Républiquefrançaise
Innovation technologique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Pascal Faure ; Conseil général des Technologies de l'Information
Remis le 19 avril 2007
Auteur(s) : Philippe Lagayette ; Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remis le 11 avril 2007
Rapport d'activité
Auteur(s) : Conseil national des Activités physiques et sportives
Remis le 1er août 2005
Rapport d'étude
Auteur(s) : Direction générale des entreprises
Remis le 15 mars 2007
Auteur(s) : Maurice Lévy ; Jean-Pierre Jouyet ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remis le 4 décembre 2006
Remis le 1er septembre 2006
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Claude Birraux ; Henri Revol ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat
Remis le 11 septembre 2006
Avis
Auteur(s) : Roland Gardin ; Conseil économique et social
Remis le 28 juin 2006
Auteur(s) : Michel Didier ; Conseil économique et social
Remis le 26 mai 2006
Auteur(s) : Direction de la Technologie
Remis le 1er mai 2006
Auteur(s) : Cour de cassation
Remis le 9 mai 2006
Auteur(s) : Claude Birraux ; Henri Revol ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 23 février 2006