Résultats de recherche | Vie Publique

146 résultats pour votre recherche "sol de France"

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  • 91 - Glossaire

    trouvant sous la surface du sol en contact direct avec le sol ou le sous- sol et qui transitent plus ou moins rapidement (jour, mois, année, siècle

    Rubrique : Politiques publiques


  • 92 - Chronologie - les dates de la politique de l'eau

    service d'eau et l'Association des maires de France , visant à promouvoir un droit minimal d'eau et d'électricité aux plus démunis_ La Cour européenne

    Rubrique : Politiques publiques


  • 93 - Projet de stratégie nationale de mobilisation de la biomasse

    09/05/2017

    filière de production d'énergie à partir de biomasse solide va poursuivre son développement afin de permettre l'atteinte par la France de ses

    Rubrique : Débats et consultations


  • 94 - CSPRT 22 septembre 2015 : le projet d'ordonnance portant diverses dispositions en matière nucléaire

    07/09/2015

    stocker en France les déchets radioactifs d'origine française et précise les conditions d'application du principe d'interdiction de stocker en France 

    Rubrique : Débats et consultations


  • 95 - La citoyenneté. Être (un) citoyen aujourd'hui

    27/09/2018

    Les attentats terroristes qui ont été perpétrés en France à partir de janvierqui peut exister entre le statut de citoyen et celui de toute personne

    Rubrique : Dossiers d'actualite


  • 96 - Sécheresse 2006 : quel état des lieux ? quelles actions ?

    14/08/2006

    sécheresse en France dressé par le ministère de l'écologiedes expériences de récupération et d'utilisation des eaux de pluie seront menées pour

    Rubrique : Dossiers d'actualite


  • 97 - Plan d'action relatif à une meilleure utilisation de l'azote en agriculture

    30/10/2013

    La fertilisation azotée joue un rôle essentiel dans les performances de l’agriculture. Les engrais azotés minéraux sont majoritairement fabriqués à partir de gaz naturel, alors que les zones d’élevage intensif sont excédentaires en azote d’origine organique provenant des effluents d’élevage. Les pertes d’azote dans le sol, sous forme de nitrates, et dans l’air, sous forme d’ammoniac, sont importantes. Quelque soit l’origine de l’azote, son utilisation n’est donc pas suffisamment économe. D’importants gains d’ordre économique et environnemental sont possibles, notamment grâce à une utilisation systématique des outils d’aide à la décision permettant de rationaliser la fertilisation, et par le développement de filières de recyclage des effluents d’élevage comme la méthanisation et d’autres procédés.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 98 - Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la mise en oeuvre de la convention de Hong Kong relative au recyclage des navires

    06/02/2013

    « Le marché du démantèlement des navires, qui connait une croissance soutenue, se concentre dans des pays asiatiques où les mesures les plus élémentaires de protection de la sécurité et de la santé des ouvriers, ainsi que de préservation de l’eau, du sol et de l’air, sont négligées. La convention de Hong Kong relative au « recyclage sûr et écologiquement rationnel des navires » vise à lutter contre ces pratiques. L’Union européenne, qui réfléchit à la question depuis 2007, a déposé deux propositions de texte, tendant respectivement à exiger des Etats membres qu’ils ratifient cette convention et à anticiper son entrée en vigueur. Ce second texte, une proposition de règlement, devrait être adopté par les législateurs européens durant la présidence irlandaise ». Source : Assemblée nationale

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 99 - Service d'infrastructure de la défense : rapport d'activité 2011

    29/05/2012

    Service commun à l'ensemble du ministère de la Défense, le service d'infrastructure de la défense (SID) assure le soutien immobilier aussi bien sur le sol national qu'à l'étranger. En 2011, le Service d'infrastructure de la Défense (SID) a achevé sa mutation. Les sept Établissements du service d'infrastructure de la Défense (ESID) ont été créés et les 54 Unités de soutien de l'infrastructure de la Défense (USID) qui leur sont rattachées ont vu le jour au coeur des nouvelles bases de Défense. Le rapport d'activité 2011 présente la nouvelle organisation, dresse le bilan au travers des compétences qu'il met en oeuvre dans les domaines de l'assistance au commandement, la conduite et la réalisation des opérations, le soutien des forces notamment en opérations extérieures, la gestion et la maintenance des installations, l'expertise technique.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 100 - Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur les gaz et huile de schiste au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

    08/06/2011

    La mission d’information créée par la commission du développement durable de l’Assemblée nationale apporte sa contribution au débat autour des hydrocarbures de schiste (gaz et huile de schiste), représentant de potentielles ressources énergétiques mais dont l’exploitation suscite des inquiétudes, notamment en termes de risques environnementaux. La mission s’attache à définir différents éléments (distinction entre gaz conventionnel et non conventionnel, processus de fracturation, évaluations des ressources du sous-sol français, etc.). Elle fait ensuite le point sur les interrogations environnementales face aux techniques d’exploration et d’exploitation. La mission relève enfin des dysfonctionnements dans le processus de décision publique qui a conduit en mars 2010 à la délivrance de permis de recherches d’hydrocarbures, suscitant de nombreuses oppositions. Cette analyse conduit la mission à recommander une révision des principes et des procédures du droit minier. Compte tenu du dépôt d’une proposition de loi visant à interdire l’exploration et l’exploitation d’hydrocarbures liquides ou gazeux par fracturation hydraulique, approuvée par l’Assemblée nationale le 11 mai 2011 et par le Sénat le 9 juin 2011, les auteurs émettent différents scénarios sur l’opportunité d’exploiter, ou non, à l’avenir les hydrocarbures de schiste.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


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