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85 résultats pour votre recherche "usagers des transports"

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  • 71 - Observatoire national du transport fluvial : rapport du groupe de travail "Etat des lieux"

    01/02/2004

    L'Observatoire National du Transport Fluvial (ONTF), composé de représentants de toutes les parties prenantes du secteur fluvial (professionnels, usagers, administrations) a été créé à la demande de la Direction des Transports Terrestres au début de l'année 2001, suite à la libéralisation du transport fluvial intervenue au 1er janvier 2000. L'objectif était, après avoir défini les outils d'analyse de l'évolution du secteur, de suivre les indicateurs retenus et examiner les pistes d'amélioration possibles. Le rapport présente un état des lieux du secteur : historique, perspective européenne, parts de marchés, infrastructures, financement...

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  • 72 - La sécurité routière en France : bilan de l'année 2002

    24/06/2003

    Le bilan 2002 de la sécurité routière est organisé en sept grandes parties : une synthèse générale pour l'année écoulée et un rappel du bilan des vingt dernières années, des résultats détaillés (par catégories d'usagers, par classes d'âge...), des données sur les comportements des usagers de la route et les sanctions, des comparaisons (avec d'autres pays européens et d'autres modes de transport), différents éléments d'appréciation (aspects économiques, permis à point...), une présentation des acteurs et des grandes dates de la sécurité routière.

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  • 73 - Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le financement des infrastructures de transport à l'horizon 2020

    21/05/2003

    Le présent rapport constitue une actualisation du rapport sur le financement des infrastructures de transports publié par la Commission des finances en 2001. Constatant que depuis le début des années 90, l'Etat s'est désengagé du financement des infrastructures de transport, le gouvernement de Jean-Pierre Raffarin a souhaité disposer d'une appréciation précise sur la croissance prévisionnelle des trafics, les perspectives d'investissement pour l'avenir et les besoins de financements pour la période 2003-2020. Le rapporteur préconise la mise en valeur des comptes, l'élaboration d'une loi de programme pour les transports, la clarification du partage des coûts entre l'usager et le contribuable, le rétablissement d'un mécanisme de financement dédié et la prise en compte de la décentralisation.

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  • 74 - Intempéries en région parisienne les 4 et 5 janvier 2003 : pré-rapport de mission

    14/01/2003

    Ce rapport analyse les évènements qui ont conduit à une paralysie du réseau autoroutier, et plus particulièrement des autoroutes A10 et A11 en région parisienne, le week-end du 4 et 5 janvier 2003 après des chutes de neige et un refroidissement brutal. On y trouvera les premiers constats ainsi qu'une première série de recommandations parmi lesquelles l'amélioration du recueil d'information sur le réseau et de l'information fournie aux pouvoirs publics, l'amélioration de la coordination entre les différents services, l'amélioration de l'information des usagers et de l'efficacité du déneigement.

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  • 75 - Rapport sur la Durance - Propositions de simplification et de modernisation du dispositif d'intervention de l'Etat sur la gestion des eaux et du lit de la Durance : contribution à un plan d'urgence

    25/08/2002

    Par lettre du 9 juillet 2001, les ministres chargés de l'environnement, de l'agriculture et de l'équipement ainsi que le secrétaire d'Etat à l'industrie mettaient en place une mission interministérielle d'inspection sur la Durance, avec pour objet d'étudier les possibilités de simplifications et d'améliorations du dispositif d'intervention de l'Etat sur la gestion des eaux et du lit de cette rivière, milieu structurant du bassin Rhône-Méditerranée-Corse. Le rapport s'est attaché à dépasser les intérêts sectoriels de chaque type d'usager (agriculture, tourisme, hydroélectricité, production d'eau potable, pêche, etc...) pour déterminer un équilibre à atteindre fondé sur l'intérêt général. Dans cette recherche d'un équilibre nouveau, l'ambition est de faire en sorte que les enjeux de la préservation du milieu, la protection contre les inondations, le développement du tourisme aquatique trouvent leur place sans compromettre l'équilibre économique général établi entre l'ensemble des formes d'utilisation de la ressource.

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  • 76 - La sécurité routière en France : année 2001

    13/08/2002

    Le bilan 2001 de la sécurité routière est organisé en sept grandes parties : une synthèse générale pour l'année écoulée et un rappel du bilan des vingt dernières années, des résultats détaillés (par catégories d'usagers, par classes d'âge...), des données sur les comportements des usagers de la route et les sanctions, des comparaisons (avec d'autres pays européens et d'autres modes de transport), différents éléments d'appréciation (aspects économiques, permis à point...), une présentation des acteurs et des grandes dates de la sécurité routière.

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  • 77 - Gisements de sécurité routière

    01/05/2002

    Ce rapport présente des pistes d'action pour renforcer la sécurité routière. Ces vingt dernières années, l'accent a été mis prioritairement sur les comportements humains considérés comme déterminants dans 90% des accidents (vitesse, alcool, non port des équipements de sécurité, prise excessive de risques ...). La question est posée de savoir si l'amélioration durable des comportements n'est pas plus complexe. Des mesures spécifiques, concernant certains types d'usagers ou de circonstances, sont présentées dans ce rapport. Elles complétent les mesures générales et devraient permettre de réaliser des progrès supplémentaires, peut-être moins massifs mais plus sûrs et plus rapides. C'est sous cet angle d'attaque que le groupe de travail a choisi de revisiter l'insécurité routière et ses facteurs.

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  • 78 - Service universel - Service d'intéret général : les approches françaises et britanniques dans le cadre de la construction européenne : séminaire franco-britannique

    31/12/1999

    Après un essai de définition des notions de service d'intéret général et de service universel tant du côté français que du côté britannique, et une clarification du rôle des régulateurs, et de celui des usagers, recherche des convergences éventuelles ou possibles entre les différentes approches qu'ils représentent et proposition de rencontre ultérieure pour faire avancer la question de l'évaluation des services publics au niveau européen.

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  • 79 - Rapport commun des missions administratives d'enquête technique française et italienne relatif à la catastrophe survenue le 24 mars 1999 dans le tunnel du Mont Blanc

    01/07/1999

    Après un rappel des circonstances de la catastrophe survenue dans le tunnel du Mont Blanc le 24 mars 1999 (le tunnel, le règlement de la circulation, les consignes de sécurité, l'organisation des secours au moment de l'incendie...), la deuxième partie expose 41 propositions autour des thèmes suivants : l'organisation institutionnelle (la Commission intergouvernementale de contrôle et la création d'un Comité technique de sécurité) ; les installations de sécurité et d'exploitation ; l'organisation des moyens de secours ; l'information et la formation des usagers ; la réglementation des véhicules. Consultez également le rapport d’étape.

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  • 80 - Formation des usagers de la route et des conducteurs : rapport au ministre de l'équipement, des transports et du logement

    31/12/1997

    Afin de faire reculer l'insécurité routière, propositions sur la formation des conducteurs et des usagers de la route. Le rapport met l'accent sur deux principes majeurs : 1 - Nécessité d'un continuum : les connaissances et les compétences de l'usager de la route et du conducteur doivent progresser de façon continue depuis l'enfance jusqu'au permis de conduire en fonction des capacités et des besoins de chaque âge. Ensuite, les connaissances et compétences de l'adulte doivent être mises à jour régulièrement. 2 - Nécessité d'une mobilisation de tous les acteurs : la société civile doit s'impliquer davantage, les pouvoirs publics ne doivent pas être les seuls à lutter contre l'insécurité routière.

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