Sciences - Numérique - I. A.

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Questions-réponses

Six questions sur le lancement de la 5G

Enjeu technologique et stratégique, l'arrivée de la 5G en France est annoncée pour l'année 2020. Son déploiement ouvre des perspectives pour de nouveaux usages du numérique.
Rapport

Rapport d'activité 2019 de la Commission nationale de l'informatique...

Auteur(s) moral(aux) : Commission nationale de l'Informatique et des Libertés

Rapport

L’impact des infrastructures de réseaux dans l’économie

Auteur(s) : Fanny Arav

Auteur(s) moral(aux) : Conseil économique, social et environnemental

Rapport

Évaluation de la base de données nationale d’identification (BDNI)

Auteur(s) : Xavier Delomez - Christophe Gibon

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

En bref

Smartphones : lancement de l’application StopCovid

Chaque détenteur de smartphone peut télécharger gratuitement l’application StopCovid depuis le 2 juin 2020. Elle signale à ses utilisateurs la proximité de personnes testées positives au Covid-19.
En bref

Télésurveillance des examens à distance par les universités : que dit...

Les établissements d'enseignement supérieur qui souhaitent mettre en place des dispositifs de télésurveillance pendant les examens à distance doivent notamment respecter le règlement général sur la protection des données (RGPD).
Rapport

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires...

Auteur(s) : Michel Forissier - Frédérique Puissat - Catherine Fournier

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission des affaires sociales

Rapport

Rapport au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix...

Auteur(s) : Jean-Luc Fugit - Gérard Longuet - Catherine Procaccia

Auteur(s) moral(aux) : Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Assemblée nationale - Sénat

Rapport

Rapport d’information (…) sur les actes du colloque « Droits de...

Auteur(s) : Nicole Duranton

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

En bref

Surveillance du respect des règles sanitaires par des drones : une...

Saisi d'une requête en annulation par deux associations, la Ligue des droits de l'homme et la Quadrature du net, le Conseil d'État a statué sur l'emploi, par la Préfecture de police de Paris, de drones à des fins de surveillance du déconfinement.
Panorama des lois

Loi du 11 mai 2020 prorogeant l'état d'urgence sanitaire et...

État d'urgence sanitaire prolongé, système de suivi des malades et "cas contacts", quarantaine et isolement des voyageurs venus de zones de circulation du coronavirus : voici les principales mesures de la loi du 11 mai 2020 prorogeant l'état d'urgence sanitaire.
Rapport

Rapport d’information (…) sur le thème : « Comment garantir l’accès...

Auteur(s) : Elisabeth Lamure

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Délégation aux entreprises