/2009

    La gestion de l'eau, tant en France qu'au niveau mondial, est une question majeure. Si le rapport constate que la ressource en eau est globalement suffisante, il rappelle cependant que 1,5 milliard de personnes n'ont pas accès à l'eau potable, compte tenu de son inégale répartition. Il analyse l'enjeu stratégique et économique de l'eau (consommation des usagers, particuliers, industriels et agriculteurs, accroissement de la demande à l'international, réduction des inégalités de répartition de la ressource, déséquilibre entre l'offre et la demande). Il présente les acteurs de la gestion de l'eau et les modes de gestion (régie ou gestion directe, Délégation de service public en France, privatisation), les groupes privés, les acteurs institutionnels. Il décrit les activités économiques liées à l'eau, notamment les industries (forage, captage, traitement, distribution, assainissement...), l'hydroélectricité, la récupération des eaux de pluie, le marché des eaux minérales, la recherche, tant publique que privée. Il conclut sur les atouts, les faiblesses et les perspectives du modèle français et évoque l'aide au développement dans laquelle l'eau reste l'enjeu principal.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 82 - Les pôles de compétitivité : faire converger performance et dynamique territoriale

    16/07/2008

    A l'image de certains pays européens comme l'Italie avec les districts industriels, l'Allemagne avec les Kompetenznetze ou les pays scandinaves (Danemark et Suède) qui ont développé une stratégie de réseau (les « clusters »), la France a lancé en septembre 2004, par le biais d'un Comité interministériel à l'aménagement et au développement du territoire (CIADT), les pôles de compétitivité. Ceux-ci ont pour objectif de « renforcer les spécialisations de l'industrie française, créer les conditions favorables à l'émergence de nouvelles activités à forte visibilité internationale et par là améliorer l'attractivité des territoires et lutter contre les délocalisations ». Le CES les considère à la fois comme des outils indispensables à la compétitivité et des leviers du développement territorial. Il souligne la nécessité de poursuivre la politique initiée et propose des pistes pour en accroître l'efficacité. Le rapport propose un ensemble de fiches portant sur : l'implication des grands groupes et des PME et la synergie inter entreprises ; le lien entre la recherche et les entreprises ; le bilan de la gouvernance ; le financement des projets ; la question de la formation ; l'internationalisation des entreprises ; l'impact des pôles sur la dynamique de leur territoire d'implantation et la capacité à créer de la valeur ajoutée par l'effet réseau.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 83 - Les nanomatériaux : sécurité au travail

    01/07/2008

    Les nanomatériaux sont composés de structures dont une des dimensions varie entre 1 et 100 nanomètres (nm), qui leur confèrent des propriétés physico-chimiques particulières. Les nanomatériaux et les nanotechnologies représentent un domaine de la recherche scientifique et de l'industrie en pleine expansion. Leur utilisation dans les industries et les laboratoires de recherche peuvent engendrer des risques sanitaires pour les travailleurs et les populations riveraines. Ce rapport établit une évaluation des risques selon l'identification des dangers (toxicité humaine, écotoxicité, risque d'explosion) et la nature et la durée de l'exposition. Il analyse l'enquête menée sur les pratiques des établissements industriels et des laboratoires. Il présente les mesures de protection des travailleurs mises en oeuvre par l'Allemagne et la Grande-Bretagne et les moyens utilisés (différents filtres, vêtements, gants...). Il donne les aspects réglementaires et les recommandations de bonnes pratiques et insiste sur la signalisation du risque (traçabilité et archivage des informations, suivi médical...).

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 84 - Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur la taxation de l'industrie du médicament

    30/06/2008

    La taxation de l'industrie pharmaceutique constitue un thème de débat récurrent lors de l'examen des projets de loi de financement de la sécurité sociale. En effet, au côté des impositions de droit commun et des mesures fiscales dérogatoires dont elles peuvent bénéficier, les entreprises du médicament sont assujetties à un ensemble de taxes spécifiques qui se sont multipliées au fil du temps. Si le rapport estime qu'il n'est pas illégitime, dans un contexte marqué par un important déficit de l'assurance maladie, de faire contribuer une industrie dont les produits sont largement solvabilisés par notre système de protection sociale, il préconise néanmoins de réfléchir à la cohérence de ces taxes avec, d'une part, le développement des mécanismes incitatifs en faveur de la recherche et, d'autre part, les dispositifs de régulation des dépenses d'assurance maladie existant par ailleurs. C'est la raison pour laquelle la commission des finances du Sénat s'est attachée à croiser les enjeux industriels et budgétaires, ainsi qu'à mettre en perspective les questions auxquelles la France doit faire face en ce domaine, à savoir maîtriser les dépenses d'assurance maladie et assurer l'efficience des politiques publiques, tout en maintenant et développant l'attractivité de la France pour un secteur à forte valeur ajoutée, confronté à d'importantes mutations liées à la globalisation.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 85 - Les aides des collectivités territoriales au développement économique

    30/11/2007

    Ce rapport examine les différents dispositifs d'aide en faveur du développement économique mis en place depuis le début de la décentralisation il y a vingt-cinq ans, par les régions, les départements, les communes et les divers établissements publics locaux. Il souligne la grande complexité et le manque de coordination des dispositifs existants. Il constate également la faible portée économique de la plupart des dispositifs, et chiffre le coût administratif de gestion de ces aides à près de 25 % des montants versés. Le rapport estime par ailleurs que les dispositifs actuels, datant pour la plupart d'une époque où l'emploi industriel dominait, ne sont pas adaptés à une économie mondialisée. La Cour des comptes suggère donc une refonte de l'ensemble des dispositifs pour mettre en place un système centré sur l'amélioration de l'environnement des entreprises. Il suggère notamment que les collectivités territoriales et l'Etat améliorent l'accueil des entreprises, notamment les infrastructures et que les aides favorisent la recherche et le développement et l'emploi.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 86 - Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur la situation d'EADS et ses perspectives d'évolution

    27/06/2007

    La commission des affaires économiques a chargé deux rapporteurs M. Jean-François Le Grand et M. Roland Ries de mener un travail de diagnostic et de propositions pour comprendre les turbulences qu'EADS a traversées en 2006 et examiner les voies de son redressement. Au terme d'un travail de six mois, qui leur a notamment permis de mener de nombreuses auditions, les rapporteurs présentent la situation d'EADS aujourd'hui et formulent des propositions concrètes pour conforter cette entreprise et contribuer à restaurer la confiance dans ses perspectives de développement. Au-delà des propositions portées par le rapport, les sénateurs entendent souligner l'importance de ce secteur industriel de haute technologie pour la France et pour l'Europe. Ils appellent notamment à un soutien plus important des Etats européens à la recherche et à la formation dans ce secteur.

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  • 87 - Les nanomatériaux : effets sur la santé de l'homme et sur l'environnement

    01/07/2006

    Les nanotechnologies recouvrent un grand nombre de domaines technologiques ayant pour dénominateur commun la taille nanométrique des structures. Les nanomatériaux sont constitués de particules manufacturées dont la taille est inférieure à 100 nanomètres. Leur utilisation est appelée à s'étendre et constituent de nouvelles sources potentielles d'exposition. Ce rapport décrit les grandes familles de nanomatériaux et leurs principales applications, fait l'état des lieux du développement industriel et en donne les perspectives. Il étudie la gestion publique des nanotechnologies en France et au niveau international. Il présente les méthodes de production des nanomatériaux, la métrologie des nanoparticules. Il évoque leur toxicité pour l'homme et l'environnement, ainsi que les risques sanitaires qui y sont liés. Il fait des propositions pour améliorer la connaissance des nanoparticules et des nanomatériaux, coordonner la recherche, évaluer leur toxicité, donner des moyens de protection individuels et collectifs, procéder à des normalisations et des réglementations...

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  • 88 - L'avenir de l'industrie chimique en France à l'horizon 2015

    31/05/2005

    L'industrie chimique est un secteur industriel majeur en France, bien positionné en Europe et dans le monde (exportations plus importantes que les importations vers la Chine, implantations fortes au Brésil). Le marché intérieur est constitué de clients puissants (automobile, aéronautique et espace, nucléaire, pharmacie, agro alimentaire). Les PME sont nombreuses et innovantes, de bonnes filières existent en matière de formation et de recherche. Daniel Garrigue estime cependant que des défis sont à relever pour la décennie à venir : défi de la mondialisation, coût de l'énergie et des matières premières, nécessité d'investir en R&D, d'innover et de procéder au désendettement, d'améliorer une image complexe, souvent négative. La chimie se trouve confrontée à une forte augmentation des réglementations et des exigences liées à la santé publique, à l'environnement et à la sécurité. Le rapport présente 29 fiches de propositions pour éviter que l'industrie chimique ne perde de 25 000 à 40 000 emplois d'ici 2015.

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  • 89 - Les débouchés non alimentaires des produits agricoles : un enjeu pour la France et l'Union européenne

    18/05/2005

    "La valorisation des productions agricoles non alimentaires devrait permettre, à terme, de tirer de la matière végétale les richesses aujourd'hui fournies par le pétrole. Ce succès sera l'aboutissement d'une conjugaison d'efforts et de compétences issus du monde agricole, de l'industrie et de la recherche. Les actions de ces trois partenaires doivent être fortement stimulées par les pouvoirs publics pour explorer les nouveaux usages industriels du végétal". Source : Conseil économique et social

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  • 90 - Rapport annuel 2004 de l'INERIS

    15/05/2005

    Ce rapport présente l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS), son organisation, les faits marquants de l'année, les ressources humaines et les résultats financiers ; il fait le bilan de l'activité en 2004 : politique partenariale, recherche et expertises...

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