Société

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Rapport

L'orientation des élèves vers l'enseignement agricole et son...

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En bref

Port du masque obligatoire sur toute une commune : le oui du Conseil...

Le port du masque peut être rendu obligatoire sur toute une commune, s'il existe plusieurs zones à risques de contamination. C'est le sens de la décision du Conseil d'État, saisi en appel de la légalité de deux arrêtés pris fin août 2020 par les préfets du Bas-Rhin et du Rhône.
Rapport

Difficultés du pastoralisme liées au loup dans les Hautes-Alpes

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Eclairage

La télémédecine, une pratique en voie de généralisation

La télémédecine est une pratique médicale à distance recourant aux nouvelles technologies de l’information et de la communication. Favorisant l'accès de tous à des soins sur l’ensemble du territoire, elle a été très utilisée en 2020, durant l'épidémie de Covid-19.
Panorama des lois

Projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de...

Le projet de loi autorise jusqu'en 2023 des dérogations à l'interdiction d'utiliser des insecticides néonicotinoïdes, sous certaines conditions. Le gouvernement souhaite réserver ces dérogations à la culture de la betterave.
Rapport

Conséquences financières de la réforme de l'apprentissage et de la...

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En bref

Lutte contre les fausses informations en ligne : quels dispositifs en...

Depuis la loi du 22 décembre 2018, les principaux opérateurs de contenus internet ont l’obligation de transmettre au CSA des informations sur les actions menées pour lutter contre la propagation de fausses informations ("fake news") en ligne. Le CSA dresse un premier bilan des dispositifs déployés tout en proposant des pistes d'améliorations.
Rapport

Rapport d'information (…) sur le suivi de l'impact de la crise...

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