Résultats de recherche | Vie Publique

93 résultats pour votre recherche "sol de France"

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  • 31 - La Commission européenne propose de relocaliser 120 000 réfugiés

    11/09/2015

    répartir 40~000 demandeurs d'asile présents en Italie et en Grèce et 20~000 candidats à l'asile non encore présents sur le sol européenL'Allemagne

    Rubrique : En bref


  • 32 - Chronologie 2015

    13/01/2016

     France pour la prise en charge des migrants à Calais pour un montant de 5 millions d'euros par an pendant deux ansLa France accueille 150 chefs d'Etat

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 33 - Chronologie 2010

    14/01/2011

    Le 13, la France décide de dépêcher des détachements de sécurité civile et un peloton de gendarmerie, pour participer aux opérations de sauvetage

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 34 - Réchauffement climatique : les fondements scientifiques

    18/07/2018

    Météo- France à la compréhension du changement climatique Établissement public administratif, Météo- France collabore avec l'Organisation

    Rubrique : Dossiers d'actualite


  • 35 - L'évolution du périmètre du secteur public d'entreprises

    22/12/2018

    1946), la Banque de France (loi du 2 décembre 1945) et quatre grandes banques de dépôt, mais aussi plus de trente compagnies d'assurance, Air France 

    Rubrique : Découverte des institutions


  • 36 - Evaluation du Groupement d'Intérêt Scientifique GIS Sol

    30/05/2011

    Après avoir rappelé l’historique du GIS Sol, créé en 2001, et le contenu des évaluations précédentes, ce rapport concerne l’évaluation stratégique du GIS, qui porte sur « son efficacité, sa conformité aux objectifs des commanditaires et son adéquation aux enjeux de la décision publique ». Les dix recommandations proposées soulignent toutes l’intérêt à poursuivre et amplifier la dynamique engagée par la création du GIS Sol, et invitent les ministères à bien intégrer la dimension sol dans les politiques publiques de l’environnement, que ce soit par l’interopérabilité des bases de données géographiques ou par l’intégration du sol dans les problématiques des ressources naturelles.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 37 - Les nouveaux indicateurs de richesse

    27/10/2015

    La loi du 13 avril 2015 visant à la prise en compte des nouveaux indicateurs de richesse dans la définition des politiques publiques prévoit la remise d’un rapport annuel du Gouvernement au Parlement. Celui-ci a notamment pour objet de présenter l'évolution, sur les années passées, de nouveaux indicateurs de richesse, tels que des indicateurs d'inégalités, de qualité de vie et de développement durable. Ce premier rapport se base sur les résultats de la consultation citoyenne conduite au printemps 2015 par France Stratégie et le Conseil économique, social et environnemental (CESE). Cette consultation a permis d’identifier dix indicateurs pour compléter le PIB : taux d’emploi, effort de recherche, endettement, espérance de vie en bonne santé, satisfaction dans la vie, inégalités de revenus, pauvreté en conditions de vie, sorties précoces du système scolaire, empreinte carbone, artificialisation des sols. Selon la loi du 13 avril 2015, le rapport présente par ailleurs « une évaluation qualitative ou quantitative de l'impact des principales réformes engagées l'année précédente et l'année en cours et de celles envisagées pour l'année suivante, notamment dans le cadre des lois de finances, au regard de ces indicateurs et de l'évolution du produit intérieur brut ». Plusieurs évaluations sont ainsi présentées dans ce rapport : Crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi (CICE) et Pacte de responsabilité et de solidarité (Volet entreprises), Pacte de responsabilité et de solidarité (Volet ménages) et mise en place d’une prime d’activité, Plan Très haut débit, Plan pluriannuel de lutte contre la pauvreté et pour l’inclusion sociale, réforme du collège, loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 38 - Comment promouvoir le dynamisme économique des espaces ruraux ?

    28/10/2015

    Les espaces ruraux de France métropolitaine présentent une grande diversité. La plupart voient augmenter leur population. Leur économie comporte une part importante d’activités productives, agricoles, artisanales et industrielles mais les activités résidentielles y prédominent. Des territoires ruraux, notamment industriels, figurent parmi ceux ayant le plus souffert de la crise, d’autres, souvent résidentiels, parmi les moins touchés. Les mobilités contribuent à créer entre grandes villes et campagnes une communauté de destin. Les espaces ruraux sont pour la France une richesse. Certains ont su mettre à profit leurs atouts pour dynamiser leur économie, pour peu que les concours nécessaires soient apportés aux acteurs locaux. Tels sont les principaux constats du CESE. Ses propositions ont pour objectif de prendre en compte la diversité des territoires ruraux, à conforter leur accessibilité physique et numérique, à y renforcer la préservation des sols, la qualité de l’urbanisme et l’accès aux services de proximité. Le CESE formule aussi des préconisations visant à améliorer leur attractivité par les filières et les réseaux, à y renforcer l’emploi et la formation, ainsi qu’à dynamiser la gouvernance, afin de tirer le meilleur parti de la réforme territoriale.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 39 - Analyses de cycle de vie appliquées aux biocarburants de première génération consommés en France - Rapport final

    13/04/2010

    A la suite des recommandations du Grenelle de l’Environnement préconisant une « expertise exhaustive et contradictoire du bilan écologique et énergétique des biocarburants de première génération », ce rapport analyse l’impact des biocarburants sur le changement climatique et sur l’efficacité énergétique. Il met également en évidence la complexité du processus d’évaluation du bilan écologique « du puits à la roue » des biocarburants. Sur la question du « changement d’affectation des sols », des travaux complémentaires sont recommandés afin de définir une méthodologie adéquate.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 40 - Mars : nouvelle frontière de l'exploration spatiale ?

    06/12/2018

    En dépit de la présence d’eau sous forme de glace en surface et d’eau liquide dans le sous-sol, la vie sur Mars paraît peu probable dans les conditions actuelles et, si elle existe, est repoussée en profondeur. Après 43 missions envoyées vers la planète rouge, dont la dernière en date, InSight (NASA), a atterri le 26 novembre 2018 avec un sismomètre développé par le Centre national d’études spatiales (CNES), le vieux rêve de l’exploration humaine de Mars devient un projet crédible mais complexe et coûteux, estime l’OPECST. Terra americana, avec 8 succès américains sur 17 tentatives d’atterrissage, Mars doit continuer à accueillir en priorité des missions robotisées. La participation de la France à l’Agence spatiale européenne (ESA) et ses accords de coopération internationale doivent conforter son rôle de puissance spatiale.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


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