Résultats de recherche | Vie Publique

146 résultats pour votre recherche "sol de France"

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  • 11 - Sols pollués : une préoccupation de santé publique

    17/09/2009

    L'Institut de veille sanitaire (InVS) propose, depuis le 11 septembre 2009, un dossier thématique consacré à la pollution des sols En France , on

    Rubrique : En bref


  • 12 - Requalifier les campagnes urbaines de France - Une stratégie pour la gestion des franges et des territoires périurbains

    07/10/2015

    Les « franges urbaines » se sont développées de façon souvent désordonnée. Elles ont façonné des territoires aux caractéristiques géographiques, paysagères, économiques et sociales d’une grande diversité. Les rapporteurs du CGEDD considèrent que le devenir de ces espaces est un enjeu national qui appelle une stratégie globale de requalification, à inscrire dans les politiques de développement durable et d’égalité des territoires. Plusieurs recommandations sont formulées dans le rapport. L’Etat doit initier cette approche avec les régions et les collectivités territoriales : promotion d’une appellation valorisante comme celle de « campagnes urbaines de France », annonce d’un plan d’action interministériel et organisation d’assises pour mobiliser les partenaires autour d’orientations de long terme. La protection et la requalification du paysage sont au coeur de la démarche et se concilient avec la lutte contre l’étalement urbain et l’artificialisation des sols. Le besoin de structurer les espaces périurbains implique d’inviter les acteurs à un travail conjoint pour faire émerger des « villes-territoires », organisées selon un modèle polycentrique et hiérarchisé autour des noeuds de transports et des pôles de commerce et d’animation. Dans la logique de la nouvelle organisation territoriale, la région devrait devenir le niveau de régulation de cette politique. La gouvernance devrait être facilitée par les périmètres larges et par la mise en oeuvre de pactes intercommunautaires. Le développement des inter schémas de cohérence territoriale (SCoT) et des plans locaux d’urbanisme intercommunaux (PLUi) est nécessaire, ainsi que l’évaluation de leurs effets économiques et financiers. Les campagnes périurbaines sont propices à l’expérimentation et doivent être prises en compte dans les programmes de soutien à l’innovation et de promotion de la ville durable. Une ingénierie territoriale interdisciplinaire et mieux orientée vers le conseil pour le « passage à l’action » doit y être déployée prioritairement. Des projets pourraient être mis en oeuvre, grâce à une meilleure implication des opérateurs, au développement de démarches participatives et à des modes de financements novateurs. Un chantier de méthodologie et de valorisation des bonnes pratiques est à ouvrir.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 13 - Essais nucléaires : les retombées radioactives en France

    17/03/2009

    puissances (Etats-Unis, Union soviétique, Royaume-Uni, France , Chine) entre 1945 et 1980vie moyenne (30 ans) a été transférée à toutes les composantes

    Rubrique : En bref


  • 14 - Le climat de la France au XXIe siècle - Volume 1, scénarios régionalisés : édition 2011

    01/10/2011

    Le présent rapport répond à une demande du ministère de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement d’établir des scénarios climatiques pour la France dans le cadre du premier Plan national d’adaptation. Il vise à présenter les changements climatiques futurs à l’échelle de la France simulés à partir des modèles régionaux français du Centre national de recherches météorologiques (CNRM) et de l’Institut Pierre Simon Laplace (IPSL). Les simulations des climats futurs présentées se basent sur deux scénarios d’émission, le scénario B2, plutôt optimiste, et le scénario A2, plutôt pessimiste. Le choix de ces simulations est le même que celui adopté pour l’étude interministérielle sur l’évaluation des coûts du changement climatique et pour la concertation sur le plan national d’adaptation dont les rapports ont été publiés en 2010. De façon à pouvoir disposer des deux modèles sur des périodes de temps communes, le rapport s’appuie sur des simulations réalisées au CNRM et à l’IPSL entre 1999 et 2004. Les résultats sont présentés sous forme de tableaux et de figures, qui donnent les valeurs d’indices portant sur des moyennes ou sur des extrêmes climatiques (12 pour la température, 5 pour les précipitations, 1 pour l’humidité du sol et 1 pour les vents extrêmes). Les valeurs des indices sont indiquées pour la période de référence (1980-1999 ou 1970-1999 selon le modèle), ainsi que sous forme d’écarts à la période de référence, pour trois périodes représentatives du début, du milieu et de la fin du XXIe siècle. Les résultats sont donnés pour la France métropolitaine et pour 5 grandes régions, en moyenne annuelle et en moyenne saisonnière.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 15 - Comment devient-on citoyen français ?

    30/06/2018

    étranger lui-même né en France est français de naissance ("double droit du sol nationalité française lui revient automatiquement et de plein droit à sa

    Rubrique : Découverte des institutions


  • 16 - L'intégration républicaine fonctionne-t-elle encore face à la diversité culturelle ?

    30/06/2018

    La France a fait le choix de mêler droit du sang (les enfants de parents français sont français) et droit du sol (les enfants nés en France 

    Rubrique : Découverte des institutions


  • 17 - Du Tchad à la Syrie : les interventions extérieures de l'armée française depuis 1981

    05/01/2017

    La France est intervenue militairement à près de quarante reprises sur le sol africain dans les cinquante dernières années et une vingtaine de fois

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 18 - Les mots de l'immigration, de l'intégration

    23/04/2016

    des réfugiés et de façon plus générale, des exilés politiques dès lors qu'ils séjournent sur le sol français ou envisagent de trouver asile en France 

    Rubrique : Politiques publiques


  • 19 - Production de maïs OGM : débats sur le moratoire français

    13/02/2009

    ne conduit pas à la remise en cause de la clause de sauvegarde activée par la France , en février 2008, sur des motifs environnementaux (risque de

    Rubrique : En bref


  • 20 - Gestion des déchets nucléaires : de nouvelles pistes

    14/03/2006

    de faire paraître, le 7 mars, son « Inventaire national 2006» qui révèle que la France concentre 1 032 717 m3 de déchets nucléaires sur son sol au 31

    Rubrique : En bref


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