Vie économique

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Rapport

Rapport d'information (...) sur la pêche européenne dans le contexte...

Auteur(s) : Jean-Pierre Pont - Pierre-Henri Dumont

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Commission des Affaires européennes

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur...

Auteur(s) : Laurence Vichnievsky - Philippe Gosselin

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale

Rapport

Observatoire de la formation des prix et des marges des produits...

Auteur(s) moral(aux) : Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires

Rapport

Mission de conseil relative à la formation initiale des techniciens...

Auteur(s) : Olivier Lapotre - Frédéric Poisson

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Rapport

La philanthropie à la française : rapport remis au Premier ministre

Auteur(s) : Sarah El Haïry - Naïma Moutchou

Auteur(s) moral(aux) : Premier ministre

En bref

Tracfin met en garde sur les risques de fraudes liées au Covid-19

Matériels médicaux non conformes, faux ordres de virements... La crise sanitaire liée au coronavirus a entraîné des nouveaux risques de blanchiment des capitaux et de financement du terrorisme (LBC-FT).
En bref

Épargne salariale : 78% des salariés bénéficiaires satisfaits

Participation, intéressement, PEE, PERCO, PER... Les dispositifs d'épargne salariale offrent des avantages sociaux et fiscaux aux entreprises comme aux salariés. Les salariés qui en bénéficient s'en déclarent majoritairement satisfaits.
Rapport

Entre transmettre et s'installer, l'avenir de l'agriculture !

Auteur(s) : Bertrand Coly

Auteur(s) moral(aux) : Conseil économique, social et environnemental

Rapport

Rapport d 'information déposé (...) par la mission d'information sur...

Auteur(s) : Richard Ferrand

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale

Panorama des lois

Ordonnance du 10 juin 2020 relative au fonds de solidarité à...

Le fonds de solidarité en faveur des entreprises particulièrement touchées par la crise sanitaire est prolongé jusqu'à la fin de l'année 2020. Les contrôles sur les entreprises aidées sont, par ailleurs, renforcés.
Rapport

La sécurité des réseaux de distribution de gaz naturel

Auteur(s) : Bruno Fulda - Philippe Guignard - Gérard Lallement - Marie-Solange Tissier

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies