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85 résultats pour votre recherche "usagers des transports"

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  • 31 - Transport ferroviaire en Ile-de-France : situation difficile

    18/11/2010

    Le transport ferroviaire francilien est composé de plusieurs types de réseaux : les lignes du métro parisien exploitées Transports d'Ile-de-France

    Rubrique : En bref


  • 32 - Multimodalité avion - TGV

    03/11/2004

    Le développement de l'offre de transports passe par la valorisation de la complémentarité entre le transport ferroviaire rapide et l'avion. Il implique, selon la lettre de mission adressée à Michel Guyard, de poursuivre 4 objectifs : l'optimisation des capacités aéroportuaires, la maîtrise des nuisances liées au trafic aérien, le développement des zones de chalandise des aéroports, l'amélioration de la qualité des services aux usagers. Après s'être penché sur les 20 ans de "cohabitation" du TGV et du transport aérien, le groupe de travail analyse les perspectives à moyen et long termes pour la complémentarité de ces deux modes de transports. Il fait par ailleurs des propositions, notamment pour favoriser la multimodalité, entre le principe de substitution (cas où un passager qui utilisait le transport aérien sur un trajet déterminé lui substitue le transport ferré, notamment quand un service à grande vitesse est mis en place) et celui de complémentarité - ou intermodalité - (cas où un passager se rendant à un aéroport pour prendre un vol utilise le mode ferroviaire).

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 33 - Etat : son service routier se réorganise

    19/04/2006

    Le ministère des Transports et de l'Equipement vient d'ouvrir un nouveau site internet dédié à la décentralisation et à la réorganisation de ses

    Rubrique : En bref


  • 34 - Sécurité : quels dispositifs pour la protection des gares et des stations de métro ? [20160122]

    22/01/2016

    métro et des réseaux de transports terrestres dans un rapport rendu public le 13 janvier 2016passagers des transports ferroviairescontrôles aléatoires

    Rubrique : En bref


  • 35 - Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières - Rapport d'activité 2015

    01/07/2016

    L'Autorité de régulation des activités ferroviaires (ARAF), créée par la loi 2009-1503 du 8 décembre 2009, a pour mission de contribuer au bon fonctionnement du service public et des activités concurrentielles au bénéfice des usagers et des clients des services de transport ferroviaire. La loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques a confié à l’Autorité de nouvelles missions dans le secteur autoroutier concédé. Outre les faits marquants de l'année 2015, le rapport d'activité revient sur les missions et le fonctionnement de l'autorité.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 36 - Autorité de régulation des activités ferroviaires (ARAF) - Rapport d'activité 2014

    01/07/2015

    L'Autorité de régulation des activités ferroviaires (ARAF), créée par la loi 2009-1503 du 8 décembre 2009, a pour mission de contribuer au bon fonctionnement du service public et des activités concurrentielles au bénéfice des usagers et des clients des services de transport ferroviaire. Elle veille notamment à ce que toute entreprise ferroviaire puisse accéder sans discrimination, de manière équitable au réseau ferroviaire et aux services liés. Outre les faits marquants de l'année 2014, le rapport d'activité revient sur les missions et le fonctionnement de l'autorité, le développement des trafics et de la concurrence, les régulateurs ferroviaires européens.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 37 - Autorité de régulation des activités ferroviaires (ARAF) - Rapport d'activité 2010-2011

    01/03/2012

    L'Autorité de régulation des activités ferroviaires (ARAF) est une autorité publique indépendante créée par la loi n° 2009-1503 du 8 décembre 2009, afin de « concourir au bon fonctionnement du service public et des activités concurrentielles de transport ferroviaire, au bénéfice des usagers et clients des services de transport ferroviaire ». Le rapport revient notamment sur les missions et le fonctionnement de l'ARAF, la réforme de la gouvernance du système ferroviaire, la tarification des prestations minimales, les principaux avis et décisions de l'autorité...

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 38 - Réforme de la SNCF : les suites du rapport Spinetta

    26/02/2018

     transport ferroviaire" sur les transports du quotidien autour des agglomérations et les dessertes de trains à grande vitesse (TGV) entre les

    Rubrique : En bref


  • 39 - Le service public local de l'eau potable et de l'assainissement

    desservies par le réseau de distribution comprenant un descriptif détaillé des ouvrages de transport et de distribution de l'eau potableLes communes

    Rubrique : Politiques publiques


  • 40 - Grenelle de la mer : vers un renouveau de la politique maritime ?

    21/08/2009

    Il recense 138 engagements, déclinés en quatre rubriques principales : l'énergie, le transport , les ressources transport maritime et l'adoption d'une

    Rubrique : Dossiers d'actualite


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