Société

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Rapport

Évaluation des mesures expérimentales de relèvement du seuil de...

Auteur(s) moral(aux) : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation - Ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance

Rapport

Rapport d'analyse des retours d'expériences de la crise Covid-19 dans...

Auteur(s) moral(aux) : Ministère des Solidarités et de la Santé

Rapport

Cartographie des bourses publiques de l’enseignement supérieur

Auteur(s) : Olivier Rey - Guillaume Tronchet - Bruno Jeauffroy

Auteur(s) moral(aux) : Inspection générale de l'Éducation, du Sport et de la Recherche

Discours dans l'actualité

La prévention des risques industriels dans les discours publics

De l'explosion de l'usine AZF à Toulouse le 21 septembre 2001 à l'incendie de l'usine Lubrizol le 25 septembre 2020, Vie-publique.fr vous propose une sélection de discours sur la prévention des risques industriels.
Rapport

Avis du conseil scientifique COVID-19 du 12 septembre 2020 -...

Auteur(s) moral(aux) : Ministère des Solidarités et de la Santé

En bref

Notre-Dame de Paris : un manque de transparence dans la gestion des...

La Cour des Comptes pointe le manque de transparence dans la gestion et l'utilisation des dons issus de la souscription nationale pour financer la reconstruction de Notre-Dame de Paris. Dans son rapport, la Cour réclame également une enquête administrative afin d'établir les circonstances de l'incendie de la cathédrale le 15 avril 2019.
Rapport

Violences conjugales - Garantir la protection des femmes victimes et...

Auteur(s) : Brigitte Gresy - Edouard Durand - Ernestine Ronai - Marion Muracciole

Auteur(s) moral(aux) : Haut Conseil à l'Égalité entre les Femmes et les Hommes

Rapport

Rapport d'information déposé (...) en conclusion des travaux de la...

Auteur(s) : Marc Delatte - Nadia Ramassamy

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Commission des Affaires sociales

Panorama des lois

Proposition de loi visant à renforcer le droit à l’avortement

L'allongement de 12 à 14 semaines de grossesse du délai de recours à l'interruption volontaire de grossesse (IVG) est la mesure phare de la proposition de loi. Elle fait suite à un récent rapport réalisé au nom de la délégation aux droits des femmes de l’Assemblée nationale, qui recommande de traiter l'avortement comme un "droit effectif".
En bref

Première vague de Covid-19 : le profil des patients hospitalisés

La France a enregistré plus de 100 000 hospitalisations pour Covid-19 au plus fort de l’épidémie, entre le 1er mars et le 15 juin 2020 selon une étude statistique récente. Le 27 mars a connu un pic avec 3 634 hospitalisations. Le point sur le profil des patients, leurs parcours à l'hôpital et les taux de mortalité enregistrés.
Rapport

Les groupements hospitaliers de territoire - Exercices 2014 à 2019 :...

Auteur(s) moral(aux) : Cour des Comptes

Rapport

Rapport d’audit de la conformité de l’utilisation des crédits du...

Auteur(s) : Marc Duvauchelle - Blandine Théry-Chamard

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux