Société

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En bref

Diffusion du sport féminin à la télévision : en progression mais...

Le nombre de retransmissions consacrées au sport féminin est très inférieur à celui du sport masculin, selon les conclusions d’une étude de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) publiée le 26 janvier 2023. L’étude constate toutefois une progression des diffusions des sports féminins par rapport à 2018.
Rapport

Soutenir les aidants en levant les freins au développement de...

Auteur(s) : Emilie Fauchier-Magnan - Bertrand Fenoll

Auteur(s) moral(aux) : Inspection générale des Affaires sociales

En bref

La maltraitance, un sujet d’inquiétude pour une majorité de Français

La maltraitance est un sujet qui interpelle et appelle une action plus forte des pouvoirs publics, selon une enquête d'opinion menée en novembre 2022 et publiée en janvier 2023. Deux tiers des Français environ estiment qu'on ne parle pas assez des faits de maltraitance envers les personnes âgées ou en situation de handicap.
En bref

Patrimoine : la moitié des Français en détient 92% en 2021

En 2021, la moitié des ménages a un patrimoine brut supérieur à 177 200 euros. Celui-ci reste très inégalement réparti dans la population. L’immobilier constitue 62% du patrimoine des ménages suivi du patrimoine financier (21%) et professionnel (11%). Le montant du patrimoine brut progresse avec l’âge jusqu’à 60 ans.
Panorama des lois

Proposition de loi constitutionnelle visant à protéger et à garantir...

Cette proposition de loi prévoit d'inscrire la liberté de la femme de mettre fin à sa grossesse dans la Constitution de 1958. La régression du droit à l'avortement, comme récemment aux États-Unis, en Pologne ou en Hongrie, illustre sa fragilité.
Panorama des lois

Projet de loi pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration

Régularisation des travailleurs sans papiers dans les métiers en tension, carte de séjour "talent" pour les médecins étrangers, éloignement facilité en cas de menace grave à l'ordre public, réforme de la Cour nationale du droit d'asile... Que contient le nouveau projet de loi sur l'immigration et l'intégration ?
Panorama des lois

Proposition de loi visant à calculer la retraite de base des...

La France compte 1,3 million d'anciens agriculteurs non salariés (chefs d'exploitation, conjoints et aides familiaux), touchant une retraite moyenne de 1 150 euros brut par mois. C'est 350 euros de moins que la moyenne des retraités. La proposition de loi vise à l'équité entre assurés sociaux et à renforcer l'attractivité du métier d'agriculteur.
En bref

Sécurité informatique 2022 : des cybermenaces à un niveau toujours...

Petites entreprises, collectivités territoriales, hôpitaux... L'Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information (Anssi) a publié l'édition 2022 du Panorama de la cybermenace en France. Dans un contexte de guerre en Ukraine, la menace reste élevée, les attaques informatiques concernant plus particulièrement les entités moins protégées.
Rapport

Devenir enseignant : la formation initiale et le recrutement des...

Auteur(s) moral(aux) : Cour des Comptes

Panorama des lois

Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale...

Recul de l'âge légal de départ à la retraite à 64 ans d'ici 2030, durée de cotisation portée à 43 ans dès 2027, pension minimum, emploi des seniors, pénibilité, fin des régimes spéciaux ... Que prévoit le projet de loi portant réforme des retraites qui s'appliquera à partir du 1er septembre 2023 ?
Rapport

Rapport public d'activité 2021 de la Commission pour l'indemnisation...

Auteur(s) moral(aux) : Commission pour l'Indemnisation des Victimes de Spoliations intervenues du Fait des Législations antisémites en Vigueur pendant l'Occupation

Panorama des lois

Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Usage de la vidéoprotection intelligente, scanners corporels à l'entrée des stades, ouverture des magasins le dimanche... Le projet de loi prévoit plusieurs dérogations ou expérimentations pour assurer le bon déroulement des Jeux olympiques de 2024 en matière de sécurité, de soins, de lutte antidopage ou de transports.
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