Société

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Eclairage

Étudiants : des conditions de vie précarisées ?

La condition étudiante cristallise les débats publics sur l'enseignement supérieur. Les étudiants sont plus nombreux mais ils sont aussi plus nombreux à rencontrer des difficultés pour financer leurs études ou pour se loger.
Rapport

Rapport d'information déposé (…) sur l'application de la loi n°...

Auteur(s) : Emilie Cariou - Eric Diard

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Commission des Finances, de l'Économie générale et du Contrôle budgétaire

Rapport

Les politiques de lutte contre la pollution de l'air - Enquête...

Auteur(s) moral(aux) : Cour des Comptes

En bref

Pollution de l'air : des zones à faibles émissions dans sept...

De nouvelles zones à faibles émissions (ZFE) sont créées dans sept agglomérations afin d'améliorer la qualité de l'air. Ce dispositif fait suite à la récente condamnation de l'État à une astreinte de 10 millions d'euros face à la pollution de l'air sur certains territoires.
Panorama des lois

Projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à...

25 milliards d’euros pour la recherche publique d'ici 2030, renflouement de l'Agence nationale de la recherche, création d'un contrat de projet scientifique et de chaires de professeurs juniors, revalorisation des carrières scientifiques : voici les mesures phares du projet de loi de programmation de la recherche pour 2021-2030.
En bref

Covid-19 : création de zones d'alerte renforcée et d'alerte maximale

Afin de lutter contre l'épidémie de Covid-19, le ministère des solidarités et de la santé a annoncé le 23 septembre 2020 de nouvelles restrictions avec la création de zones d'alerte maximale et de zones d'alerte renforcée.
Rapport

L’obligation alimentaire, la récupération sur succession et leur mise...

Auteur(s) moral(aux) : Haut Conseil de la Famille, de l'Enfance et de l'Âge

En bref

Covid-19 : des décès plus importants qu'au moment de la canicule 2003

L'épidémie de Covid-19 du printemps 2020 a provoqué une surmortalité supérieure à celle causée par la canicule de 2003. Mais, rapportés au nombre de jours, les décès ont été plus nombreux pendant la canicule. Des points communs se dessinent aussi entre ces deux événements concernant à la fois les personnes et les territoires touchés.
En bref

Une arnaque sur deux a lieu sur internet

En 2017 et 2018, plus de la moitié des arnaques constatées sont commises sur internet. La note publiée par l'Observatoire national de la délinquance précise la nature et les montants des arnaques. Elle dresse aussi un portrait statistique des victimes et des recours effectués.
Panorama des lois

Loi organique et loi du 7 août 2020 relatives à la dette sociale et à...

Création d'un cinquième risque dépendance et transfert de la dette sociale, en forte hausse avec la crise sanitaire : tels sont les deux objectifs des lois relatives à la dette sociale et à l’autonomie.
Rapport

Dispositions et effets potentiels de la partie commerciale de...

Auteur(s) : Stefan Ambec - Jean-Luc Angot - Philippe Chotteau - Olivier Dabène - Hervé Guyomard - Sébastien Jean - Yann Laurans - Yves Nouvel - Hélène Ollivier

Auteur(s) moral(aux) : Premier ministre

Rapport

Création d'un organisme national dans le champ de la protection de...

Auteur(s) : Corinne Cherubini - Christian Dubosq - Emilie Marquis-Samari - Elise Conrath

Auteur(s) moral(aux) : Inspection générale des Affaires sociales