Résultats de recherche | Vie Publique

208 résultats pour votre recherche "transport routier"

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  • 1 -  Transport  routier : circulation, accidents et émissions de polluants en 2014

    27/08/2015

    La consommation d'énergie dans le transport  routier (voyageurs ou marchandises) est restée quasi stable (0,1%) du fait de

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  • 2 -  Transport  routier : hausse de la circulation, mais baisse des émissions de CO2 [20140814]

    14/08/2014

    Malgré la hausse du trafic routier , la consommation d'énergie dans le transport  routier (individuel ou de marchandises) a baissé du fait de l

    Rubrique : En bref


  • 3 - Evaluation des usages possibles des carburants alternatifs au gazole par les professionnels du transport de fret maritime routier et fluvial

    17/11/2017

    La directive européenne sur le déploiement d’une infrastructure pour carburants alternatifs définit comme tels l’électricité, le gaz naturel sous forme gazeuse (GNC) ou liquéfiée (GNL), les biocarburants, le gaz de pétrole liquéfié (GPL), l’hydrogène, les carburants de synthèse et les carburants paraffiniques. Elle fait obligation aux Etats d’élaborer un cadre national d’action pour le développement des infrastructures de distribution de ces carburants. Le transport maritime routier et fluvial de fret dépend de l’utilisation de carburants dérivés du pétrole. Le développement de l’investissement dans des motorisations alternatives par les entreprises françaises constitue un sujet d’une grande complexité. La réduction des émissions de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre, compétitivité des entreprises établies en France, régulation de la concurrence entre entreprises résidentes et non-résidentes, limitations d’accès à certaines zones et reconstruction industrielle y sont étroitement imbriqués. Le rapport présente une approche axée sur l’amélioration de la compétitivité des entreprises établies en France par rapport à leurs concurrentes. Il conduit à dégager quatre priorités : renforcer par un investissement avisé dans des motorisations alternatives la compétitivité des entreprises de transport de fret sur leurs marchés totalement ouverts à la concurrence ; placer la transition énergétique du transport de fret au même niveau de priorité que celle des déplacements de personnes, en adoptant et pérennisant des dispositifs favorisant l’investissement dans des motorisations à gaz ; donner la priorité au transport routier de marchandises pour le développement des motorisations alternatives dans le domaine du transport de fret ; faciliter dans le domaine du transport maritime l’équipement en motorisations alternatives des navires sous pavillon français desservant de manière régulière les ports français.

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  • 4 - Financement des infrastructures et transport  routier - Rapport final

    26/10/2015

    Ce rapport a servi de support au groupe de travail réunissant les professionnels du transport routier de marchandises et les chargeurs, afin d'examiner la contribution du transport routier de marchandises au financement des infrastructures de transport. Le rapport rappelle les caractéristiques du réseau routier français, les financements mis en place pour la gestion et les investissements, les contributions des usagers et les coûts externes afférents à l'usage du réseau. Il examine le prix du gazole en France en 2014 et début 2015 et a compare l'accise gazole pour le transport routier de marchandises avec les huit pays frontaliers. Il met en évidence que la majorité des poids lourds étrangers qui circulent en France ne s'approvisionnent pas en carburant en France, même si cette part a augmenté depuis 2008. La mission a mis ainsi au point une méthodologie permettant de la suivre. Elle a analysé le différentiel de prix avec les pays voisins suite à l'augmentation de 4 euros/hl du gazole pour le transport routier, cette évolution laisse à penser que la part des consommations achetées en France par les poids lourds étrangers ne devrait pas évoluer significativement en 2015. Concernant l'instauration d'une vignette sur une partie du réseau routier français, la mission a considéré qu'elle était juridiquement possible à condition que le système de collecte soit simple et qu'il n'y ait aucune discrimination des poids lourds étrangers. Des simulations de recette pour une vignette annuelle de 500 euros appliquée à l'ensemble du réseau routier national et départemental hors autoroutes concédées ont permis d'estimer qu'elle dégagerait une recette brute de 350 millions d’euros. Enfin, le remplacement de l'augmentation de 4 euros/hl du gazole pour le transport routier de marchandises par une vignette annuelle à 500 euros devrait créer à son démarrage une charge nette pour les transporteurs français. En effet, la baisse de l'accise devrait être répercutée mécaniquement via le système d'indexation des contrats de transports sur les coûts du carburant alors que la vignette ne le serait que progressivement et partiellement.

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  • 5 - Coordination des actions ministérielles pour l'usage du gaz naturel liquéfié (GNL) comme carburant - Le GNL, composante européenne de la transition énergétique du transport  routier de marchandises

    01/09/2015

    Le rapport propose des actions visant à favoriser la transition énergétique du transport routier de marchandises en développant l’utilisation du gaz naturel liquéfié (GNL) comme carburant routier. Son utilisation est marginale en France, contrairement aux Pays-Bas, l’Espagne et le Royaume-Uni. Les véhicules de transport routier de marchandises utilisant le GNL émettraient deux tiers de moins d’oxyde d’azote (NOx) par rapport à la norme Euro VI applicable aux véhicules diesel et quasiment pas de particules. Le GNL ne devrait pas avoir de concurrent opérationnel à large échelle avant deux décennies pour le transport routier de marchandises à longue distance. Dans le contexte de la mise en oeuvre de la loi de transition écologique pour la croissance verte, le développement de l’utilisation du GNL dans le transport routier de marchandises présente des perspectives jugées positives. La loi prévoit que le gouvernement présentera un rapport au Parlement sur les émissions d’oxyde d’azote et de particules provenant du secteur des transports, ventilées par sources d’émissions, et que ce rapport sera suivi d’un débat. Le développement de l’utilisation du GNL comme carburant routier s’inscrit également dans les perspectives européennes de réduction des émissions de polluants atmosphériques du secteur des transports. En outre, le secteur des transports devra contribuer à l’objectif de réduction de 50% des émissions à l’horizon 2050 au sein de l’UE. S’agissant de la réduction des émissions de gaz à effet de serre, le rapport recommande l’engagement de travaux sur l’évaluation du bio-GNL dont l’impact bénéfique est très supérieur à celui du GNL d’origine fossile. Il propose également d’engager une réflexion sur le niveau de taxation du gaz naturel utilisé comme carburant. Une visibilité à moyen terme sur ce sujet conditionne le développement de ce carburant alternatif. L’intérêt manifesté pour le développement du gaz naturel par les professionnels du transport comme par les organisations de protection de l’environnement est de nature à faciliter une mise en oeuvre rapide des mesures proposées, estime le rapport.

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  • 6 - Bilan social annuel du transport  routier de marchandises 2011 - Observatoire social des transports 

    24/01/2013

    Le Bilan social annuel du transport routier de marchandises (TRM) offre pour le secteur des transports routiers de marchandises, un cadrage économique ainsi que des données et analyses sur l’évolution des emplois, du marché du travail, des revenus, de la formation des salariés et des accidents. Le TRM élargi (ou « Transport routier de fret élargi ») couvre les secteurs des « transports routiers de fret de proximité », des « transports routiers de fret interurbains », de la « location de camions avec chauffeur » et de la « messagerie, fret express ».

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  • 7 - Bilan social annuel du transport  routier de marchandises 2010 - Observatoire social des transports 

    15/01/2012

    Ce document est le seizième Bilan social annuel du transport routier de marchandises (TRM). L’essentiel des statistiques présentées dans ce bilan se rapporte à l’année 2010. Les données utilisées dans ce bilan sont relatives à quatre secteurs d’activité, sauf lorsqu’il n’a pas été possible de les isoler, que l’on désigne par « TRF élargi » (Cf . tableau), en respectant la nomenclature officielle d’activités économiques (NAF rév.2). C’est une approche sectorielle, et non par les « conventions collectives ». En effet, ce bilan repose sur l’exploitation d’enquêtes statistiques et de fichiers administratifs utilisant le code d’activité principale exercée (APE) de l’entreprise ou de l’établissement attribué par l’Insee à des fins statistiques (annexe C - Notion de branche et de secteur, mesure de l’activité par l’APE).

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  • 8 - Bilan social annuel du transport  routier de marchandises 2008 - Observatoire social des transports 

    01/12/2009

    Créé en 1994-1995 pour répondre à la demande des partenaires sociaux, le Bilan social annuel du transport routier de marchandises (TRM) fournit des données et des informations en matière d'emploi, de durée du travail des conducteurs, de revenus des salariés, de formation et d'accidentologie.

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  • 9 - Bilan social annuel du transport  routier de marchandises 2007 - Observatoire social des transports 

    01/02/2009

    Le transport routier de marchandises (TRM) élargi couvre les secteurs du "transport routier de marchandises de proximité" (602L), du "transport routier de marchandises interurbain" (602M), de la "location avec conducteur" (602P) et de "la messagerie et du fret express" (634A). Le Bilan social annuel du TRM fournit pour le secteur des transports routiers de marchandises un cadrage économique et des données et analyses sur l'évolution des emplois, du marché du travail, des revenus, de la formation des salariés et des accidents. Il est établi par le Service de l'observation et des statistiques du Commissariat général au développement durable avec le concours de la direction des services de transport, dans le cadre de l'Observatoire social des transports dont il assure la maîtrise d'ouvrage en partage avec la direction générale des infrastructures des transports et de la mer (DGITM).

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 10 - Le transport  routier de marchandises en France - Pour une évolution de la gestion des temps de travail

    31/01/2009

    En avril 2008, un rapport du Centre d'analyse stratégique sur l'avenir du transport routier de marchandises (TRM) a estimé nécessaire d'améliorer le pouvoir d'achat des salariés tout en renforçant la compétitivité du pavillon français. A partir de ce constat, un groupe de travail paritaire a été chargé d'examiner la faisabilité et l'opportunité d'une évolution du droit du travail, notamment dans la gestion des temps de travail. Après avoir examiné les différentes hypothèses possibles, le rapport de ce groupe propose un rapprochement de la conception européenne du temps de travail dans le TRM impliquant notamment la suppression des heures d'équivalence et la reconnaissance d'une indemnité de disponibilité. Suivent plusieurs recommandations pour la mise en oeuvre de cette réforme qui suppose une base législative et l'approfondissement de ses conditions concrètes d'application dans le cadre d'une négociation collective.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


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