Sexualité

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Rapport

Sexe, genre et santé - Rapport d'analyse prospective 2020

Auteur(s) moral(aux) : Haute Autorité de Santé

Rapport

Variations du développement génital : quelle prise en charge ? Que...

Auteur(s) : Jean-François Eliaou

Auteur(s) moral(aux) : Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Rapport

Droits sexuels et reproductifs en Europe : entre menaces et progrès

Auteur(s) : Véronique Séhier

Auteur(s) moral(aux) : Conseil économique, social et environnemental

En bref

Recensement de la population : combien de couples de même sexe ?

En 2018, près de 266 000 personnes vivent avec un partenaire du même sexe. 0,9% des couples cohabitants en France sont des couples de même sexe.
Rapport

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des...

Auteur(s) : Annick Billon - Corinne Bouchoux - Brigitte Gonthier-Maurin - Françoise Laborde - Roland Courteau - Alain Gournac

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des...

Auteur(s) : Maryvonne Blondin - Corinne Bouchoux

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Rapport

Santé sexuelle et reproductive

Auteur(s) moral(aux) : Haut Conseil de la Santé publique

Panorama des lois

Loi du 13 avril 2016 visant à renforcer la lutte contre le système...

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des...

Auteur(s) : Catherine Coutelle - Catherine Quéré

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Délégation aux Droits des Femmes et à l'Égalité des Chances entre les Hommes et les Femmes

Rapport

Rapport d'information (…) sur la proposition de loi n° 207...

Auteur(s) : Brigitte Gonthier-Maurin

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Panorama des lois

Loi du 6 août 2013 tendant à modifier la loi n°2011-814 du 7 juillet...

Panorama des lois

Loi du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples de personnes de...

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