Chef d'exploitation

Chef d'exploitation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La formation professionnelle continue des exploitants agricoles

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Mireille Elbaum  ;  Antoine Magnier  ;  Georges Gosset  ;  Jacques Simon  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Conseil des ministres du 19 juillet 2006. Amélioration des régimes d'assurance contre les accidents du travail et les maladies professionnelles des salariés et des non-salariés agricoles.

Communiqué

Les Retraites agricoles

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er janvier 2001

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