Résultats de recherche | Vie Publique

73 résultats pour votre recherche "recherche industrielle"

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  • 1 - Quel est le rôle de l'UE en matière de recherche ?

    11/11/2018

    Les programmes-cadre de recherche et développement technologique (PCRDTsûres ou encore la recherche marine et la bioéconomieLa recherche et l

    Rubrique : Découverte des institutions


  • 2 - Le crédit impôt-recherche : quel bilan depuis 1983 ?

    07/09/2015

    permet par ailleurs d'inciter les grands groupes industriels à installer ou maintenir leur centre de recherche en France

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 3 - Les contrôles administratifs sur les entreprises industrielles

    01/10/2014

    Afin d'objectiver la réalité et le ressenti par les entreprises de la charge des contrôles et de rechercher les moyens de réduire cette charge, la mission a rencontré un échantillon d'entreprises industrielles. Les constats ainsi rassemblés peuvent donner des pistes d'approfondissement mais ne peuvent conduire à une extrapolation chiffrée à l'ensemble des entreprises françaises. Les entreprises se déclarent moins gênées par les contrôles que par la complexité croissante et l'instabilité des réglementations. Elles comprennent la nécessité et l'utilité des contrôles, mais souhaitent qu'ils soient moins générateurs d'aléas et qu'ils soient réalisés dans un climat de plus grande confiance. Les contrôles réalisés par des organismes privés agréés apparaissent comme le premier poste de «charge» des entreprises parmi les contrôles réglementaires, en augmentation régulière. S'agissant des contrôles réalisés par les administrations, la première préoccupation des entreprises est leur mode de déroulement, et la manière dont ils peuvent prendre du temps aux dirigeants de PMI. Le contrôle du crédit d'impôt «recherche» (CIR) représente pour les petites entreprises industrielles un enjeu majeur. Le temps consommé par les enquêtes et déclarations obligatoires a été mentionné par de nombreuses entreprises comme une charge pénalisante. La mission n'ayant pu converger sur la rédaction d'un rapport unique, deux rapports ont été rédigés : le présent rapport est celui des membres de la mission appartenant au CGEiet et au CGEDD.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 4 - Les comptes et la gestion de l'Office national d’études et de recherches aérospatiales (ONERA) - Exercices 2008 à 2013

    08/09/2015

    Créé en 1946, l'Office national d'études et de recherches aérospatiales est un établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC), doté de l'autonomie financière et placé sous l'autorité du ministre de la défense. En 2014, l’ONERA employait un peu plus de 1 850 agents pour un budget d’environ 250 M€. Il a pour mission, selon les termes du code de la défense, « de développer et d'orienter les recherches dans le domaine aérospatial ; de concevoir, de réaliser, de mettre en oeuvre les moyens nécessaires à l'exécution de ces recherches ; d'assurer, en liaison avec les services ou organismes chargés de la recherche scientifique et technique, la diffusion sur le plan national et international des résultats de ces recherches, d'en favoriser la valorisation par l'industrie aérospatiale et de faciliter éventuellement leur application en dehors du domaine aérospatial » Le présent rapport porte les exercices 2008 à 2013. La Cour des comptes estime que l’ONERA souffre de l’absence de réflexion stratégique aussi bien sur son positionnement concurrentiel et le périmètre de ses activités que sur son organisation territoriale. La Cour formule dix recommandations.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 5 - Intelligence artificielle : risque ou opportunité ?

    21/03/2018

    souligne la faiblesse des grands groupes industriels dans la recherche en amont sur l'intelligence artificielle et invite à réaliser des progrès pour

    Rubrique : Dossiers d'actualite


  • 6 - France Intelligence artificielle - Rapport de synthèse

    21/03/2017

    Du 20 janvier au 14 mars 2017, 17 groupes de travail se sont réunis à l'initiative du Gouvernement, pour proposer des actions de politique publique visant à développer l'intelligence artificielle (IA) en France. Une cinquantaine de propositions ont été remontées par les différents groupes de travail, ainsi que lors des Journées de l'Intelligence Artificielle organisées dans l'ensemble du pays, autour des thèmes suivants : en matière de recherche, affirmer l'excellence de la recherche française en préservant sa diversité, en développant l'interdisciplinarité, et en valorisant les talents ; sur la formation, améliorer l'environnement et l'appropriation des questions d'IA dans la société, pour permettre la compréhension des enjeux de l'IA et créer des vocations, susciter l'envie d'innover, et pour former à des métiers transformés en continu ; permettre un transfert efficace de la recherche vers les applications industrielles et économiques ; développer une stratégie industrielle fondée sur les écosystèmes d'innovation et une "verticalisation" de l'IA. dans chaque filière ; poursuivre le débat public sur l'IA et développer des outils en facilitant la compréhension.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 7 - Stratégie nationale de culture scientifique, technique et industrielle

    09/03/2017

    Conçue pour 5 ans, la stratégie nationale de culture scientifique, technique et industrielle (S.N.C.S.T.I.) est intégrée au Livre blanc de l’enseignement supérieur et de la recherche et sera évaluée tous les deux ans par le Parlement. Son objectif : éclairer les citoyen(ne)s et leur donner les moyens de renforcer leur curiosité, leur ouverture d’esprit et leur esprit critique. Le rapport propose un zoom sur les principaux points de la stratégie et sur sa mise en oeuvre.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 8 - Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le futur programme-cadre pour la recherche et l'innovation « Horizon Europe »

    22/11/2018

    Horizon Europe sera le neuvième programme-cadre de soutien à la recherche de l'Union européenne. Ce programme occupe le troisième poste budgétaire de l'Union. Il n'a cessé de croître au sein du cadre financier pluriannuel européen et, pour la période 2021-2027, il pourrait apporter près de cent milliards d'euros d'aides à la recherche et à l'innovation. L'actuel programme-cadre, Horizon 2020, a marqué une évolution notable par rapport à ses prédécesseurs. Dès 2011, en effet, la Commission européenne constatait que malgré ses efforts, l'économie européenne ne bénéficiait pas assez de ses résultats en recherche et développement. C'est pourquoi, l'Union européenne a décidé de renforcer le lien entre la recherche et l'innovation, c'est-à-dire la mise sur le marché de produits nouveaux. Sept ans après, le constat reste le même. Malgré la présence depuis longtemps de laboratoires et de chercheurs de renommée mondiale, l’Union européenne n’est pas aussi présente qu’elle le devrait dans la révolution technologique actuelle, la quatrième révolution industrielle. C'est pourquoi la Commission européenne propose de faire évoluer encore le programme cadre vers l'innovation et, en particulier, l'innovation de rupture. En outre, une approche par missions, pluridisciplinaire, est envisagée pour mieux répondre aux problèmes qui se posent à nos sociétés. Le présent rapport analyse les grandes orientations et les évolutions proposées par la Commission européenne. Il pose aussi la question de la participation de la recherche française au programme européen et dessine une prise de position formalisée dans une proposition de résolution européenne.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 9 - Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance - Tome II : comptes rendus des auditions

    28/09/2018

    La commission d’enquête a mené ses travaux durant cinq mois et procéder à une quarantaine d’auditions (chercheurs, institutions publiques, entreprises de l’agroalimentaire, distributeurs, organisations non gouvernementales (ONG), professionnels de la restauration, etc.). A l’issue de ces différents travaux, la commission d’enquête a visé différents secteurs : l’industrie agroalimentaire, l’éducation à l’alimentation, la restauration collective, la publicité et l’étiquetage, la politique de l’alimentation, la recherche publique et la réglementation européenne. Le présent document propose le compte-rendu des auditions menées par la commission d’enquête. Retrouvez le rapport de la commission en suivant ce lien.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 10 - Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance - Tome I

    28/09/2018

    La commission d’enquête a mené ses travaux durant cinq mois et procéder à une quarantaine d’auditions (chercheurs, institutions publiques, entreprises de l’agroalimentaire, distributeurs, organisations non gouvernementales (ONG), professionnels de la restauration, etc.). A l’issue de ces différents travaux, la commission d’enquête a visé différents secteurs : l’industrie agroalimentaire, l’éducation à l’alimentation, la restauration collective, la publicité et l’étiquetage, la politique de l’alimentation, la recherche publique et la réglementation européenne. Le présent document propose le rapport de la commission d’enquête. Retrouvez les comptes rendus des auditions menées par la commission en suivant ce lien.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


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