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122 résultats pour votre recherche "transports collectifs"

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  • 1 - Les Aspirations de la jeunesse en 1995

    31/12/1995

    Etude fondée sur les résultats de la Consultation nationale des jeunes ainsi que des documents publiés par l'INSEE, le CREDOC ou réunis dans le "collectif jeunes".& Présentation des aspirations des jeunes dans différents domaines : éducation, emploi, statut social du jeune, logement, transport, santé, service national, citoyenneté.

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  • 2 - Pour une politique soutenable des transports : rapport au ministre de l'environnement

    31/12/1995

    Après la présentation des enjeux d'une réduction des impacts environnementaux des systèmes de transports actuels, évaluation de l'organisation des transports qui débouche sur plusieurs constats : la France n'a pas de politique globale explicite, le cloisonnement institutionnel et des mythes collectifs gênent l'élaboration d'une politique globale, il en résulte une fuite en avant au profit des modes les plus consommateurs de ressources non renouvelables... Enfin présentation d'orientations générales pour une politique globale des transports : définition des principes d'action (rationalité, transparence, limitation de la surcapacité du transport routier, admettre l'hétérogénéité géographique de la France...), d'objectifs à l'échelle européenne et à l'échelle nationale (schéma directeur environnemental, normes de pollutions...), d'axes de recherche et mise en évidence d'une nécessaire évaluation des impacts environnementaux des fiscalités actuelles touchant les transports.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 3 - Les schémas multimodaux de services collectifs de transport de voyageurs et de marchandises : éléments d'appréciation

    30/09/1999

    La loi d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire du 25 juin 1999 prévoit l'élaboration de schémas de services collectifs de transports de voyageurs et de marchandises. Le CNT, avant l'adoption de ces deux schémas, a décidé de procéder à une réflexion pour tenter de dégager les idées fortes qu'il lui semble devoir être retenues dans ces schémas. Rappel fait de quelques données économiques déterminantes dans le secteur des transports et notamment de la situation de pays de transit de la France et de la croissance prévisible des flux dans les vingt ans à venir, le groupe de travail s'est attaché à lister les principes généraux qui doivent guider l'élaboration des schémas. Il est ainsi proposé que soient systématiquement recherchées la valorisation des infrastructures existantes et la complémentarité entre les modes en veillant particulièrement à la qualité des interfaces. Tous les projets nouveaux, dont un ordre de priorité doit être établi, feront l'objet d'une évaluation précise de leurs coûts, de leurs moyens de financement et de leur taux de rentabilité socio-économique. Les méthodes de calcul des tarifications d'usage des infrastructures devront être harmonisées pour assurer une saine concurrence.

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  • 4 - La desserte terrestre des aéroports français

    01/10/1999

    Dans ce rapport le Conseil national des transports propose un certain nombre d'améliorations de la desserte des terminaux internationaux des aéroports français en ce qui concerne les transports collectifs (notamment ferroviaires) et l'acheminement des marchandises.

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  • 5 - Rapport social 2000. Tome 1 : l'évolution sociale dans les transports terrestres, maritimes et aériens en 1999

    20/12/2000

    Le rapport social 2000 du Conseil national des transports comporte deux tomes. Le présent document, qui constitue le premier tome, met l'accent sur les points suivants : l'emploi, les difficultés de recrutement, la formation, la durée du travail (harmonisation européenne et négociation de la RTT), les conflits collectifs et leur prévention. Il est structuré en deux parties : la première est consacrée aux données générales, la deuxième présente un bilan par mode de transport (transport routier de marchandises, transport routier de voyageurs, SNCF, RATP...). Le second tome du rapport, qui traite de l'emploi des femmes, des travailleurs handicapés et de la délocalisation à l'étranger, est également disponible dans la Bibliothèque des rapports publics.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 6 - L'avenir de la flotte de commerce française : une démarche collective : rapport au ministre de l'équipement, des transports et du logement

    31/12/2000

    Etat des lieux de la marine marchande française et analyse des causes de son effondrement (manque de compétitivité, frais de personnel, coût d'achat et de fonctionnement des navires...). Puis présentation des soutiens existants (aides de l'Etat, immatriculation des navires sur le registre du Territoire des Terres Australes et Antarctiques Françaises). Enfin les rapporteurs proposent une démarche en trois étapes comportant : la recherche, par les armateurs et les syndicats, d'un consensus sur l'avenir de la flotte de commerce et les conditions d'armement des navires soumis à un plus forte concurrence internationale, l'amélioration des performances des régimes de soutien et la mise au point des texte régissant les conditions d'armement des navires précités, l'augmentation, si nécessaire, du volume des aides d'Etat indispensables pour atteindre les objectifs fixés.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 7 - Prix du pétrole

    01/05/2001

    Le rapport de Joël Maurice examine la question du prix du pétrole dans une perspective de court terme puis de moyen-long terme. Il fait un certain nombre de suggestions afin de réduire la volatilité du prix du baril dans les douze prochains mois. En ce qui concerne les perpectives à l'horizon 2010 ou 2020, il souligne deux problèmes principaux. Le premier est l'augmentation tendancielle des parts de marché détenues par l'OPEP. Le second problème est le dépassement tendanciel des émissions de CO², par rapport aux engagements de Kyoto. Selon Joël Maurice il est nécessaire de mettre en oeuvre, en même temps qu'une taxe, des politiques structurelles (visant notamment les transports collectifs et le ferroutage). Le rapport est accompagné de commentaires de Michel Didier et de Guy de Monchy ainsi que de neuf compléments rédigés par des experts des questions énergétiques et pétrolières qui explorent différents volets de la question traitée.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 8 - Rapport d'information fait au nom de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, portant avis sur le projet de décret mettant en oeuvre les schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999

    20/06/2001

    Le rapport présente les schémas de services collectifs institués par la loi d'orientation et d'aménagement durable du territoire (LOADDT) du 29 juin 1999. Au nombre de neuf, ils sont le produit d'une démarche nouvelle de planification et couvrent les domaines suivants : enseignement supérieur et recherche, culture, santé publique, information et communication, transport de voyageurs, transport de marchandises, énergie, espaces naturels et ruraux, sport.

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  • 9 - Transports : choix des investissements et coûts des nuisances

    27/06/2001

    Sept ans après la première étude, ce rapport actualise les connaissances et émet de nouvelles recommandations concernant le choix des investissements en matière de transport au regard des coûts des nuisances. En analysant notamment l'utilisation de la règle de Hotelling sur les ressources non renouvelables (pétrole, gaz et effet de serre), le problème de la congestion des transports en milieu urbain, l'impact du bruit et des nuisances dans les projets de transports, la valeur de la vie humaine ou la prise en compte de la pollution atmosphérique, le groupe de travail présidé par Marcel Boiteux permet donc de dresser une liste de différentes mesures à prendre et d'études à mener, en particulier dans le cadre de l'élaboration des schémas de services collectifs de transport.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 10 - Rapport social 2001 : 1er tome : l'évolution sociale dans les transports terrestres, maritimes et aériens en 2000

    31/01/2002

    Le rapport social 2001 du Conseil national des transports comprend deux tomes. Le présent document, qui constitue le 1er tome, met l'accent sur les points suivants : l'évolution de l'emploi, la formation, la durée du travail, les conflits collectifs et leur prévention. Il est structuré en deux parties : la première est consacrée aux données générales, la deuxième présente un bilan par mode de transport (transport routier de marchandises, transport routier de voyageurs, SNCF, RATP...). Les deux rapports qui composent le deuxième tome ("La violence et l'insécurité au travail dans les transports", "Mutations des métiers du transport, problèmes d'emploi et adaptation des dispositifs d'insertion et de formation") sont également accessibles dans la Bibliothèque des rapports publics.

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