Résultats de recherche | Vie Publique

25 résultats pour votre recherche "voiture propre"

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  • 1 - Environnement : aller vers la voiture  propre 

    03/11/2005

    La Commission interministérielle pour les véhicules propres et économes (CIVEPE) a remis le 28 octobre son rapport pour l'année 2005. Dans un contexte

    Rubrique : En bref


  • 2 - Rapport sur "Définition et implications du concept de voiture  propre "

    08/02/2006

    Les transports, et tout particulièrement l'automobile, sont, à l'aube du XXIème siècle, entièrement dépendants des combustibles liquides fossiles non disponibles sur le territoire national. Ces carburants engendrent une pollution atmosphérique croissante, à la mesure de l'utilisation de plus en plus importante de l'automobile, indispensable pour la mobilité et la croissance économique. Ce rapport pose la question de l'éco-compatibilité du marché automobile et de la pertinence des objectifs de réduction de la pollution et de la priorité accordée à la technologie. Il propose d'établir un écobilan de la voiture sur son cycle de vie (impact environnemental, écofabrication des voitures, recyclage). Il fait l'inventaire des solutions technologiques disponibles pour réduire la pollution et intégrer la sévérité croissante des normes antipollution (nouveaux carburants, biocarburants, hydrogène, moteurs hybrides, pile à combustible). En annexes, les auditions des personnes entendues en France, à la Commission européenne et dans plusieurs pays étrangers, ainsi que le compte-rendu de l'audition publique sur les tables rondes (quel diagnostic, quelles solutions sur les liens entre pollution atmosphérique et émissions automobiles, quelle contribution de l'automobile à l'effet de serre ?).

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 3 - Energie : l'Europe mise sur le biocarburant

    14/02/2006

    Selon un rapport remis à l'Assemblée nationale en décembre 2005 sur "le concept de voiture  propre ", les biocarburants

    Rubrique : En bref


  • 4 - Prix du pétrole : une forte hausse depuis 2003

    11/09/2008

    Économie et des Finances de " renforcer les crédits d'impôts " en faveur des voitures  propres et des chauffages fonctionnant à partir d'énergies

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 5 - Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les nuisances environnementales de l'automobile

    04/12/2001

    Evaluation monétaire des principales nuisances environnementales de l'automobile pour la période 1995 - 2005 qui s'appuie sur une étude commandée au BIPE (Bureau d'information et de prévisions économiques) intitulée "Les analyses coûts - bénéfices liées au secteur de l'automobile en France". Après avoir décrit les nuisances environnementales, l'incidence des accidents de la circulation et de la congestion du trafic, à partir notamment des approches développées dans le rapport de Marcel Boiteux de 1991, les rapporteurs s'interrogent sur le fait de savoir si les automobilistes compensent par la fiscalité les nuisances qu'ils suscitent. Dans une seconde partie sont analysées les politiques publiques visant à réduire les nuisances environnementales de l'automobile (loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie du 30 décembre 1996) et en faveur du développement de la voiture "propre". Parmi les propositions de la Délégation, l'instauration d'une prime au rebut des véhicules de plus de dix ans, une majoration des aides à l'achat de véhicules propres, une aide accrue à la recherche, des actions de responsabilisation des automobilistes sur les nuisances qu'ils provoquent.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 6 - La régulation du secteur des voitures de transport avec chauffeur et des taxis

    31/01/2019

    Le transport public particulier de personnes (T3P) regroupe les taxis, les voitures de transport avec chauffeur (VTC) et les moto-taxis. Au gré des évolutions technologiques, organisationnelles et législatives, ce secteur a été profondément bouleversé au cours des dix dernières années. Il en résulte un ensemble d’interrogations sur le modèle économique et social de ce secteur. Le rapport conjoint remis aux ministres par l’Inspection générale des affaires sociales et le Conseil général de l’environnement et du développement durable présente ainsi une analyse du secteur et formule une vingtaine de recommandations visant notamment à améliorer les conditions de travail, la soutenabilité économique de l’activité des chauffeurs et la régulation des centrales de réservation, ainsi que la gestion de l’espace urbain et la protection de l’environnement, tout en préservant les logiques propres des différents segments, en particulier de celui des VTC.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 7 - Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir et utiliser des véhicules écologiques - Tome III : présentation synthétique

    16/01/2014

    Le tome III présente une version synthétique du rapport réalisé par l’OPECST sur les développements technologiques liés à la « voiture écologique » à usage individuel. La voiture écologique est définie par les rapporteurs comme un « véhicule propre, économe, silencieux, dont la puissance, les performances théoriques, la taille et le poids sont compatibles avec les contraintes environnementales et sociétales ». Le rapport s’appuie sur les besoins et les évolutions de comportements liés à la mobilité plutôt que sur les projections techniques de l’existant. Elle porte tant sur l’évolution des motorisations et des carburants classiques, que sur l’impact des nouvelles technologies (véhicules électriques, à air comprimé, à hydrogène, numérique, composites, technologies de l’information). Le rapport et les auditions publiques organisées par l’OPECST sont disponibles respectivement dans les tomes I et II.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 8 - Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur les défis du secteur automobile

    21/02/2007

    Le présent rapport estime que le secteur automobile est confronté à trois défis structurels : le positionnement jugé désavantageux des marques françaises, les faiblesses de l'Europe, marché socle de l'industrie française, et l'insuffisante intégration de la filière. Dans ce rapport, la Commission des affaires économiques propose une stratégie en trois axes : faire du marché européen le socle de la compétitivité mondiale de l'industrie automobile française, valoriser l'avantage de l'Europe, « continent des voitures les plus propres et les plus sûres au monde », et préparer l'acte II du plan gouvernemental en faveur de l'automobile. Le rapport présente les comptes-rendus d'auditions des personnalités entendues par la Commission le 23 janvier 2007.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 9 - Grand Paris : un projet de développement pour une métropole de rang mondial

    26/11/2018

    particulier et fiscalité propre Ce développement des transports devrait favoriser une diminution des déplacements en voiture des Franciliens

    Rubrique : Dossiers d'actualite


  • 10 - Les formes usuelles de gestion de fait

    18/11/2016

     propre , distincte notamment de celle de la collectivité publique, elle n'a pas de volonté propre , car pas d'autonomie organique

    Rubrique : Découverte des institutions


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