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Le bonus-malus écologique : quels effets sur l’environnement ?

le 26 01 2012 Archives.

Quel bilan dresser du bonus-malus écologique instauré en janvier 2008 dans le cadre du Grenelle environnement ? C’est ce que cherche à évaluer l’Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) dans une étude publiée le 24 janvier 2012.

Le bonus-malus écologique est un dispositif destiné à inciter l’acquisition d’un véhicule neuf peu polluant. Il se traduit par l’octroi d’une prime lors de l’achat d’un véhicule émettant peu de dioxyde de carbone (CO2), ou par l’imposition d’une taxe dans le cas d’un véhicule en émettant beaucoup. In fine, le bonus-malus doit contribuer à réduire les émissions de gaz à effets de serre.

Selon l’Insee, les ménages ont rapidement reporté leur achat sur des véhicules peu polluants. Les voitures émettant moins de 120 grammes de CO2 sont ainsi passées de 20% des ventes de véhicules neufs aux particuliers fin 2007 à 32% en janvier 2008. Toutefois, à court terme, les émissions de CO2 auraient augmenté de 1,2%. En cause, le barème 2008 du bonus-malus qui, en dopant les ventes de véhicules neufs (les immatriculations de véhicules neufs ont augmenté de 13% entre octobre 2007 et janvier 2008), aurait stimulé la production automobile, fortement émettrice de gaz à effet de serre, et accru le nombre de véhicules en circulation. De plus, les consommateurs disposant désormais d’un véhicule plus économe en carburant auraient pu choisir de l’utiliser plus fréquemment.

L’estimation des effets à long terme du bonus-malus écologique doit prendre en compte les modifications de son barème intervenues en janvier 2009, 2010, 2011 et 2012. Moins avantageuses, ces nouvelles dispositions n’auraient pas, selon l’Insee, engendré une hausse des émissions de CO2.

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