Cyclomoteur

Cyclomoteur : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Circulation inter-files des deux roues motorisés : rapport au ministre de l'intérieur

Rapport officiel

Auteur(s) :  Régis Guyot  ;  Ministère de l'intérieur

Remis le 

Interview de M. Georges Sarre, secrétaire d'Etat chargé des transports routiers et fluviaux, à RTL le 9 septembre 1991, sur l'immatriculation des voiturettes et le renforcement du contrôle des immatriculations des véhicules à deux roues.

Interview

Interviews de M. Georges Sarre, secrétaire d'Etat chargé des transports routiers et fluviaux, dans "Le Progrès" du 15 février, et de M. Louis Besson, ministre de l'équipement du logement des transports et de la mer, dans "Le Journal du Dimanche" du 17 et à RMC le 18 février 1991, sur les difficultés de la circulation pour les vacances de février, la limitation de vitesse et le transport routier.

Article Interview

Déclaration de M. Dominique Galouzeau de Villepin, ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, sur l'immatriculation des cyclomoteurs comme moyen de renforcer la lutte contre l'insécurité routière, Montmorency le 1er juillet 2004.

Déclaration

1er juillet 2004

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 7 juillet 2004, sur le bilan de la politique de sécurité routière et sur les mesures nouvelles adoptées.

Communiqué

Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, à "RMC" le 19 mai 2004, sur la sécurité routière et la mise en place des nouveaux radars, les sanctions contre les excès de vitesse graduées en fonction de la gravité des infractions et sur l'harmonisation de la sécurité routière dans l'Europe des vingt-cinq.

Interview

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 31 mars 2003, sur les mesures annoncées lors de la réunion du Comité interministériel de la sécurité routière.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 26 novembre 1997, sur la politique de sécurité routière.

Communiqué

Conseil des ministres du 5 octobre 2005. Sécurité et développement des transports.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 décembre 2003. Immatriculation des cyclomoteurs et coupons détachables de carte grise.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 février 2003. Lutte contre la violence routière.

Communiqué

Les conditions de mise en place d'un contrôle technique des deux roues motorisés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Lebrun  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mai 2007

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