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122 résultats pour votre recherche "transports collectifs"

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  • 51 - Méthodologie pour le suivi des recommandations résultant des évaluations de politiques publiques

    01/04/2006

    Par lettre du Vice-président du Conseil général des Ponts et Chaussées en date du 20 juillet 2005, Bruno Mégret, ingénieur en chef des ponts et chaussées, a été chargé de proposer au Comité d'évaluation du ministère une méthodologie permettant d'assurer au mieux le suivi des recommandations figurant dans les rapports d'évaluation qu'il a commandés. Le rapport présente l'examen de huit rapports d'évaluation, puis présente l'application de la méthodologie à trois des rapports concernés. Les rapports étudiés sont les suivants : l'évaluation de l'action des DDE dans le domaine de la sécurité routière ; l'évaluation de l'intervention des services du ministère dans le domaine de l'application du droit des sols ; l'évaluation de la politique de l'Etat en faveur des transports collectifs urbains de province ; l'évaluation de la politique d'innovation routière du ministère de l'équipement ; l'évaluation de la connaissance des territoires par les services du ministère de l'équipement ; l'évaluation de la politique du logement dans les villes nouvelles ; l'évaluation de la formation initiale et continue du ministère de l'équipement ; l'évaluation concomitante de la mise en oeuvre du plan de modernisation de l'ingénierie publique. L'application de la méthodologie est effectuée sur les trois rapports suivants : l'évaluation de l'intervention des services du ministère dans le domaine de l'application du droit des sols ; l'évaluation concomitante de la mise en oeuvre du plan de modernisation de l'ingénierie publique ; l'évaluation de la politique de l'Etat en faveur des transports collectifs urbains de province.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 52 - Redéfinition des modalités de financement par l'Etat des TCSP de province

    25/07/2003

    Le rapport étudie la redéfinition des modalités de financement des transports collectifs en site propre (TCSP) en province et présente l'état des lieux et l'enjeu national des politiques de déplacements urbains. Il définit les critères pour une réorientation de l'aide de l'Etat (réduction homothétique des taux de subvention, niveau d'endettement, rentabilité de l'opération, critères environnementaux, critères sociaux, critères liés au développement durable...). Il fait quelques remarques au sujet des coûts d'exploitation et de leur couverture.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 53 - Prix du pétrole

    01/05/2001

    Le rapport de Joël Maurice examine la question du prix du pétrole dans une perspective de court terme puis de moyen-long terme. Il fait un certain nombre de suggestions afin de réduire la volatilité du prix du baril dans les douze prochains mois. En ce qui concerne les perpectives à l'horizon 2010 ou 2020, il souligne deux problèmes principaux. Le premier est l'augmentation tendancielle des parts de marché détenues par l'OPEP. Le second problème est le dépassement tendanciel des émissions de CO², par rapport aux engagements de Kyoto. Selon Joël Maurice il est nécessaire de mettre en oeuvre, en même temps qu'une taxe, des politiques structurelles (visant notamment les transports collectifs et le ferroutage). Le rapport est accompagné de commentaires de Michel Didier et de Guy de Monchy ainsi que de neuf compléments rédigés par des experts des questions énergétiques et pétrolières qui explorent différents volets de la question traitée.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 54 - Ouverture des commerces le dimanche : quelles seront les zones ?

    28/09/2015

     transport individuels et collectifs 

    Rubrique : A la une


  • 55 - Les nouveaux usages de la route

    01/07/2014

    L’objectif de la mission était de déterminer à quelles conditions des initiatives visant à favoriser la circulation d’autres modes de transport que la voiture individuelle sur les voies rapides des grandes agglomérations pouvaient être réalisées. Le rapport dresse un bilan satisfaisant des enseignements tirés des expériences de circulation des bus sur la bande d’arrêt d’urgence de sections limitées des autoroutes. Elle présente les cas des agglomérations où lui ont été signalés des projets émergents, dont l’observation est utile pour identifier les questions qui n’auraient pas été repérées. La mission considère que la priorité doit être donnée à la décongestion des transports en commun. La mission fait des recommandations, qui visent à faciliter le développement des nouveaux projets, tout en veillant au respect des règles de sécurité, à la maîtrise des coûts, et à l’acceptation des nouveaux aménagements par l’opinion. Les bandes d’arrêt d’urgence ne pourraient être ouvertes qu’aux seuls véhicules de transport en commun assurant des lignes régulières. Les voies réservées seraient ouvertes prioritairement aux véhicules de transport collectif. Les procédures devront être allégées et optimisées, pour raccourcir le délai de l’instruction, et faciliter la mise en oeuvre des nouveaux dispositifs.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 56 - Véhicules autonomes : définition d'une stratégie nationale

    29/05/2018

    spip"> son adaptation aux besoins des citoyens et des territoires (modification des limites entre transport individuel et collectif , nouvelles

    Rubrique : En bref


  • 57 - Territoires : la carte de France de la qualité de la vie en 2014

    28/10/2014

    diplôme, revenus élevés), avec un accès rapide aux équipements collectifs , une utilisation fréquente des transports en commun mais aussi un chômage de

    Rubrique : En bref


  • 58 - Rapport social 2002 : 1er tome : l'évolution sociale dans les transports terrestres, maritimes et aériens en 2001-2002

    25/03/2003

    Le premier tome du rapport sur l'évolution sociale dans les transports en 2001-2002 met, entre autres, l'accent sur les points suivants: l'évolution de l'emploi, la formation, la durée du travail, la sécurité du travail, les conflits collectifs et leur prévention, l'harmonisation sociale européenne. Le rapport est structuré en deux parties : la première est consacrée aux données générales, la deuxième présente les données par mode de transport : transport routier de marchandises, de voyageurs, transports urbains, SNCF, RATP, remontées mécaniques, transport fluvial, maritime et aérien.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 59 - Rapport social 2001 : 1er tome : l'évolution sociale dans les transports terrestres, maritimes et aériens en 2000

    31/01/2002

    Le rapport social 2001 du Conseil national des transports comprend deux tomes. Le présent document, qui constitue le 1er tome, met l'accent sur les points suivants : l'évolution de l'emploi, la formation, la durée du travail, les conflits collectifs et leur prévention. Il est structuré en deux parties : la première est consacrée aux données générales, la deuxième présente un bilan par mode de transport (transport routier de marchandises, transport routier de voyageurs, SNCF, RATP...). Les deux rapports qui composent le deuxième tome ("La violence et l'insécurité au travail dans les transports", "Mutations des métiers du transport, problèmes d'emploi et adaptation des dispositifs d'insertion et de formation") sont également accessibles dans la Bibliothèque des rapports publics.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 60 - Rapport social 2000. Tome 1 : l'évolution sociale dans les transports terrestres, maritimes et aériens en 1999

    20/12/2000

    Le rapport social 2000 du Conseil national des transports comporte deux tomes. Le présent document, qui constitue le premier tome, met l'accent sur les points suivants : l'emploi, les difficultés de recrutement, la formation, la durée du travail (harmonisation européenne et négociation de la RTT), les conflits collectifs et leur prévention. Il est structuré en deux parties : la première est consacrée aux données générales, la deuxième présente un bilan par mode de transport (transport routier de marchandises, transport routier de voyageurs, SNCF, RATP...). Le second tome du rapport, qui traite de l'emploi des femmes, des travailleurs handicapés et de la délocalisation à l'étranger, est également disponible dans la Bibliothèque des rapports publics.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


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