Amélie
Bonjour et bienvenue dans ce nouvel épisode de notre série Les Municipales. Aujourd'hui, nous allons parler du conseil municipal. Selon vous, à quoi sert un conseil municipal ?

Intervenant 
Comment expliquer ? Je pense qu'un conseil municipal est d'abord là pour encadrer la populations sur certaines vis à vis de certaines démarches.

Intervenant 
Le conseil municipal, il sert à conseiller les gens de sa municipalité.

Amélie
À quelle fréquence vous pensez qu'ils ont lieu ?

Intervenant 
Je dirais peut être 1 à 2 fois par semaine.

Intervenant 
Je pense que c'est plus pendant les élections. Si je me trompe, mais je pense que c'est une fois par semaine.

Intervenant 
Et je suppose que ça doit être une fois par mois.

Amélie
Est ce que vous connaissez les conseillers municipaux ?

Intervenant 
Pas du tout, Pas du tout.

Intervenant 
Je vous dirais non parce que franchement, je m'intéresse pas trop. Oui, quelques.

Intervenant 
Uns dans ma ville, à Dijon.

Amélie
Et dernière question avez vous déjà pensé devenir un conseiller municipal ?

Intervenant 
Hum. Non, pas vraiment. Pas vraiment. Dans une autre vie, sûrement.

Intervenant 
Non, non, non, non, ça m'intéresse pas.

Amélie
Mais bon, le conseil municipal, ce n'est pas juste une réunion de voisins autour d'une table. C'est le cœur de la démocratie locale. Direction le studio avec Camille et Stéphanie pour en savoir plus.

Stéphanie
Merci Amélie. Bienvenue dans ce deuxième épisode de notre série sur les élections municipales de 2026.

Camille
Et aujourd'hui, focus sur le conseil municipal, cette assemblée clé qui est bien plus qu'une simple formalité administrative. Vous allez voir qu'il joue un rôle essentiel dans la gestion d'une commune.

Stéphanie
Le Conseil municipal, c'est lui qui prend des décisions majeures pour la commune. Mais alors, quels sont ses véritables pouvoirs ?

Stéphanie
Qui fait quoi et comment il fonctionne au quotidien Et surtout qui le compose ?

Camille
Et bien on va vous expliquer tout ça.

Stéphanie
Commençons Camille par rappeler que lors des municipales on élit pas le maire mais les conseillers municipaux. Le maire, lui, n'est élu que lors du premier conseil municipal qui se réunit de plein droit à des dates précises entre le vendredi et le dimanche qui suivent l'élection des conseillers.

Stéphanie
Et c'est le code général des collectivités territoriales qui le dit. Cette première réunion du Conseil a pour objectif principal de procéder à l'élection du maire et ses adjoints. On a posé dès le début le décor. Là. Le conseil municipal, vous l'aurez compris, est donc très important.

Camille
Et le maire, lui, préside les réunions du Conseil. Il fixe l'ordre du jour et veille à ce que les décisions soient mises en œuvre.

Camille
Il a une influence forte, mais ses actions doivent toutes être validées par les délibérations du Conseil.

Amélie
Le maire peut aussi déléguer certaines de ses attributions au conseil municipal, mais c'est lui qui reste en dernière instance responsable de la bonne gestion de la commune.

Stéphanie
C'est vrai que parfois les réunions peuvent être, comment dire, très animé. En tout cas, l'opposition a un rôle essentiel, celui de poser des questions, de donner son avis sur les projets et d'alerter sur des problèmes potentiels.

Camille
Et ce rôle de contrepouvoir est indispensable pour garantir une bonne gestion et éviter les dérives. Le conseil municipal fonctionne avec des débats, des échanges d'idées et les votes sont parfois serrés.

Camille
Mais depuis quelques années, son rôle et son efficacité sont entamés par la hausse continue du nombre de démissions des élus locaux, surtout dans les communes rurales, et les démissions d'élus ont atteint un niveau sans précédent. Début 2024, pour ne parler que des maires au 31 janvier 2000 24 424, maire élu en 2020, avait démissionné de leur mandat, c'est à dire 4 % du nombre total de maires.

Stéphanie
Face à cette situation, certains s'interrogent notamment sur le nombre minimal légal de membres dans un conseil municipal qui dépend de la taille de la commune, comme le prévoit le code général des collectivités territoriales. Ce nombre est fixé théoriquement à sept pour les communes de moins de 100 habitants. Par exemple, il est de onze pour celles qui ont entre 100 et 499 habitants, etc.

Camille
Mais la loi considère que le Conseil est complet, même s'il compte deux conseillers de moins que l'effectif légal.

Stéphanie
Et ce n'est pas anodin de parler des communes de moins de 500 habitants, car elles représentent Camille plus de la moitié du nombre total des communes en France. Cet assouplissement sera appliqué aussi aux communes entre 500 et 999 habitants pour les municipales 2026.

Camille
Et concernant le nombre des adjoints au maire, il est plafonné à 30 % de l'effectif légal du conseil municipal. Est ce qu'il faut le maintenir, le réduire ? Certains se pose aussi la question. On l'a vu, le fonctionnement et l'efficacité des conseils municipaux peuvent être entravés par un certain nombre d'obstacles actuels. Mais est ce qu'un conseil, même complet, peut dysfonctionner ?

Stéphanie
Et oui, un conseil municipal n'est pas éternel. Si un dysfonctionnement grave survient, il peut être dissous par décret en conseil des ministres. Une situation rare, mais qui montre à quel point la légitimité du conseil municipal est bien repose sur sa capacité à fonctionner correctement.

Camille
Mais rassurez vous, la dissolution ne concerne que des cas extrêmes. Dans la majorité des cas, les conseils municipaux fonctionnent bien et les décisions prises contribuent à la gestion de la commune et au bien être des citoyens.

Stéphanie
Bon, on sait que le conseil municipal est composé du maire, de ses adjoints et des conseillers municipaux qui sont élus par les habitants de la commune tous les six ans. Mais quel est son rôle concrètement ? Camille ?

Camille
Eh bien, c'est lui qui règle par ses délibérations les affaires de la commune, comme le précise la loi de 1884. Et contrairement à ce qu'on pourrait croire, il n'est pas juste là pour voter les lois ou donner son avis.

Camille
Ses attributions sont nombreuses et très variées de l'éducation au budget en passant par l'urbanisme, il touche à tous les aspects de la vie communale.

Amélie
Par exemple, pour l'éclairage urbain comme celui devant lequel je me trouve, c'est le conseil municipal qui décide de leur installation. Une décision prise après débat et réflexion sur les besoins de la commune.

Camille
Le conseil municipal a un pouvoir législatif local parmi ses principales missions, il émet des vœux, vote le budget de la commune et approuve le compte administratif, c'est à dire le budget exécuté. Autrement dit, il valide comment l'argent de la commune est utilisé.

Amélie
Il a aussi un rôle important dans la création de services publics municipaux comme les écoles ou les crèches.

Stéphanie
Mais ce n'est pas tout. Le conseil municipal peut également élire les membres du conseil d'administration du Centre communal d'action sociale, un organisme qui soutient les personnes en difficulté dans la commune

Camille
et le conseil municipal fonctionne par délibération. C'est le terme officiel pour désigner les décisions qu'il prend lors des séances. Ses décisions sont adoptées à la majorité et chaque membre a un rôle à jouer dans le processus de réflexion et de prise de décision.

Stéphanie
Le conseil se réunit au moins une fois par trimestre, mais selon les enjeux. Des réunions peuvent être organisées plus fréquemment et toujours convoquées par le maire. l'Ordre du jour est fixé aussi par le maire et ces réunions sont publiques, ce qui signifie que les débats entre élus peuvent être librement suivis par le public sans que le public y participe.

Amélie
Et une fois que les décisions sont prises, elles sont rendues publiques. Le but que tout le monde puisse suivre les actions entreprises par la municipalité.

Camille
Et on en a parlé tout à l'heure. Stéphanie Des démissions de maire et d'élus au cours de leur mandat, Il semble de plus en plus difficile d'exercer son mandat d'élu local depuis une dizaine d'années.

Stéphanie
Et pourtant, qui a mis en parallèle de cette crise de l'engagement local ? On voit émerger un intérêt croissant de la part des jeunes pour les affaires de leur commune.

Stéphanie
Il existe depuis quelques années les conseils municipaux des jeunes. Il y en aurait environ 1500 en France actuellement, même si en fait aucun recensement officiel n'est encore réalisé. Ils permettent aux jeunes d'exprimer leur opinion sur les projets des collectivités locales en lien avec la jeunesse et de proposer de nouveaux projets.

Camille
Et ce sont les collectivités territoriales qui peuvent les créer.

Camille
Les jeunes conseillers qui composent ces conseils doivent avoir moins de 30 ans et doivent être domiciliés sur le territoire de la collectivité ou suivre un enseignement secondaire ou supérieur sur le territoire. Les conseils municipaux des jeunes sont prévus dans le code général des collectivités territoriales depuis 2017.

Stéphanie
Eh bien voilà, maintenant vous savez tout sur le conseil municipal, son fonctionnement, ses attributions, ses enjeux.

Camille
Et merci d'avoir suivi cet épisode et surtout restez avec nous pour découvrir dans notre prochain épisode ce qu'on appelle villes communes ou encore métropole et leurs différences.

Amélie
A bientôt.

Ensemble
A bientôt Amélie !