Résultats de recherche | Vie Publique

254 résultats pour votre recherche "recherche industrielle"

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  • 1 - Nucléaire : comment traiter les déchets radioactifs ?

    05/02/2019

    Des recherches sont actuellement en cours à l'Andra pour accroître les capacités d'accueil du Cires de 250~000 m3 et trouver de nouveauxLes recherches 

    Rubrique : Dossiers d'actualite


  • 2 - GIP, GIE, fondation : quelles différences ?

    17/12/2018

    à caractère administratif ou industriel et commercial –, tandissont apparus dans la loi du 15 juillet 1982 sur la recherche et se sont

    Rubrique : Découverte des institutions


  • 3 - Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le futur programme-cadre pour la recherche et l'innovation « Horizon Europe »

    22/11/2018

    Horizon Europe sera le neuvième programme-cadre de soutien à la recherche de l'Union européenne. Ce programme occupe le troisième poste budgétaire de l'Union. Il n'a cessé de croître au sein du cadre financier pluriannuel européen et, pour la période 2021-2027, il pourrait apporter près de cent milliards d'euros d'aides à la recherche et à l'innovation. L'actuel programme-cadre, Horizon 2020, a marqué une évolution notable par rapport à ses prédécesseurs. Dès 2011, en effet, la Commission européenne constatait que malgré ses efforts, l'économie européenne ne bénéficiait pas assez de ses résultats en recherche et développement. C'est pourquoi, l'Union européenne a décidé de renforcer le lien entre la recherche et l'innovation, c'est-à-dire la mise sur le marché de produits nouveaux. Sept ans après, le constat reste le même. Malgré la présence depuis longtemps de laboratoires et de chercheurs de renommée mondiale, l’Union européenne n’est pas aussi présente qu’elle le devrait dans la révolution technologique actuelle, la quatrième révolution industrielle. C'est pourquoi la Commission européenne propose de faire évoluer encore le programme cadre vers l'innovation et, en particulier, l'innovation de rupture. En outre, une approche par missions, pluridisciplinaire, est envisagée pour mieux répondre aux problèmes qui se posent à nos sociétés. Le présent rapport analyse les grandes orientations et les évolutions proposées par la Commission européenne. Il pose aussi la question de la participation de la recherche française au programme européen et dessine une prise de position formalisée dans une proposition de résolution européenne.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 4 - La politique de la concurrence

    11/11/2018

    par la Commission européenne, notamment lorsqu'il s'agit d'aider un secteur ou une région en difficulté, de favoriser la recherche -développement, d

    Rubrique : Découverte des institutions


  • 5 - Quel est le rôle de l'UE en matière de recherche ?

    11/11/2018

    Les programmes-cadre de recherche et développement technologique (PCRDTsûres ou encore la recherche marine et la bioéconomieLa recherche et l

    Rubrique : Découverte des institutions


  • 6 - Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la réforme de l'Autorité européenne de sécurité des aliments proposée par la Commission européenne

    08/11/2018

    Au sein de l'Union européenne, l'évaluation des risques liés à la chaîne alimentaire est effectuée par l'Autorité européenne de sécurité des aliments, plus communément appelée l'EFSA (European Food Safety Authority). Cette agence, créée en 2002, a pour mission de fournir une source impartiale de conseils scientifiques sur les risques liés à la mise sur le marché de substances ou produits entrant dans la chaîne alimentaire. Il peut s'agir d'additifs alimentaires, d'organismes génétiquement modifiés ou de substances actives contenues dans les produits phytopharmaceutiques. Déjà critiquée pour son manque de transparence et d'indépendance vis-à-vis des industriels notamment, l'EFSA s'est retrouvée en 2015 en contradiction avec le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) au sujet du glyphosate. Alors que le CIRC jugeait cette substance comme « probablement cancérigène », l'EFSA a toujours affirmé le contraire. Cette opposition entre les deux agences a renforcé le doute sur la qualité des évaluations scientifiques de l'EFSA. Or, ce manque de confiance est préjudiciable tant aux industriels qu'aux consommateurs qui ont chacun besoin d'une agence capable de fournir une évaluation impartiale et fiable des risques. Consciente de ce problème, la Commission européenne a présenté une proposition de règlement destinée notamment à renforcer la transparence des conditions dans lesquelles sont faites les évaluations. Le rapport d'information salue les avancées permises par cette initiative mais il propose de la compléter. Tel est l'objet de la proposition de résolution européenne adoptée par la commission des affaires européennes.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 7 - Qui a le pouvoir de l'information en France ?

    08/11/2018

    concentration au profit de groupes industriels et financiers D'après une étude coordonnée par Julia Cagé et Olivier Godechot et réalisée dans le

    Rubrique : Dossiers d'actualite


  • 8 - Investissements : les entreprises françaises privilégient l'immatériel

    31/10/2018

    S'agissant de la " Recherche et du Développement" (R&D), les industriels français y consacrent plus de 10% de leur investissement

    Rubrique : En bref


  • 9 - Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance - Tome II : comptes rendus des auditions

    28/09/2018

    La commission d’enquête a mené ses travaux durant cinq mois et procéder à une quarantaine d’auditions (chercheurs, institutions publiques, entreprises de l’agroalimentaire, distributeurs, organisations non gouvernementales (ONG), professionnels de la restauration, etc.). A l’issue de ces différents travaux, la commission d’enquête a visé différents secteurs : l’industrie agroalimentaire, l’éducation à l’alimentation, la restauration collective, la publicité et l’étiquetage, la politique de l’alimentation, la recherche publique et la réglementation européenne. Le présent document propose le compte-rendu des auditions menées par la commission d’enquête. Retrouvez le rapport de la commission en suivant ce lien.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 10 - Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance - Tome I

    28/09/2018

    La commission d’enquête a mené ses travaux durant cinq mois et procéder à une quarantaine d’auditions (chercheurs, institutions publiques, entreprises de l’agroalimentaire, distributeurs, organisations non gouvernementales (ONG), professionnels de la restauration, etc.). A l’issue de ces différents travaux, la commission d’enquête a visé différents secteurs : l’industrie agroalimentaire, l’éducation à l’alimentation, la restauration collective, la publicité et l’étiquetage, la politique de l’alimentation, la recherche publique et la réglementation européenne. Le présent document propose le rapport de la commission d’enquête. Retrouvez les comptes rendus des auditions menées par la commission en suivant ce lien.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


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