Satellite de télécommunications

Satellite de télécommunications : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les satellites et leurs applications

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Luc Fugit  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Remis le 

Les lanceurs spatiaux réutilisables

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Luc Fugit  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) sur le secteur spatial de défense

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Olivier Becht  ;  Stéphane Trompille  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Open Space - L'ouverture comme réponse aux défis de la filière spatiale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Geneviève Fioraso  ;  Vincent Dedieu  ;  Laure Ménétrier  ;  Premier ministre

Remis le 

La politique spatiale européenne - Compte rendu de l'audition publique du 7 juillet 2015 et de la présentation des conclusions le 24 novembre 2015

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Procaccia  ;  Bruno Sido  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur les perspectives industrielles de la filière aéronautique et spatiale et les aides sectorielles de l'Etat à la recherche-développement de la filière, au Sénat le 12 mai 2015.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le centre spatial de Guyane et sur l'industrie spatiale européenne, à Kourou le 14 décembre 2013.

Déclaration

Rapport sur l'avenir de la plateforme TNT

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le  1er février 2013

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la coopération spatiale entre la France et l'Inde, à Paris le 12 octobre 2011.

Déclaration

Expression d'une position conjointe sur les applications satellitaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Henri Breuil  ;  Alain Baudoin  ;  Françoise Roure  ;  Joël Hamelin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er décembre 2009

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le déploiement de la fibre optique dans les zones moyennement denses, l'affectation d'une part du grand emprunt au très haut débit et l'annonce d'un "tarif abordable" pour les ménages modestes, Vélizy le 18 janvier 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur l'aménagement du numérique et la construction d'une grande structure de très haut débit pour tout le territoire, Paris le 16 novembre 2009.

Déclaration

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