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38 résultats pour votre recherche "transports collectifs"

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  • 1 - Evaluation de la politique de l'Etat en faveur des transports  collectifs urbains de province

    01/03/2004

    Le rapport étudie les transports collectifs urbains basé sur l'examen de cinq cas de politique de transports dans cinq agglomérations (Angoulême, Lyon, Poitiers, Reims et Strasbourg). Il est composé de plusieurs parties présentant le bilan, des études de cas et les perspectives de l'action de l'Etat.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 2 - Ville : la Cour des comptes et les transports publics

    27/04/2005

    Alors que les investissements dans les transports  collectifs urbains ne cessent d'augmenter depuis 30 ans, la part de ces modes de transport est "en

    Rubrique : En bref


  • 3 - Les comptes des transports en 2003 : 41ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

    01/10/2004

    La Commission des comptes des transports de la Nation présente ici les principales évolutions des transports en 2003. Le rapport comprend 6 parties, plusieurs dossiers et des annexes. Les thèmes abordés sont : les données macro-économiques, les trafics et les transports, les entreprises de transport, les gestionnaires d'infrastructures, les transferts de l'Etat et des collectivités locales, le transport et le développement durable. Les thèmes des dossiers sont les suivants :"transports collectifs régionaux de voyageurs" , "orientations écologiques du choix des véhicules et des carburants", "politique de sécurité routière".

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 4 - Les comptes des transports en 2001 : 39ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

    01/01/2003

    La Commission des comptes des transports de la nation présente ici les principales évolutions des transports en 2001. Cette année a été notamment marquée par la dégradation de l'environnement économique et la stabilité de la production, la forte progression des achats d'automobiles et le ralentissement des dépenses en transports collectifs, la poursuite de la baisse des émissions de gaz polluants, l'amélioration des comptes des entreprises du secteur routier et le ralentissement de la progression de l'emploi. Le rapport comprend également un dossier consacré aux évolutions des prix, des coûts et des investissements ainsi qu'à la conjoncture dans le secteur du transport routier de marchandises. Il est complété par une série d'annexes.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 5 - Les comptes de transports en 2007 : 45e rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

    01/06/2008

    Le 45ème rapport de la Commission dresse un panorama socio-économique des transports en 2007. Il comprend un rapport sur la situation dans les transports en 2007 (tome 1). Celui-ci se compose d'une synthèse et d'une cinquantaine de fiches thématiques organisées en 8 domaines. Le tome 2 est consacré aux politiques de transport collectif urbain de province et à l'évaluation des aides publiques au secteur du transport fluvial de marchandises (plan de résorption des surcapacités et modernisation de la flotte) et de la libéralisation du marché.

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  • 6 - Les transports publics urbains : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

    25/04/2005

    Alors que le législateur a fixé des objectifs jugés ambitieux à la politique des transports urbains, en raison des enjeux sociaux, urbains et environnementaux qui y sont liés, la Cour des comptes constate que ces objectifs sont loin d'être atteints : l'offre de transport, si elle s'est modernisée, notamment par le développement des transports en commun en site propre, a progressé de façon limitée et la fréquentation stagne. La part des transports publics de voyageurs dans le total des déplacements au sein des aires urbaines continue de baisser. Dans le même temps, le coût de ces transports collectifs augmente et le déséquilibre structurel de son financement s'accroît. Le présent rapport a pour objet d'identifier les conditions qui permettraient aux pouvoirs publics nationaux et locaux de mieux assurer la réalisation des objectifs fixés par le législateur : garantir la cohérence de la politique des transports urbains et en améliorer l'efficience ; promouvoir les mesures qui doivent accompagner cette politique dès lors qu'il apparaît que l'augmentation de l'offre de transports collectifs ne permettra pas à elle seule d'atteindre les objectifs fixés par la loi en termes de diminution du trafic automobile et de réduction de la pollution atmosphérique ; mieux maîtriser l'évolution des coûts induits pour les budgets locaux et celui de l'Etat et envisager les modalités propres à assurer un financement équilibré et durable de cette politique.

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  • 7 - Favoriser l'accès aux transports en zones rurales - Promouvoir un chèque transport

    31/10/2004

    Le transport, dans les zones rurales (définies dans ce rapport comme des zones non desservies par les transports urbains) est la plupart du temps effectué uniquement en voiture particulière. Le rapport s'attache au problème de l'accès au transport des populations défavorisées, de leur emploi et de leur insertion. Pour augmenter la mobilité et favoriser transport et déplacement en zone rurale, il préconise de créer des dispositifs sociaux. Il analyse les dipositifs envisageables et leur financement. Il émet des propositions pour favoriser la mobilité en zone rurale : mieux connaître la demande et adapter l'offre de transports collectifs, instaurer une tarification en faveur des populations fragiles, encourager les pratiques associatives, la solidarité et le bénévolat, assouplir et ajuster la réglementation, créer un chèque transport à l'image du ticket-restaurant ou du chèque emploi service.

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  • 8 - Les schémas multimodaux de services collectifs de transport de voyageurs et de marchandises : éléments d'appréciation

    30/09/1999

    La loi d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire du 25 juin 1999 prévoit l'élaboration de schémas de services collectifs de transports de voyageurs et de marchandises. Le CNT, avant l'adoption de ces deux schémas, a décidé de procéder à une réflexion pour tenter de dégager les idées fortes qu'il lui semble devoir être retenues dans ces schémas. Rappel fait de quelques données économiques déterminantes dans le secteur des transports et notamment de la situation de pays de transit de la France et de la croissance prévisible des flux dans les vingt ans à venir, le groupe de travail s'est attaché à lister les principes généraux qui doivent guider l'élaboration des schémas. Il est ainsi proposé que soient systématiquement recherchées la valorisation des infrastructures existantes et la complémentarité entre les modes en veillant particulièrement à la qualité des interfaces. Tous les projets nouveaux, dont un ordre de priorité doit être établi, feront l'objet d'une évaluation précise de leurs coûts, de leurs moyens de financement et de leur taux de rentabilité socio-économique. Les méthodes de calcul des tarifications d'usage des infrastructures devront être harmonisées pour assurer une saine concurrence.

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  • 9 - Sécurité des transports publics occasionnels et collectifs en autocar

    01/02/2005

    Le rapport traite de la sécurité des transports et notamment de la nécessité d'établir un contrat pour permettre l'information complète des voyageurs. Il présente les réfléxions du Conseil National des Transports (CNT), les différents contrats proposés (contrat-type ou modèle de contrat) et l'approche effectuée pour la mise au point d'un document unique.

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  • 10 - Transports : choix des investissements et coûts des nuisances

    27/06/2001

    Sept ans après la première étude, ce rapport actualise les connaissances et émet de nouvelles recommandations concernant le choix des investissements en matière de transport au regard des coûts des nuisances. En analysant notamment l'utilisation de la règle de Hotelling sur les ressources non renouvelables (pétrole, gaz et effet de serre), le problème de la congestion des transports en milieu urbain, l'impact du bruit et des nuisances dans les projets de transports, la valeur de la vie humaine ou la prise en compte de la pollution atmosphérique, le groupe de travail présidé par Marcel Boiteux permet donc de dresser une liste de différentes mesures à prendre et d'études à mener, en particulier dans le cadre de l'élaboration des schémas de services collectifs de transport.

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