Résultats de recherche | Vie Publique

139 résultats pour votre recherche "recherche industrielle"

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  • 1 - Quel est le rôle de l'UE en matière de recherche ?

    11/11/2018

    Les programmes-cadre de recherche et développement technologique (PCRDTsûres ou encore la recherche marine et la bioéconomieLa recherche et l

    Rubrique : Découverte des institutions


  • 2 - Le crédit impôt-recherche : quel bilan depuis 1983 ?

    07/09/2015

    permet par ailleurs d'inciter les grands groupes industriels à installer ou maintenir leur centre de recherche en France

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 3 - Les contrôles administratifs sur les entreprises industrielles

    01/10/2014

    Afin d'objectiver la réalité et le ressenti par les entreprises de la charge des contrôles et de rechercher les moyens de réduire cette charge, la mission a rencontré un échantillon d'entreprises industrielles. Les constats ainsi rassemblés peuvent donner des pistes d'approfondissement mais ne peuvent conduire à une extrapolation chiffrée à l'ensemble des entreprises françaises. Les entreprises se déclarent moins gênées par les contrôles que par la complexité croissante et l'instabilité des réglementations. Elles comprennent la nécessité et l'utilité des contrôles, mais souhaitent qu'ils soient moins générateurs d'aléas et qu'ils soient réalisés dans un climat de plus grande confiance. Les contrôles réalisés par des organismes privés agréés apparaissent comme le premier poste de «charge» des entreprises parmi les contrôles réglementaires, en augmentation régulière. S'agissant des contrôles réalisés par les administrations, la première préoccupation des entreprises est leur mode de déroulement, et la manière dont ils peuvent prendre du temps aux dirigeants de PMI. Le contrôle du crédit d'impôt «recherche» (CIR) représente pour les petites entreprises industrielles un enjeu majeur. Le temps consommé par les enquêtes et déclarations obligatoires a été mentionné par de nombreuses entreprises comme une charge pénalisante. La mission n'ayant pu converger sur la rédaction d'un rapport unique, deux rapports ont été rédigés : le présent rapport est celui des membres de la mission appartenant au CGEiet et au CGEDD.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 4 - Les comptes et la gestion de l'Office national d’études et de recherches aérospatiales (ONERA) - Exercices 2008 à 2013

    08/09/2015

    Créé en 1946, l'Office national d'études et de recherches aérospatiales est un établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC), doté de l'autonomie financière et placé sous l'autorité du ministre de la défense. En 2014, l’ONERA employait un peu plus de 1 850 agents pour un budget d’environ 250 M€. Il a pour mission, selon les termes du code de la défense, « de développer et d'orienter les recherches dans le domaine aérospatial ; de concevoir, de réaliser, de mettre en oeuvre les moyens nécessaires à l'exécution de ces recherches ; d'assurer, en liaison avec les services ou organismes chargés de la recherche scientifique et technique, la diffusion sur le plan national et international des résultats de ces recherches, d'en favoriser la valorisation par l'industrie aérospatiale et de faciliter éventuellement leur application en dehors du domaine aérospatial » Le présent rapport porte les exercices 2008 à 2013. La Cour des comptes estime que l’ONERA souffre de l’absence de réflexion stratégique aussi bien sur son positionnement concurrentiel et le périmètre de ses activités que sur son organisation territoriale. La Cour formule dix recommandations.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 5 - Intelligence artificielle : risque ou opportunité ?

    21/03/2018

    souligne la faiblesse des grands groupes industriels dans la recherche en amont sur l'intelligence artificielle et invite à réaliser des progrès pour

    Rubrique : Dossiers d'actualite


  • 6 - Les enjeux de la biologie de synthèse - Tome 2 : annexes

    15/02/2012

    Le présent rapport de l’OPECST fait le point sur les connaissances en matière de biologie de synthèse (BS) ainsi que sur les enjeux associés à ce domaine scientifique et technologique émergent (évaluation et gestion des risques ; propriété intellectuelle et industrielle ; recherche et formation ; dialogue entre la science et la société). A noter que le présent document propose les annexes du rapport de l’OPECST, le rapport étant disponible dans un tome 1 distinct.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 7 - Les enjeux de la biologie de synthèse - Tome 1 : rapport

    15/02/2012

    Le présent rapport de l’OPECST fait le point sur les connaissances en matière de biologie de synthèse (BS) ainsi que sur les enjeux associés à ce domaine scientifique et technologique émergent (évaluation et gestion des risques ; propriété intellectuelle et industrielle ; recherche et formation ; dialogue entre la science et la société). A noter que le présent document propose le rapport de l’OPECST, les annexes étant disponibles dans un tome 2 distinct.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 8 - Quels sont les investissements de l'État ?

    06/06/2013

    infrastructures de recherche et d'innovation (les actions financées dans ce cadre portaient principalement sur l'enseignement supérieur et la

    Rubrique : Découverte des institutions


  • 9 - France Intelligence artificielle - Rapport de synthèse

    21/03/2017

    Du 20 janvier au 14 mars 2017, 17 groupes de travail se sont réunis à l'initiative du Gouvernement, pour proposer des actions de politique publique visant à développer l'intelligence artificielle (IA) en France. Une cinquantaine de propositions ont été remontées par les différents groupes de travail, ainsi que lors des Journées de l'Intelligence Artificielle organisées dans l'ensemble du pays, autour des thèmes suivants : en matière de recherche, affirmer l'excellence de la recherche française en préservant sa diversité, en développant l'interdisciplinarité, et en valorisant les talents ; sur la formation, améliorer l'environnement et l'appropriation des questions d'IA dans la société, pour permettre la compréhension des enjeux de l'IA et créer des vocations, susciter l'envie d'innover, et pour former à des métiers transformés en continu ; permettre un transfert efficace de la recherche vers les applications industrielles et économiques ; développer une stratégie industrielle fondée sur les écosystèmes d'innovation et une "verticalisation" de l'IA. dans chaque filière ; poursuivre le débat public sur l'IA et développer des outils en facilitant la compréhension.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 10 - Nanotechnologies : les enjeux

    30/11/2011

    les acquis de sa recherche fondamentale en applications industrielles et commerciales

    Rubrique : En bref


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