Républiquefrançaise
Journée d'hospitalisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Thierry Bert ; Christine d'Autume ; Pierre Hausswalt ; Morgane Weill ; Stéphanie Dupays ; Julie Perlbarg ; Inspection générale des finances ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 15 juillet 2014
Auteur(s) : Inspection générale des affaires sociales
Remis le 14 février 2013
Auteur(s) : Françoise Lalande ; Claire Scotton ; Pierre-Yves Bocquet ; Jean-Louis Bonnet ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 15 mars 2012
Auteur(s) : Dominique Acker ; Anne-Carole Bensadon ; Patrice Legrand ; Céline Mounier ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 15 avril 2012
Rapport d'étude
Auteur(s) : Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques
Remis le 22 juin 2011
Déclaration
28 novembre 1980