Ville - Territoires

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Rapport

Rapport d'activité 2016 du Conseil national des villes

Auteur(s) moral(aux) : Conseil national des Villes

Rapport

Rapport d'activité 2017 du Conseil national des villes

Auteur(s) moral(aux) : Conseil national des Villes

Rapport

Évaluation du prêt à taux zéro (PTZ)

Auteur(s) : François-Xavier Deniau - David Krieff - Constance Maréchal-Dereu - Luc Bégassat - Anne Guillou - Soraya Daou

Auteur(s) moral(aux) : Inspection générale des Finances - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Rapport

Différenciation du niveau et de la variation du prix des logements...

Auteur(s) : Jacques Friggit

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Rapport

L'augmentation du prix des terrains à bâtir achetés par les...

Auteur(s) : Jacques Friggit

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Rapport

Audit de programme régional de développement agricole et rural de...

Auteur(s) : Sylvie Malezieux - Anne-Marie Mitaut

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Panorama des lois

Ordonnance du 30 octobre 2019 portant réforme du droit de la...

Cette réforme qui intéresse plusieurs millions de copropriétaires poursuit l'adaptation du statut de la copropriété, engagé dans le cadre de la loi ELAN, dans le but d'améliorer la gestion des immeubles en copropriété et prévenir les contentieux.
Rapport

Simplifier les polices de l'habitat indigne - Promouvoir...

Auteur(s) : Guillaume Vuilletet - Soraya Daou - Arthur Nowicki - Lou Le Nabasque

Auteur(s) moral(aux) : Premier ministre

Carte

Urbanisation et métropoles en France

Zones urbanisées en France en 2017 et limites des 22 métropoles, établissements publics de coopération intercommunale (EPCI).
Rapport

Rapport d'information fait (...) par la mission d'information sur les...

Auteur(s) : Laurent Lafon - Jean-Yves Roux

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de...

Auteur(s) : Bernard Delcros - Frédérique Espagnac - Rémy Pointereau

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission des finances - Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Carte

Part des Français propriétaires de leur résidence principale en 2016

La part des Français propriétaires de leur résidence principale varie de 33 à 73% en 2016. La moyenne s'établit à 57,6%. C’est en Ile-de-France que cette part est la plus faible.