Télévision

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En bref

Publicités alimentaires : quelles régulations contre l'obésité des...

Limiter le surpoids chez les enfants et les adolescents passe par une régulation stricte du "marketing alimentaire" à la télévision et sur internet concernant les produits gras, sucrés et salés.
Rapport

La représentation des femmes à la télévision et à la radio - Rapport...

Auteur(s) moral(aux) : Conseil supérieur de l'Audiovisuel

Rapport

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2019

Auteur(s) moral(aux) : Conseil supérieur de l'Audiovisuel

En bref

Second tour des municipales : un accès équitable à l'antenne pour les...

À la suite du décret de convocation des électeurs au second tour des élections municipales le 28 juin 2020, le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) rappelle les règles, en période électorale, concernant le temps de paroles des candidats à la radio et à la télévision.
En bref

L'audiovisuel extérieur, un rôle stratégique contre les infox

France 24, RFI, TV5 Monde... Dans une communication du 13 mai 2020, les sénateurs rappellent le rôle capital de l'audiovisuel public extérieur pour apporter une information fiable aux téléspectateurs, auditeurs et internautes à travers le monde, en particulier en temps de crise sanitaire où les risques de désinformation sont multipliés.

Eclairage

Contexte et périmètre de la réforme de l'audiovisuel à l'ère numérique

Le projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique vise à actualiser la loi du 30 septembre 1986 sur la liberté de communication pour tenir compte des bouleversements induits par la révolution numérique.
Rapport

La représentation des femmes à la télévision et à la radio - rapport...

Auteur(s) moral(aux) : Conseil supérieur de l'Audiovisuel

Panorama des lois

Projets de loi organique et ordinaire relatifs à la communication...

Les projets de loi relatifs à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle modifient la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication. Cette nouvelle réforme de l'audiovisuel vise à renouveler le cadre légal du secteur audiovisuel à l’ère du numérique.
Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur...

Auteur(s) : Michel Canevet

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission des finances

Rapport

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2018

Auteur(s) moral(aux) : Conseil supérieur de l'Audiovisuel

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la délégation outre-mer sur la...

Auteur(s) : Stéphane Claireaux - Maina Sage

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Délégation aux Outre-mer

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux...

Auteur(s) : Maurice Antiste - Jocelyne Guidez

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Délégation aux outre-mer