Sécurité

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En bref

Police nationale : le rapport 2019 de l'IGPN

Pour l'année 2019, l'Inspection générale de la police nationale (IGPN) enregistre une hausse des enquêtes judiciaires et une légère baisse des enquêtes administratives.
Rapport

Rapport annuel d'activité de l'Inspection générale de la police...

Auteur(s) moral(aux) : Inspection générale de la Police nationale

Rapport

Inspection générale de la gendarmerie nationale - Rapport annuel 2019

Auteur(s) moral(aux) : Inspection générale de la Gendarmerie nationale

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information...

Auteur(s) : Marie-George Buffet - Sacha Houlié

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale

Rapport

Rapport d’information (…) sur les actes du colloque « Droits de...

Auteur(s) : Nicole Duranton

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

En bref

Surveillance du respect des règles sanitaires par des drones : une...

Saisi d'une requête en annulation par deux associations, la Ligue des droits de l'homme et la Quadrature du net, le Conseil d'État a statué sur l'emploi, par la Préfecture de police de Paris, de drones à des fins de surveillance du déconfinement.
Rapport

Rapport d’information (…) sur la proposition de loi relative aux...

Auteur(s) : Fiona Lazaar

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Délégation aux Droits des Femmes et à l'Égalité des Chances entre les Hommes et les Femmes

En bref

COVID-19 et confinement : quels effets sur la toxicomanie ?

Le confinement a également touché les toxicomanes et tout particulièrement les plus précaires. Les centres de soins qui les accompagnent ont dû s’adapter à cette nouvelle situation.
Rapport

Rapport d’information fait au nom de la délégation aux droits des...

Auteur(s) : Isabelle Rauch

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Délégation aux Droits des Femmes et à l'Égalité entre les Hommes et les Femmes

Rapport

Rapport d'information (...) sur le contrôle et le suivi de la loi du...

Auteur(s) : Marc-Philippe Daubresse

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Rapport

Rapport d'information (...) sur la reconnaissance du terme de...

Auteur(s) : Fiona Lazaar

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Délégation aux Droits des Femmes et à l'Égalité des Chances entre les Hommes et les Femmes