Vie économique

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Rapport

La structuration de la filière forêt-bois, ses performances...

Auteur(s) moral(aux) : Cour des Comptes

Rapport

Rapport d’information (…) rendant compte de la journée des...

Auteur(s) : Elisabeth Lamure

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Délégation aux entreprises

Eclairage

Prévention des risques industriels : un état des lieux

Alors que des travaux sont engagés pour tirer les conséquences de l'incendie de l'usine Lubrisol à Rouen, un éclairage pour faire le point sur les risques industriels et la réglementation en vigueur.
Rapport

Rapport d’information (…) sur le thème : « Comment garantir l’accès...

Auteur(s) : Elisabeth Lamure

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Délégation aux entreprises

En bref

Le Premier ministre annonce un plan massif de relance du tourisme

Gravement touché par la crise sanitaire et les mesures de confinement prises contre l'épidémie de COVID-19, le secteur du tourisme va faire l'objet d'un plan de relance de 18 milliards d'euros. Présentant ce plan le 14 mai 2020, le Premier ministre a également annoncé que les Français pourraient partir en vacances cet été.
En bref

Déconfinement : un plan de soutien pour les courses hippiques

Depuis le 17 mars 2020, les courses hippiques sont à l’arrêt. L’ensemble de la filière s’en trouve gravement impacté. État et acteurs de l'hippisme s’accordent sur une reprise progressive des courses et un soutien financier.
Panorama des lois

Loi du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19

Nouvel état d'urgence sanitaire, report des municipales, habilitation du gouvernement à légiférer par ordonnances pour soutenir l'économie... La loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19 contient une série de mesures exceptionnelles.
Rapport

Le réseau d'épidémiosurveillance financé par le plan Ecophyto -...

Auteur(s) : Patrick Lavarde - Sylvie Malezieux - Véronique Bellemain

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Rapport

Rapport provisoire d’audit de la conformité de l’utilisation des...

Auteur(s) : Caroline Schechter - Bertrand Gaillot

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux