Résultats de recherche | Vie Publique

169 résultats pour votre recherche "vie des centrales"

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  • 1 - Associations et Europe : rapport

    31/12/1995

    Dans le cadre d'une réflexion sur la place des associations dans la construction européenne, 7 points sont examinés : - La convention sur la reconnaissance de la personnalité juridique des organisations non gouvernementales du Conseil de l'Europe, non signée par la France, - La reconnaissance juridique et les projets de statut d'association européenne, - L'accès des associations aux fonds structurels, - la connaissance du secteur associatif ("Livre blanc sur les associations" de la Commission européenne), - l'applicabilité des textes communautaires, - La révision du Traité de Maastricht (liberté d'association, adaptation des règles de la concurrence...), - enfin les relations avec les pays d'Europe centrale et orientale (PECO) considérés par le mouvement associatif comme un enjeu pas assez investi par la France.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 2 - Les Capacités de Superphénix comme outil de recherche : rapport

    30/06/1996

    Evaluation de la capacité de Superphénix à fonctionner comme outil de recherche afin de savoir si le programme et les objectifs assignés par le décret du 11 juillet 1994 peuvent être réellement concrétisés.& Le décret, renouvelant l'autorisation de création par la Société NERSA d'une centrale nucléaire à neutrons rapides, précise que l'exploitation du réacteur a pour finalité la recherche et la démonstration (démontrer la capacité d'un réacteur à neutrons rapides à produire de l'électricité à un niveau industriel, évaluer le fonctionnement de ce type de réacteur en consommateur net de plutonium, étudier ses possibilités de destruction des déchets à vie longue).

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 3 - Le Droit du côté de la vie : réflexions sur la fonction juridique de l'Etat : rapport au Premier ministre

    31/12/1997

    Rapport prônant une réforme du droit au sein de l'Etat, après une évaluation des pôles juridiques des administrations centrales. En 1ère partie, analyse de la production nominative de l'Etat, sous la forme de l'Etat, Gouvernement, Administration, Juge. En 2ème partie, analyse des relations, notamment les dysfonctionnements entre la production nominative et le système judiciaire. En 3ème partie, appel à la création de pôles juridiques indépendants dans chaque administration centrale, et, plus largement, à l'adaptation des structures juridiques aux besoins des services opérationnels des ministères. En 4ème partie, présentation d'un plan de communication pour élaborer une politique de communication sur la production nominative, tournée vers les juristes, l'administration, le public. En 5ème partie, propositions pour améliorer la gestion des ressources humaines.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 4 - Suivi de la mise en place de la réforme du lycée

    15/09/2000

    Pour l'année 1999/2000, la réforme du lycée se traduit, en classe de seconde, par l'apparition d'un certain nombre d'innovations ou d'enseignements nouveaux (aide individualisée, éducation civique juridique et sociale, ateliers d'expression artistique, heure de vie de classe, mise à niveau en informatique, la participation des assistants étrangers à l'enseignement des langues vivantes). L'objectif de l'étude est d'analyser comment l'administration centrale, les académies et les établissements ont préparé et mis en place cette réforme, ainsi que d'en apprécier les premiers effets.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 5 - Chronologie 2000

    31/12/2000

    shtml" target="_blank" >Consulter le rapport

    15 mai : Décret portant création d'un Office central de lutte

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 6 - Etude économique prospective de la filière nucléaire : rapport au Premier ministre

    31/12/2000

    Analyse des conséquences économiques et environnementales des choix possibles sur la durée de vie des centrales nucléaires et sur l'aval du cycle nucléaire. Evaluation de la situation internationale du nucléaire civil et mise en relief de l'internationalisation récente des préoccupations d'environnement liées aux systèmes énergétiques. Le troisième chapitre résume les évolutions envisagées pour les différentes technologies (technologies de maîtrise de la demande d'électricité, de production d'électricité à partir de combustibles fossiles ou fissiles et énergies renouvelables) incluses dans les différents scénarios présentés dans le chapitre suivant. Le dernier chapitre présente une évaluation des flux économiques correspondant aux différents scénarios en fonction des hypothèses économiques retenues.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 7 - Le Parc nucléaire actuel

    31/12/2000

    Etude sur les données économiques de l'ensemble de la filière nucléaire, ce rapport fait le bilan du parc nucléaire français, bilan des flux de matières nucléaires, des réacteurs actuellement en fonctionnement, construction et exploitation de 1970 à 1998, stockage et retraitement des déchets ; dans un premier temps, ce bilan est établi indépendamment des futurs possibles pour le renouvellement du parc nucléaire. Dans un deuxième temps, plusieurs scénarios ont été distingués en fonction de la durée de vie des réacteurs, des stratégies industrielles possibles de traitement du combustible. L'analyse montre l'intétêt de prolonger la vie des centrales et évalue les conséquences du maintien d'une stratégie de retraitement - recyclage par rapport à l'arrêt d'une telle stratégie en 2010.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 8 - Chronologie 2002

    31/12/2002

    https://www. vie -publique.fr/chronologie2001.htm#auss" target="_blank" >Dépêche de juin 2001vie politiqueun

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 9 - Rapport sur la durée de vie des centrales nucléaires et les nouveaux types de réacteurs

    14/05/2003

    Ce rapport fait suite aux études de l'Office parlementaire sur la sûreté des installations nucléaires et les déchets radioactifs. Il examine la durée de fonctionnement restant à courir pour le parc électronucléaire d'EDF et l'état d'avancement de projets de remplacement (projets de réacteurs à eau légère proposés pour 2015 notamment). Il fait des comparaisons avec d'autres systèmes nucléaires étudiés par les organismes de recherche en France, aux Etats-Unis et en Suède et conclut que leur mise au point ne peut être envisagée avant 2035, compte tenu des problèmes techniques et des démonstrations industrielles à effectuer.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 10 - La place du travail

    09/07/2003

    "Par delà ses profondes mutations, le travail continue d'occuper une place centrale dans l'organisation de la société comme dans la vie des hommes. Le Conseil économique et social estime néanmoins nécessaire d'en renouveler l'approche, afin de faire face aux besoins de conciliation entre mobilité de l'emploi et sécurité des travailleurs, ainsi qu'entre temps de travail et autres temps sociaux." Source : Conseil économique et social

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