Résultats de recherche | Vie Publique

70 résultats pour votre recherche "systèmes urbains"

Classement :

Montrer / Cacher les extraits
  • 1 - Evaluation socio-économique des systèmes d'exploitation de la route en milieu urbain 

    01/08/2004

    Le présent rapport répond à une mission demandée par la Directrice de la sécurité et de la circulation routières, Mme Isabelle Massin, sur une évaluation des sytèmes d'exploitation de la route en mileu urbain. Il s'appuie sur différents indicateurs (trafic, sécurité, équipements...) pour envisager différentes actions, évaluer leurs impacts socio-économiques (gain de sécurité, de temps...) et mettre en oeuvre une stratégie.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 2 - Transports urbains : quelles politiques pour demain ?

    27/08/2003

    Le rapport présente les éléments principaux qui caractérisent l'environnement dans lequel doivent s'appréhender les questions relatives aux mobilités urbaines et s'interroge sur les politiques urbaines qu'il conviendrait de mener dans les prochaines années pour assurer leur développement durable. Plusieurs recommandations sont évoquées : réaffirmer les liens entre les politiques urbaines et les politiques de mobilités ; mieux coordonner l'organisation actuelle des transports urbains ; repenser l'économie globale du système de financement.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 3 - La Ville et l'enjeu du développement durable

    18/06/2001

    Ce rapport réfléchit au devenir de la ville du fait des évolutions des modes de vie, des emplois et des mentalités (par exemple à la lueur de la mobilité sociale, des exigences de qualité de vie des habitants...), puis montre les incohérences des méthodes publiques actuelles (politiques trop sectorielles, aucun aller et retour entre le niveau local et le niveau global) et propose de nouveaux principes basés sur une planification élargie, un engagement dans des méthodologies de projets sur les systèmes urbains.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 4 - La Chine à l'horizon 2030 : étude prospective - Quelle place pour les entreprises françaises dans les secteurs du MEDDE et du METL ?

    06/01/2014

    La mission a été mandatée pour identifier la place que pourraient prendre en Chine les entreprises françaises dans les secteurs économiques de la compétence du MEDDE et du METL. Elle a retenu pour scénario central celui d’une évolution politique de la Chine sans discontinuités majeures où la Chine intègre les pays développés à l’horizon 2025-2030. La France est le deuxième fournisseur et investisseur européen, avec de réels succès dans les secteurs couverts par les ministères. A l’horizon de 2030, il est à prévoir une croissance du marché domestique, ce qui suppose une nouvelle approche en termes de stratégie. Dans les domaines d’attribution des ministères, des opportunités existeront pour les objets complexes à fort contenu technologique et haute valeur unitaire comme le nucléaire et l’aéronautique. Un certain nombre de niches (offshore pétrolier, transports urbains ou systèmes de régulation ferroviaire) sont exploitables si les entreprises conservent une avance technique. La question de l’eau (traitement, distribution, recyclage) figure également en bonne place. Compte tenu du problème de la dispersion des initiatives françaises, le rapport estime qu’il y a intérêt à favoriser la constitution de filières et la formulation d’offres intégrées. Ces constats devraient trouver une traduction dans l’organisation des services.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 5 - Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur le déploiement de systèmes de transport intelligents dans le domaine du transport routier et d'interfaces avec d'autres modes de transport (E 4200)

    02/12/2009

    La directive européenne et le plan d'action destinés à développer les Systèmes Intelligents de Transport (STI) de l'Union européenne, qui font l'objet de ce rapport, constituent la première étape de la stratégie de l'Europe en vue de promouvoir une bonne coordination entre les différents modes de transport et d'améliorer ainsi la mobilité urbaine.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 6 - Le financement des déplacements urbains

    09/12/2003

    Alors que les déplacements urbains augmentent fortement , le rapport insiste sur le fait qu'une politique volontariste en la matière doit devenir une priorité nationale. L'engagement des collectivités doit permettre de développer un transport public de qualité dans les agglomérations, le système actuel ne répondant plus aux besoins estimés entre 9,5 et 12 milliards d'euros annuels et financés principalement par les clients, les employeurs et les concours publics (Etat, collectivités locales, entreprises publiques de transport en Ile de France). Le rapport se demande s'il est possible d'assurer le même service à un coût moindre, soit en optimisant la gestion actuelle (meilleure productivité, concurrence, lutte contre la fraude, valorisation du patrimoine, usage des taxis), soit en trouvant des ressources nouvelles (subventions d'Etat, européennes, TIPP, emprunts à long terme, financement public-privé, stationnement payant, péage urbain...).

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 7 - Mission de diagnostic et de prospective sur les réseaux de transports urbains de Caen et Nancy - Rapport définitif

    30/07/2010

    Le rapport s'inscrit dans la continuité de l'expertise sur la sécurité du système de guidage du transport sur voie réservée (TVR) réalisée en 2003 en raison des difficultés techniques rencontrées lors de la mise en service des lignes de tramway sur pneu à Nancy en décembre 2000 puis à Caen en novembre 2002. Après un rappel du contexte qui avait milité au milieu de années 1990 pour le déploiement de ces systèmes innovants de transport, une analyse du retour d'expérience en matière de sécurité du TVR produit par le service technique des remontées mécaniques et des transports guidés l'amène à recommander un maintien de son exploitation pour une période d'au moins dix ans, moyennant la réalisation à court terme d'un programme de révision et de modernisation et une participation financière de l'Etat à ces travaux sous forme de subvention de l'ordre de 7,5 millions d'euros à mettre en place sur deux ou trois exercices. Suivent plusieurs recommandations à l'égard des lignes existantes et des projets de développement des deux réseaux de Caen et Nancy.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 8 - Péage urbain : principes pour une loi

    27/04/2009

    Alors que le Grenelle de l'environnement a renouvelé le débat sur le péage urbain, cet ouvrage se propose de donner les points de repère préalables à la préparation d'un projet de loi permettant aux collectivités territoriales de le mettre en place sur leur territoire. S'il peut prendre des formes multiples, le péage urbain devra nécessairement s'intégrer dans une politique d'ensemble des déplacements, avec le souci de l'intérêt collectif. À la lumière des exemples étrangers (Londres, Oslo, Stockholm, Milan, Singapour), le rapport expose les avantages à attendre d'un tel dispositif de régulation et dans quelles conditions il peut être à la fois efficace et socialement acceptable. Sont ensuite examinées les dispositions législatives à prévoir ainsi que les conditions administratives de la mise en oeuvre. Viennent ensuite les mesures pratiques concernant les systèmes de perception, le contrôle et le recouvrement des infractions. Les orientations correspondantes sont illustrées par un avant-projet de rédaction législative.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 9 - Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes sur l'agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)

    23/07/2014

    En application de l'article 58-2° de la loi organique n° 2001 692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances, la commission des finances du Sénat a demandé à la Cour des comptes une enquête sur l'agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU). La remise de l'enquête intervient alors qu'un nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) a été adopté dans le cadre de la loi n° 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine et que sa mise en oeuvre est confiée à l'ANRU. Le rapport de la Cour des comptes et l'audition organisée par la commission des finances mettent en évidence les progrès réalisés par l'ANRU en termes d'organisation et de fonctionnement interne ainsi que les résultats jugés satisfaisants, malgré certaines réserves, dans la couverture des quartiers prioritaires dans le cadre du programme national de rénovation urbaine (PNRU). Plusieurs pistes de réflexion et d'amélioration doivent être explorées, en particulier s'agissant du système d'information défaillant et de l'évolution de la gouvernance de l'agence ainsi que de l'extension des missions de l'ANRU et la préservation de ses capacités d'action pour ce qui constitue son « coeur de métier », à savoir la rénovation urbaine. La question de la précarité de l'assise financière de l'agence reste pendante, avec des incertitudes sur les modalités de financement et la soutenabilité financière du PNRU et du NPNRU.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 10 - Zones à bas niveaux d'émissions en Europe - Qualité de l'air et mobilité urbaine.

    09/06/2010

    Depuis 2007, la majorité des pays européens ont mis en place des zones à basse émission concernant les poids lourds. Si une démarche analogue était envisagée en France, les deux principales questions concernant ses modalités de mise en place porteraient sur l'espace à retenir et le niveau d'exigence. A cet égard, le rapport suggère de s'inspirer des systèmes londonien et néerlandais et d'ici à deux ans, d'étendre le dispositif aux véhicules utilitaires, camionnettes, mini-bus et camping-cars. Pour les voitures particulières, il souligne d'une part, l'impossibilité actuelle de mesurer les améliorations de la qualité de l'air qui résultent des dispositions déjà prises et d'autre part, la nécessité d'examiner les mesures qui seront susceptibles de faire évoluer les comportements y compris celles concernant l'information sur les enjeux d'une meilleure qualité de l'air pour la santé.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6 - 7 - Suivant