Résultats de recherche | Vie Publique

93 résultats pour votre recherche "sol de France"

Classement :

Montrer / Cacher les extraits
  • 11 - Le climat de la France au XXIe siècle - Volume 1, scénarios régionalisés : édition 2011

    01/10/2011

    Le présent rapport répond à une demande du ministère de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement d’établir des scénarios climatiques pour la France dans le cadre du premier Plan national d’adaptation. Il vise à présenter les changements climatiques futurs à l’échelle de la France simulés à partir des modèles régionaux français du Centre national de recherches météorologiques (CNRM) et de l’Institut Pierre Simon Laplace (IPSL). Les simulations des climats futurs présentées se basent sur deux scénarios d’émission, le scénario B2, plutôt optimiste, et le scénario A2, plutôt pessimiste. Le choix de ces simulations est le même que celui adopté pour l’étude interministérielle sur l’évaluation des coûts du changement climatique et pour la concertation sur le plan national d’adaptation dont les rapports ont été publiés en 2010. De façon à pouvoir disposer des deux modèles sur des périodes de temps communes, le rapport s’appuie sur des simulations réalisées au CNRM et à l’IPSL entre 1999 et 2004. Les résultats sont présentés sous forme de tableaux et de figures, qui donnent les valeurs d’indices portant sur des moyennes ou sur des extrêmes climatiques (12 pour la température, 5 pour les précipitations, 1 pour l’humidité du sol et 1 pour les vents extrêmes). Les valeurs des indices sont indiquées pour la période de référence (1980-1999 ou 1970-1999 selon le modèle), ainsi que sous forme d’écarts à la période de référence, pour trois périodes représentatives du début, du milieu et de la fin du XXIe siècle. Les résultats sont donnés pour la France métropolitaine et pour 5 grandes régions, en moyenne annuelle et en moyenne saisonnière.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 12 - Comment devient-on citoyen français ?

    30/06/2018

    étranger lui-même né en France est français de naissance ("double droit du sol nationalité française lui revient automatiquement et de plein droit à sa

    Rubrique : Découverte des institutions


  • 13 - L'intégration républicaine fonctionne-t-elle encore face à la diversité culturelle ?

    30/06/2018

    La France a fait le choix de mêler droit du sang (les enfants de parents français sont français) et droit du sol (les enfants nés en France 

    Rubrique : Découverte des institutions


  • 14 - Du Tchad à la Syrie : les interventions extérieures de l'armée française depuis 1981

    05/01/2017

    La France est intervenue militairement à près de quarante reprises sur le sol africain dans les cinquante dernières années et une vingtaine de fois

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 15 - Les mots de l'immigration, de l'intégration

    23/04/2016

    des réfugiés et de façon plus générale, des exilés politiques dès lors qu'ils séjournent sur le sol français ou envisagent de trouver asile en France 

    Rubrique : Politiques publiques


  • 16 - Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la gestion durable des matières premières minérales

    26/10/2011

    La commission du développement durable et de l’aménagement du territoire propose une étude sur la gestion durable des matières premières minérales, et plus précisément des métaux. Compte tenu des enjeux en présence, le rapport préconise la définition d’une politique intégrée associant : la sécurisation des approvisionnements traditionnels de la France (relance de l’exploration du sous-sol, et particulièrement des fonds marins, mise en place d’une diplomatie minière et soutien des acteurs nationaux et européens dans ce secteur) ; la promotion d’une « écologie du métal » pour développer une industrie du recyclage des métaux efficiente, consacrer l’éco-conception et rechercher des matériaux de substitution afin de mettre en œuvre une production durable et une consommation soutenable.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 17 - Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 15 au 19 décembre 2010 en Guyane

    01/02/2011

    La Guyane présente un intérêt stratégique majeur pour la France et l'Europe avec l'implantation sur son sol du Centre spatial guyanais (CSG) à Kourou. La Guyane, seule frontière terrestre européenne avec l'Amérique latine, s'inscrit dans un ensemble géographique, le plateau des Guyanes, mais aussi dans un ensemble politique avec, en particulier, des relations dans tous les domaines du territoire avec les principaux voisins : le Brésil, le Suriname et le Guyana. Le territoire du département est recouvert à 96 % par la forêt amazonienne qui constitue un patrimoine écologique exceptionnel de par sa biodiversité. La problématique de son développement endogène est étroitement liée aux enjeux environnementaux de préservation de la forêt primaire qui limitent la mise en exploitation des très importantes ressources minières que recèle son sous-sol, en particulier -mais non exclusivement- l'or. Cette ressource importante est à l'heure actuelle pillée par l'orpaillage clandestin. Les conséquences économiques, sanitaires, environnementales, sociales et en matière de délinquance de cette exploitation illégale des ressources guyanaises sont considérables. Il en va de même pour les ressources halieutiques et la pêche clandestine. Face à ces différents enjeux, l'une des conclusions essentielles de la mission de la commission des affaires étrangères (...) est que l'action policière et militaire ne pourra, à elle seule, traiter les problèmes. Seule une approche globale et interministérielle, avec une forte dimension internationale d'instruments communs négociés pour la lutte contre la délinquance sous toutes ses formes, et des projets de co-développement permettront de trouver une solution pérenne aux questions de sécurité et de développement que connaît la Guyane.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 18 - Audit sur la législation environnementale applicable aux raffineries

    04/12/2012

    L'industrie du raffinage connaît actuellement des difficultés préoccupantes en Europe, et de manière particulière en France où les capacités de production réduites ne couvrent plus le marché intérieur. L'hypothèse de l'impact économique des réglementations environnementales est explorée au travers d’une analyse des contraintes imposées en France et en Europe. Même si les comparaisons sont difficiles à établir vu la limitation des données économiques et techniques accessibles, le rapport conclut que les exigences appliquées aux raffineries en matière de prévention des pollutions chroniques ou de dépollution des sols ne sont pas supérieures en France. Il confirme que les réglementations environnementales ne sont pas la cause première des difficultés, résultant d'abord de la conjoncture économique, de la modicité des investissements et de la réduction inéluctable de la demande. La France se distingue cependant par deux politiques induisant des coûts et des incertitudes plus importantes : la politique de prévention des risques, notamment dans son volet de maîtrise de l'urbanisation au voisinage des installations dangereuses, et le développement des biocarburants. Une dizaine de mesures visant à mieux apprécier l'impact de certaines actions ou à en faciliter l'application est proposée.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 19 - OGM : nouvelle interdiction du maïs transgénique [201403018]

    18/03/2014

    Dès 2007, la France a activé la clause de sauvegarde en interdisant le MON810 sur le sol français

    Rubrique : En bref


  • 20 - Loi du 10 septembre 2018 pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie

    11/09/2018

    Les étrangers arrivant en France disposeront de 90 jours à compter de leur arrivée pour déposer une demandechercheurs entre leur pays d'origine et la

    Rubrique : Panorama des lois


Précédent - 1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6 - 7 - 8 - 9 - 10 - Suivant