Résultats de recherche | Vie Publique

169 résultats pour votre recherche "vie des centrales"

Classement :

Montrer / Cacher les extraits
  • 41 - EPR : de quoi s'agit-il ?

    18/11/2011

    En France, une centrale nucléaire de type EPR est en cours deLa mise en service de la centrale est prévue en 2016L'enquête publique sur ce projet qui

    Rubrique : A la une


  • 42 - Déclin de la biodiversité : les alertes de l'IPBES

    30/03/2018

     vie -publique.fr/IMG/jpg/biodiversiteles Amériques, l'Asie et le Pacifique, l'Afrique et l'Europe et l'Asie centrale p>

    Pour l'Europe et

    Rubrique : En bref


  • 43 - Réforme de l'Etat : de nouvelles économies

    09/07/2010

    réorganisation des administrations centrales et des services extérieurs de l'Etat), un allègement de certaines procédures administratives et une

    Rubrique : A la une


  • 44 - Déchets nucléaires : vers un doublement d'ici 2030

    20/07/2012

    déchets radioactifs actuellement stockés en France sont issus des centrales nucléaires (59 %), des laboratoires de recherche (26 %), de l'activité

    Rubrique : En bref


  • 45 - Les services du Premier ministre

    07/07/2018

    est une direction d'administration centrale des services du Premier ministreéconomiques et financières relatives à la vie des entreprises et au milieu

    Rubrique : Découverte des institutions


  • 46 - Service central de prévention de la corruption : rapport pour l'année 2015

    24/11/2016

    Créé par la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques, le Service central de prévention de la corruption (SCPC) présente son rapport annuel au titre de l’année 2015. Il s’agit du dernier rapport du SCPC dans sa forme actuelle, puisqu’une agence anticorruption, dotée de missions étendues et de moyens renforcés, est appelée à lui succéder (disposition prévue dans le projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique, dite « loi Sapin II », adopté par le Parlement).

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 47 - Service central de prévention de la corruption : rapport pour l'année 2013 au Premier ministre et au Garde des Sceaux, Ministre de la justice

    15/06/2014

    Créé il y a 20 ans par la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques, le Service central de prévention de la corruption (SCPC) est une autorité anticorruption française au sens des conventions internationales. Son expertise peut être sollicitée par les juridictions et les administrations en matière de détection, d’analyse et de prévention des pratiques corruptrices. Le SCPC engage des actions de formation et de sensibilisation à la lutte contre la corruption au bénéfice des acteurs publics et des entreprises. Par ailleurs, l’action internationale du SCPC s’est développée de manière croissante au cours de ces dernières années. Il intervient à la demande d’autres Etats afin de fournir l’appui de la France à la définition et à la mise en oeuvre de politiques en matière de prévention de la corruption. Il participe également aux travaux du GRECO au sein du Conseil de l’Europe, de l’ONU, de l’OCDE, du G20, dans le cadre de divers groupes de travail. Ainsi, à travers le SCPC, la France est en mesure de proposer son assistance pour accroître l’efficacité des dispositifs de prévention de la corruption. Dans ses rapports, le SCPC réunit et analyse les informations disponibles relatives aux pratiques corruptrices et au traitement, notamment judiciaire, qui leur est apporté, présente les évolutions les plus récentes en matière de lutte contre la corruption et formule des propositions sur les améliorations qui lui paraissent nécessaires. Chaque année, le SCPC aborde des problématiques spécifiques : le rapport 2013 présente ainsi une analyse approfondie des déclarations de patrimoine et une étude portant sur la prévention de la corruption dans les collectivités territoriales.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 48 - Citoyenneté : les propositions du Sénat pour revitaliser la démocratie

    30/05/2017

    de décision publique

    Afin de faire collaborer davantage les citoyens à la vie locale, les élus sont invités à changer de méthode

    Rubrique : En bref


  • 49 - La mise en oeuvre de la réforme du lycée

    15/04/2012

    Par une lettre en date du 12 janvier 2011, le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative a mis en place une mission d’accompagnement de la réforme du lycée dont la coordination est assurée par un inspecteur général de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche avec le concours du directeur général de l’enseignement scolaire afin "que les recteurs puissent identifier aisément au niveau de l’administration centrale un correspondant qui sera leur interlocuteur sur la réforme du lycée mais devra également constituer une force de proposition chaque fois que des difficultés seront observées [...] ce correspondant [pouvant] ainsi apporter son appui aux recteurs, animer localement la réflexion sur la mise en oeuvre de la réforme et répondre en tant que de besoin à toutes les sollicitations d’interventions sur ce sujet".

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 50 - Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les variations du développement sexuel : lever un tabou, lutter contre la stigmatisation et les exclusions

    23/02/2017

    Le présent rapport de la délégation aux droits des femmes porte sur la situation des personnes concernées par les variations du développement sexuel, parfois dites « intersexes », en France. Celles-ci ne naissent pas nécessairement avec des organes sexuels leur permettant d'être déclarées avec certitude « fille » ou « garçon », ce qui est la source de nombreuses difficultés (marginalisation, stigmatisations, etc.). La première partie du rapport présente l'hétérogénéité des variations du développement sexuel que recouvre le terme d'« intersexes » et le débat sur la terminologie retenue par le corps médical et par certaines associations : « anomalies du développement génital », « désordres - ou troubles - du développement sexuel » ou « variations du développement sexuel » ? En outre, elle pointe le manque de statistiques disponibles sur les personnes présentant de telles variations, ce qui rend plus difficile leur reconnaissance et la prise en compte de leurs difficultés. La deuxième partie aborde la question des opérations effectuées sur les personnes présentant des variations du développement sexuel, et plus particulièrement sur les enfants, pour leur assigner un sexe masculin ou féminin. La délégation constate une prise en charge médicale trop longtemps fondée sur des opérations précoces systématiques, mais observe une évolution des pratiques en faveur d’une information plus transparente et d’un meilleur accompagnement des patients et de leurs familles. La dernière partie se concentre sur la problématique centrale de la reconnaissance des personnes « intersexes » dans la société et sur les moyens qui seraient susceptibles de garantir au mieux le respect de leur vie privée. Cette partie présente également les défis que poserait la reconnaissance d'un « troisième sexe », à l'ordre juridique français, notamment du point de vue du droit de la filiation.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


Précédent - 1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6 - 7 - 8 - 9 - 10 - Suivant