Résultats de recherche | Vie Publique

429 résultats pour votre recherche "rendu sur place"

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  • 1 - Compte rendu de mission sur la mise en place du projet ITER à Cadarache

    15/01/2008

    La décision de mener le projet ITER en France, sur le site de Cadarache, près du CEA, a été prise en juin 2005. Des aménagements sont nécessaires pour pouvoir commencer l'exploitation en 2016 : aménagement d'un itinéraire routier, d'une centaine de kilomètres, pour acheminer les pièces de dimensions exceptionnelles destinées à la construction du réacteur, de l'étang de Berre à Cadarache ; application des règles d'urbanisme à cette construction ; maîtrise du foncier en vue d'assurer la disponibilité de logements pour les salariés d'ITER et les personnels de chantier ; financement.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 2 - Réforme ferroviaire : comment mettre en place le pôle public unifié [20130426]

    26/04/2013

    Cette évolution devrait être rendue possible par les gains de productivité générés par la nouvelle organisationet la mise en place du GIU

    Rubrique : En bref


  • 3 - Mise en place des Direccte : une réforme à consolider

    04/06/2012

    La mission d'évaluation de la mise en place des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l

    Rubrique : Evaluation des politiques publiques


  • 4 - Place des jeunes dans les territoires ruraux

    11/01/2017

    Le Gouvernement a saisi le CESE sur la place des jeunes dans les territoires ruraux. Par-delà leur diversité, les jeunes des espaces ruraux montrent un grand attachement à leur territoire. Ils.elles font en plus forte proportion des études courtes et à caractère professionnel que leurs homologues urbain.e.s et entrent plus tôt en moyenne sur le marché du travail. Outre les difficultés d’accès des jeunes à la mobilité et aux services, trois constats apparaissent particulièrement prégnants : les inégalités entre jeunes femmes et jeunes hommes sont marquées en milieu rural ; alors que les jeunes sont un élément déterminant pour l’avenir de ces territoires, la coordination des politiques publiques en direction de la jeunesse y semble insuffisante ; enfin, la baisse de la confiance des jeunes dans les institutions représentatives y est très prononcée. Pour donner à chaque jeune des territoires ruraux de nouvelles opportunités et faire reculer les inégalités femmes/hommes, le CESE fait des préconisations articulées en trois axes : créer une compétence « jeunesse » rendue obligatoire au sein de communautés de communes animant une politique jeunesse de territoire partagée ; mettre en place au sein de chaque bassin de vie une démarche de Campus ruraux de projets dédiée à l’accompagnement des jeunes dans leurs projets ; instaurer un Pacte jeunes Ruraux.ales inscrit dans les contrats de ruralité.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 5 - Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir et utiliser des véhicules écologiques - Tome II : compte rendu des auditions publiques des 14 février, 19 mars, 11 avril, 5 juin et 5 décembre 2013

    16/01/2014

    L’étude de l’OPECST porte sur les développements technologiques liés à la « voiture écologique » à usage individuel, définie par les rapporteurs comme un « véhicule propre, économe, silencieux, dont la puissance, les performances théoriques, la taille et le poids sont compatibles avec les contraintes environnementales et sociétales ». Complétant l’étude (disponible dans un tome I), le présent document présente un compte rendu des auditions publiques organisées par l’OPECST entre février et décembre 2013. La première audition publique a porté sur les besoins de mobilité et l’impact conjugué des évolutions techniques et de la mise en place de nouveaux services. La deuxième audition publique a porté sur l’enjeu de l’énergie, les réponses à la pollution, les solutions pratiques à proposer aux consommateurs, les difficultés à surmonter pour développer des solutions alternatives, l’organisation de la filière automobile afin qu’elle puisse répondre aux évolutions futures du marché. La troisième audition publique a porté sur l’adaptation des véhicules à leur environnement urbain et rural, à partir de plusieurs problématiques, et des choix rendus possibles par l’apparition de nouveaux services, organisationnels, financiers et numériques. La quatrième audition publique a porté sur les typologies et les leçons que l’on peut tirer des prévisions, qu’elles portent sur les contraintes économiques et énergétiques, les nouveaux comportements, ou les ruptures potentielles. La cinquième audition publique a permis d’aborder l’objectif de consommation du 2 litres aux 100 km et l’organisation de la gouvernance. A noter qu’un tome III présente une version synthétique du rapport réalisé par l’OPECST.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 6 - Compte rendu de la mission d'appui portant sur la préfiguration de l'institut du sport pour tous

    15/05/2017

    L’inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS) a été saisie par le ministre en charge des sports pour conduire une mission de préfiguration d’un Institut du sport pour tous. Dans le présent rapport rédigé au titre du compte rendu de leur mission d’appui, les rapporteurs proposent de retenir une définition large de la notion de sport pour tous, rappellent les acteurs impliqués dans son développement et présentent les objectifs, le cadre juridique et les modalités de mise en place de l’Institut du sport pour tous qui doivent, selon eux, être retenus.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 7 - Groupe de travail sur la mise en place d'une règle d'équilibre des finances publiques - Note d'étape

    20/05/2010

    Par une lettre de mission du 1er mars 2010, le Premier ministre, faisant suite à la décision annoncée par le Président de la République le 28 janvier 2010 lors de la première session de la conférence sur le déficit, a confié à M. Michel Camdessus, Gouverneur honoraire de la Banque de France, la responsabilité de piloter un groupe de travail sur la mise en place d'une règle d'équilibre des finances publiques. A noter que ce rapport a servi à préparer la deuxième session de la conférence sur les déficits publics organisée le 20 mai 2010. Concomitamment, trois autres rapports ont été rendus publics : un premier document sur le pilotage des dépenses d'assurance maladie, un deuxième proposant un diagnostic sur la situation des finances publiques, et enfin un troisième sur la maîtrise des dépenses locales.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 8 - Rapport de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir - Tome II : annexes

    15/12/2011

    Après le rapport d’étape sur la sécurité nucléaire adopté le 30 juin 2011, ce second rapport termine l’étude sur la sécurité nucléaire et l’avenir de la filière nucléaire, confiée en mars à la mission parlementaire, à la suite des évènements survenus à la centrale nucléaire de Fukushima-Daiichi, provoqués par le tremblement de terre et le tsunami qui ont frappé le Japon le 11 mars 2011. Outre la sécurité nucléaire, les travaux de la mission se sont principalement attachés, depuis septembre, aux questions relatives à l’avenir de la filière nucléaire. Les annexes du rapport propose un compte-rendu des auditions et visites effectuées par la mission. A noter que le rapport de la mission parlementaire est disponible dans un Tome I consultable à partir du lien suivant.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 9 - Quelles sont les innovations institutionnelles de la Ve République ?

    07/07/2018

    Des procédures limitant et encadrant les pouvoirs du Parlement ont été mises en place (ex : renversement du Gouvernement rendu plus difficile

    Rubrique : Découverte des institutions


  • 10 - Universités : relancer la rénovation des campus

    02/11/2012

    La mission nationale d'évaluation de l'opération « campus » a rendu ses conclusions le 29 octobre 2012Mise en place en juillet, la mission a analysé

    Rubrique : En bref


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