Résultats de recherche | Vie Publique

66 résultats pour votre recherche "responsable des transports"

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  • 1 - Transports : augmentation du trafic routier et des émissions de gaz à effet de serre en 2015

    09/09/2016

    La consommation de carburéacteurs par le transport aérien, autre grand responsable des émissions de GES, progresse quant à elle de près de 5 %.

    Rubrique : En bref


  • 2 - Le transport ferroviaire, compétence régionale

    31/03/2015

     transports régionaux : responsables de schémas régionaux de transports , les régions pourraient disposer d'une "liberté tarifaire leur permettant la

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 3 - L'immigration clandestine dans les transports

    22/12/2000

    Ce rapport formule une série de recommandations pour lutter contre l'entrée d'immigrants clandestins au Royaume-Uni. Il propose de retenir dans un premier temps quatre directions : sécuriser l'accès aux divers moyens de passage à Calais (camions, trains de marchandises, transport de voyageurs par Eurostar), le dispositif de contrôle devant être placé dans le cadre d'un comité local commun à l'ensemble des moyens de transport et placé sous l'autorité du préfet ; engager des discussions avec les responsables britanniques pour aboutir à un accord général bilatéral ; mettre en place au niveau de l'Espace Schengen ou de l'Union Européenne un groupe chargé de faire des propositions pour rendre obligatoire la sécurisation des véhicules effectuant des transports intra européens sur l'ensemble de l'Union Européenne ; désigner une autorité responsable de ces questions qui pourrait coordonner et animer l'action nationale et internationale dans ce domaine.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 4 - Une nouvelle dynamique pour le transport intermodal

    22/11/2006

    Les modes de transport ont évolué en France, passant du monopole de la voie d'eau, puis de la route (avant 1845), à la prépondérance du transport ferroviaire (1845-1960), puis à celle du transport routier (période actuelle). Le transport routier est en partie responsable de l'augmentation des émissions de gaz carbonique. Le développement du transport combiné en atténuerait les effets. Ce rapport étudie la manière de créer un environnement favorable au développement de l'intermodalité : création d'un espace ferroviaire européen pour améliorer le transport combiné rail-route, optimiser la desserte terrestre des ports maritimes, notamment par l'aménagement du transport fluvial, soutenir l'investissement pour les autoroutes de la mer. Il insiste sur le financement des infrastructures de transport intermodal, en encourageant des partenariats public-privé et en faisant appel au soutien financier du secteur public.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 5 - Organisation du contrôle des transports de marchandises dangereuses

    06/06/2016

    L’analyse a porté sur les trois modes de transport terrestre (routier, ferroviaire et fluvial). Elle s’est appuyée sur les auditions des responsables administratifs et des professionnels concernés, sur celles des organisations syndicales des contrôleurs des transports terrestres et sur des déplacements en région. Au final, la mission a conclu que, si la politique actuelle de contrôle du transport des marchandises dangereuses (TMD) ne présente pas de carence majeure, elle mérite d’être renforcée, en particulier dans son organisation, et recalibrée au plan qualitatif. Cet objectif pourra être atteint si les deux directions générales impliquées partagent une volonté de travail en synergie sur ce dossier qui recouvre des enjeux considérables en termes d’impact sociétal, liés aux conséquences humaines et environnementales d’un éventuel accident. Cette volonté pourra en particulier se manifester dans la mise en oeuvre des principales recommandations de ce rapport relatives au pilotage et à l’organisation du contrôle : réintroduire un indicateur relatif au TMD dans le programme annuel de performance du programme 203 (infrastructures et services de transport) ; définir clairement le nombre d’ETP (équivalent temps plein) consacré au contrôle du TMD au sein du programme 203 et réviser leur répartition au sein des nouvelles régions ; réactiver le réseau de référents régionaux animé par la direction générale de la prévention des risques (DGPR), en associant la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM) à ses travaux ; augmenter le pourcentage de contrôle consacré au transport ferroviaire.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 6 - Projet d'arrêté établissant la nomenclature des véhicules classés en fonction de leur niveau d'émission de polluants atmosphériques

    15/01/2016

    Le transport routier est responsable de la majeure

    Rubrique : Débats et consultations


  • 7 - Rapports et études

    02/10/2007

    service à l'usager, le rééquilibrage nécessaire entre les différents modes de transport et la lutte contre les nuisances locales des transports et les

    Rubrique : Dossiers d'actualite


  • 8 - L'organisation du collège

    Le département est responsable de l'organisation et du fonctionnement des transports scolaires

    Rubrique : Politiques publiques


  • 9 - L'adaptation de la sécurité aérienne à la mondialisation et à la croissance du trafic aérien

    26/03/2005

    Dans un communiqué du 25 août 2005, le ministère des transports avance 3 mesures concrètes : - la publication de laAu niveau international, le

    Rubrique : Dossiers d'actualite


  • 10 - Taxe carbone : un prochain impôt "vert" ?

    29/07/2009

    produisant les gaz à effet de serre responsables du réchauffement climatique transports et le chauffage des bâtiments (gaz, pétrole, charbon, la

    Rubrique : En bref


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