Ville - Territoires

Consultez l’actualité, des articles, des fiches, des dossiers, des  infographies, des vidéos et des rapports sur la ville et les territoires

En bref

L'accès au logement pour les jeunes, une "urgence absolue"

Un rapport de l’Assemblée nationale alerte sur les difficultés d'accès au logement des jeunes et formule plusieurs propositions pour améliorer l’offre dédiée aux étudiants et aux jeunes actifs.
Rapport

Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS) - Rapport...

Auteur(s) moral(aux) : Agence nationale de Contrôle du Logement social

Rapport

La réforme des écoles nationales supérieures d'architecture : bilan...

Auteur(s) : François Hurard - Benoît Paumier

Auteur(s) moral(aux) : Inspection générale des Affaires culturelles

En bref

Logement : concentration de la propriété immobilière

Une étude de l’Insee analyse la propriété immobilière des ménages en regroupant des données de l’administration (cadastre, revenus fiscaux, transactions…). Après la description du patrimoine immobilier et de ses détenteurs, elle s'intéresse à la taxe foncière et à son impact redistributif.
Panorama des lois

Proposition de loi pour un accès plus juste, plus simple et plus...

La proposition de loi ouvre un droit de résiliation sans frais à tout moment de l’assurance emprunteur immobilier, et non plus seulement la première année du contrat, puis une fois par an. Elle aborde aussi le droit à l’oubli pour les personnes malades.
En bref

Autoroutes, aéroports, éoliennes... mieux intégrer la participation...

Autoroutes, liaisons ferroviaires, canaux, aéroports, champs d'éoliennes... Un rapport préconise une plus grande concertation avec le public pour les projets d'aménagement impactant l'environnement.
Rapport

La rénovation énergétique des logements - bilan des travaux et des...

Auteur(s) moral(aux) : Observatoire national de la Rénovation énergétique

Rapport

Modernisation de la participation du public et des procédures...

Auteur(s) : Jérôme Dietenhoeffer - Jérôme Goellner - Pascal Hornung - Patrick Lambert - Yves Majchrzak

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Rapport

Logistique urbaine durable – Mission LUD - Janvier 2021 - Juin 2021

Auteur(s) : Jean-Jacques Bolzan - Anne-Marie Idrac - Anne-Marie Jean

Auteur(s) moral(aux) : Direction générale des Entreprises - Ministère de la transition écologique. Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

Rapport

Rapport d'information (…) sur la situation des femmes dans les...

Auteur(s) : Jean-Michel Arnaud - Bruno Belin - Nadège Havet - Pierre Médevielle - Marie-Pierre Monier - Guylène Pantel - Raymonde Poncet Monge - Marie-Claude Varaillas

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Eclairage

La rénovation énergétique pour répondre aux enjeux climatiques,...

La rénovation énergétique des bâtiments constitue un des leviers pour tendre vers un modèle de développement en adéquation avec les objectifs de neutralité carbone. Elle répond à un triple enjeu : lutter contre le changement climatique, favoriser la reprise économique et faire reculer la précarité énergétique
Rapport

Rapport d’information (…) sur le suivi de la fermeture de la centrale...

Auteur(s) : Raphaël Schellenberger - Vincent Thiebaut

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Commission du Développement durable et de l'Aménagement du Territoire

Retour en haut de page