Résultats de recherche | Vie Publique

451 résultats pour votre recherche "transports durables"

Classement :

Montrer / Cacher les extraits
  • 1 - L'organisation du ministère de l'écologie, du développement durable , des transports et du logement (MEDDTL) pour les partenariats public privé (PPP)

    01/08/2011

    La mise en oeuvre des programmes d'investissements inscrits dans le schéma national des infrastructures de transport, et plus généralement de l'ensemble des investissements, fera appel de façon croissante à des partenariats public-privé (PPP) à même de démultiplier l'intervention des crédits budgétaires. C'est dans ce contexte que le rapport étudie comment renforcer un pôle ministériel Partenariat Public/ Privé. Caractérisée par un fort empirisme, il estime que l'organisation actuelle constituée d'une cellule spécialisée au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM), est à maintenir à condition que cette cellule soit à la disposition des autres directions générales du ministère et que priorité soit donnée à la professionnalisation du traitement des dossiers de PPP. Suivent des propositions pour améliorer cette professionnalisation par exemple, la formalisation des retours d'expérience, une meilleure utilisation des compétences individuelles, la formalisation des responsabilités, l'organisation d'un suivi des projets, l'appui de commissions consultatives ou la participation à des groupes de réflexion.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 2 - Le télétravail dans les services du ministère de l'écologie, du développement durable , des transports et du logement - Un cadre pour développer les pratiques de travail à distance

    23/02/2012

    Le rapport distingue trois formes de travail à distance praticables au MEDDTL. Ce sont le télétravail à domicile, le télétravail en centre déporté, le travail nomade, auxquels s'ajoute le télétravail en temps de crise. Après une analyse des avantages que cette organisation peut apporter et de ceux qu'il ne faut pas en attendre à court ou moyen terme, il indique les règles administratives et contractuelles qui doivent l'encadrer au niveau individuel, du service et du ministère et propose des modèles-types de chartes et de protocoles. Il propose enfin de lancer une expérimentation dans une quinzaine de services volontaires présentant des problématiques et des situations diverses et émet une série de préconisations en vue de son déploiement et de son évaluation.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 3 - Pour une régulation durable du transport routier de marchandises - Volume 2

    19/06/2008

    Dans le cadre de la mission Transport routier de marchandises confiée par le Premier ministre au Centre d'analyse stratégique, la mission s'est divisée en quatre groupes de travail dont les rapports sont présentés dans ce volume (Développement, compétitivité et emploi ; Acceptabilité sociale des poids lourds ; Relations et évolutions sociales ; Transports routier de marchandises et gaz à effet de serre). La synthèse des réflexions menées dans le cadre de la mission est présentée dans un premier volume.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 4 - Pour une régulation durable du transport routier de marchandises - Volume 1

    19/06/2008

    Ce rapport constitue la synthèse des réflexions menées dans le cadre de la mission Transport routier de marchandises confiée par le Premier ministre au Centre d'analyse stratégique. Cette synthèse se fonde sur les rapports de quatre groupes de travail : développement, compétitivité et emploi, présidé par Maurice Bernadet ; l'acceptabilité sociale des poids lourds, présidé par Jean-Noël Chapulut ; les relations et les évolutions sociales, présidé par Georges Dobias ; transport routier de marchandises et gaz à effet de serre, présidé par Michel Savy. Les rapports de ces groupes sont réunis dans un second volume.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 5 -  Transports : allier croissance et mobilité durables 

    17/08/2007

    Dans son rapport publié en août 2007, « Infrastructures de transport, mobilité et croissance », le Conseil d'analyse économique s'interroge sur l'

    Rubrique : En bref


  • 6 - Dix propositions pour un développement durable du transport combiné

    01/07/1998

    Analyse de la situation actuelle du transport combiné et présentation de dix propositions pour un développement de ce mode de transport de marchandises. Il préconise notamment : d'instaurer une structure au sein de Réseau ferré de France chargée du développement des chantiers intermodaux, d'améliorer la productivité des chantiers, d'encourager les coopérations et les alliances entre des opérateurs français de transport combiné, de fixer les priorités à accorder au transport combiné dans l'affectation des sillons, de définir des principes stables pour l'intervention financière de l'Etat, d'élaborer une convention entre l'Etat et la SNCF, de faciliter l'accès des petites entreprises routières au transport combiné en encourageant la coopération et les regroupements...

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 7 - La prévention de la délinquance dans les transports collectifs urbains : condition de la mobilité durable (hors Ile-de-France)

    26/04/2013

    La Mission permanente d'évaluation de la politique de prévention de la délinquance a été créée par la circulaire du Premier ministre le 23 avril 2010, conformément à la mesure 49 du plan national de prévention de la délinquance et d'aide aux victimes adopté le 2 octobre 2009 par le Comité interministériel de prévention de la délinquance (CIPD). Interministérielle, elle se compose de douze membres issus, à raison de deux par corps, des six inspections générales des ministères impliqués. La première partie de ce rapport décrit les enjeux de la sécurité – au sens large - pour chacun des acteurs et tente d'apprécier la situation particulière des réseaux de transports en commun. La seconde traite de la coproduction de sécurité et de l'insertion des problématiques des transports urbains dans les stratégies de prévention, ce qui renvoie à des questions de compétence territoriale. La troisième étudie les moyens mobilisés : ressources humaines, moyens techniques et management de l'ensemble. La quatrième enfin inscrit la question de la sécurité des transports dans la perspective de la mobilité durable.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 8 - Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les communications de la Commission concernant la création du ciel unique européen et les transports aériens et l'environnement

    28/06/2001

    Alors que se dégrade la fiabilité du transport aérien et que s'accumulent les retards, la Commission européenne compare la saturation du ciel aux Etats-Unis et en Europe. Le rapport met en cause l'inadaptation des systèmes de contrôle du trafic aérien et des pratiques des compagnies aériennes. Il note les nuisances sonores et la pollution par les émissions gazeuses. Il préconise la mise en place d'une architecture européenne de l'espace aérien et souhaite le développement durable du transport aérien : gestion plus efficace de l'espace aérien en Europe, nécessité d'améliorer les performances environnementales du transport aérien, compétences de l'OACI (Organisation de l'Aviation civile internationale).

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 9 - Les comptes des transports en 2004 : 42ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

    15/01/2005

    Ce rapport sur les principales évolutions des transports en 2004 comprend six parties, deux dossiers, des annexes (tome 1) et trois dossiers d'évaluation (tome 2) avec une méthodologie commune, visant à « mettre en valeur les résultats obtenus par rapport aux moyens financiers publics engagés », dans le domaine des transports, suite à l'alinéa 4 de l'article 12 de la loi de finances rectificative pour 2002. Les thèmes abordés sont : les données macro-économiques ; les trafics et les transports ; les entreprises de transport ; les gestionnaires d'infrastructures ; les transferts de l'Etat et des collectivités locales ; les transports et le développement durable. Les dossiers portent d'une part sur les conditions de travail des conducteurs « étrangers » en France, d'autre part sur les « Comptes temps » dans les transports de voyageurs et de marchandises. Les dossiers d'analyse des politiques publiques des transports, proposés dans le tome 2, ont pour thème le transport combiné rail-route, l'exploitation de la route, les voies d'eau.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 10 - Les comptes des transports en 2003 : 41ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

    01/10/2004

    La Commission des comptes des transports de la Nation présente ici les principales évolutions des transports en 2003. Le rapport comprend 6 parties, plusieurs dossiers et des annexes. Les thèmes abordés sont : les données macro-économiques, les trafics et les transports, les entreprises de transport, les gestionnaires d'infrastructures, les transferts de l'Etat et des collectivités locales, le transport et le développement durable. Les thèmes des dossiers sont les suivants :"transports collectifs régionaux de voyageurs" , "orientations écologiques du choix des véhicules et des carburants", "politique de sécurité routière".

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6 - 7 - 8 - 9 - 10 - Suivant